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1 101 résultats pour « Suly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f1

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Par déclaration reçue le 8 juin 2011, Mme Suzy Angèle X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec2

Appel

15 février 2016

15 février 2016

-Décédé- ... 97139 LES ABYMES INTIMÉE SARL RANGERS SECURITE 73 rue Vatable Immeuble Vitalis III 1 er étage no118-119 1er étage-No 118-119 97110 POINTE A PITRE Représentée par Me Sully LACLUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934b8

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

/ o Mme Rosette Y... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Non Comparante, ni représentée INTIMÉE SARL PHARMACIE DU MARCHE Angle des rues Débarcadère et Bajon 97111 MORNE-A-L'EAU Représentée par Maître Sully

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6867653d9f40b42a26419cee

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Enfin, il relève que son courriel du 3 juin 2020 ne contient aucun propos dégradant, ni humiliant à l'encontre du directeur de la Supply chain.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

669a01a6bf9da27f384b0e10

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Par acte du 22 mai 2018, les sociétés DHL Freight et DHL Supply Chain ont assigné en garantie la société Batim.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce6dcdc6046d47897d5e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/05975 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLC7R Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 février 2025 - Juge des contentieux de la protection de SUCY-EN-BRIE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6718947cd8ceca1cd7018eb4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Défenderesses à l'incident et appelantes : Demandeur à l'incident et intimé : Madame [V] [K] épouse [O] Chez SELARL LACLUSE & CESAR Avocats, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sully

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

633fc34de633183e2ee17afd

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

2022 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/04412 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBTDV Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 novembre 2019 -Tribunal d'Instance de Sucy

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63c8eefadc5b777c90992fc0

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

OLIVIER - KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Jérôme GRANDMAIRE, avocat au barreau de PARIS GXO LOGISTICS France venant aux droits de SAS XPO SUPPLY

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee177a3

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

ARRET N° 721 CPAM DE L'ARTOIS C/ Société CARREFOUR SUPPLY CHAIN COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 03 OCTOBRE 2022 *************************

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CA

Chambre sociale section 3

627df79a0d41e0057d43e268

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

FAITS et PROCEDURE Le 15 décembre 2014, la société Carrefour Supply Chain (la société) a complété une déclaration concernant un accident du travail survenu le 13 décembre 2014 à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874b8

Appel

12 janvier 2005

12 janvier 2005

En avril 1998, il était informé qu'il était rattaché au projet "supply chain" pour 50% de sa charge.

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CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a8f

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Représentée et assistée sur l'audience par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 SARL AGENCE DE SUCY CINIER IMMOBILIER SARL AGENCE DE SUCY CINIER IMMOBILIER,,

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CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af1

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

VEGA DO SUL en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Sur le contredit formé à l'encontre d'un jugement du conseil de prud'hommes de NANTERRE en date du 12 Février 2007

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

643f88edad85da04f53a3c51

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

MENDES ELECTRICITE, représentée par Me Alexandre SUAY de l'AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : C0542 - N° du dossier 23079 Intimé : Monsieur [U] [H]

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CA

Chambre 4-5

662209639ce14200083896b5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

CARREFOUR SUPPLY CHAIN Représentant : Me Julien MEUNIER de la SELARL DONSIMONI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130276

Appel

7 février 2013

7 février 2013

par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des documents suivants concernant l'examen des demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle formulées par la commune de Sucy-en-Brie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b8c

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

du 20 novembre 2020 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général :RG 20/08955-Portalis 35L7-V-B7E-CCACV Décision déférée à la cour : jugement du 28 mai 2020 -tribunal de proximité de SUCY-EN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb90

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception expédiée le 6 mars 2012, Mme Suzy X..., référente de M.

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CA

1ère chambre sociale

68f1d7517ffb526292dd6f0c

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[W] a été embauché à compter du 6 juin 1988 par la société Carrefour supply chain en qualité de préparateur de commandes.

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