Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8a7ccdc6046d479cdec2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Amandine GONCALVES de l'AARPI FIDERE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Steven
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bd18067ba2782d387f4
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représentée par Me Alexandra A... de la F... , avocat au barreau de TARASCON, assistée par Me Steven G..., avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielleChambre 1-2
5fe1c8326b03a2146ea9121b
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Patrick BERREBI, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIME Monsieur [X] [J] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 7] (TUNISIE) demeurant [Adresse 4] représenté et assisté par Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c1
2 juin 2015
2 juin 2015
Mais la production par elle d'extraits de main courante d'attestations de son entourage (Mr et Mme Z..., Mr et Mme A..., Mr B..., Mr C..., Mr K..., Mr Steven X..., Mlle D..., Mlle E..., Mme F..., Mr L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03392_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
B A, à Me Steven Airiau et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin. Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - M.
Source officielleChambre 1-9
63ca420c9066fd7c90fc2313
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Date naissance 4] 1955 à [Localité 11], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af32
15 février 2008
15 février 2008
entreprises SAUR, GROSBOIS et DAYRE, - ratifier la modification du tracé des canalisations d' eaux usées pour éviter les tuyauteries en façade, - ratifie le percement de dalle effectué dans l' appartement Stevenson
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
64422a02d2fa6fd0f8040585
20 avril 2023
20 avril 2023
CHRONOPOST [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 INTIME Monsieur [X] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6dd
23 juin 2008
23 juin 2008
Sur les lieux, le conducteur d'une Renault Mégane de couleur bleu marine, immatriculée 4209 WT 45 a décliné l'identité de Steven H..., tandis que son passager a déclaré s'appeler Laurent H..., ce dernier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03232_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
B A, à Me Steven Airiau et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin. Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6353c51457d0f882db5f
27 avril 2023
27 avril 2023
entrepreneur exerçant son activité sous la dénomination Chantier naval Espace Marine [Adresse 4] à [Localité 10] inscrit au RCS de Bordeaux sous le n° 422 199 695 demeurant [Adresse 5] Représenté par Me STEVENIN
Source officielle1ère Chambre
696745cecdc6046d473ae261
13 janvier 2026
13 janvier 2026
fiscal acquitté APPELANT ET : Mme [H] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Soizic GICQUERE de la SELARL OGIER GICQUERE GIRAL, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE et par Maître Steven
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35ec41d7564000872dd3c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 601 650 146 00181 représentée par Me Patrick DAYAU de la SCP ESENCIA, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Steven
Source officielleChambre 4-8b
6545ee064ac6088318da10f8
3 novembre 2023
3 novembre 2023
(Crim.20 juin 1996 n°94.85796 ou Crim 4 juin 1998 n° 97.80620) Postérieurement à l'arrêt Grande Steveens du 4 mars 2014, ayant constaté l'invalidité de la réserve italienne, la Cour européenne des droits
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c06
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Maître Alain MADONNA, assigné par acte de la SCP MOURET STEVENS, huissiers de justice à VALENCE, du 19 février 2003, en qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la SA HELISOL, n'a pas constitué
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02506_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B A, au ministre de l'intérieur et à Me Steven Airiau. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin. Délibéré après l'audience du 15 octobre 2024, à laquelle siégeaient : - M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01773_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A..., au ministre de l’intérieur et à Me Steven Airiau. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin. Délibéré après l’audience du 7 avril 2026, à laquelle siégeaient : - M.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65b0b9df8d0ccf000877e487
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Date naissance 8] 1951 à [Localité 14] de nationalité Française demeurant [Adresse 10] Représentés par Me Jean-François FERRAND, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Marie-Amandine STEVENIN
Source officielle9e Chambre A
6031daa4116009ae8a748d51
30 mars 2018
30 mars 2018
Vu les dernières conclusions de la SAS CARMEN STEVENS demandant à la cour: - de réformer le jugement entrepris en ce qu'il a dit que le licenciement de Monsieur Z... était dépourvu de cause réelle et
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00920_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
A..., à Me Steven Airiau et au ministre de l’intérieur. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin. Délibéré après l’audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - M.
Source officiellePage 6 sur 7