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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

6889a8b70b31e6c455a284fa

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Son discours est très logorrhéique, digressif et marqué par des éléments délirants à thématique de persécution vis-à-vis du personnel médical, mais également à thématique mégalomaniaque (la patiente pense

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY04040_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

par les documents du plan local d'urbanisme, en particulier le règlement graphique, comme nécessaires à la préservation des continuités écologiques ; - la commune a opéré une confusion entre OAP thématique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d7aacdc6046d47d8cfa5

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

A l'entrée, patient présente une excitation psychomotrice, trouble (...) du contenu de la pensée, logorrhée, délirante à thématique persécutive et de grandeur, l'humeur est exaltée avec irritabilité, le

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

5fca6c8dd3c15557474bbcd1

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Les thématiques sont intuitives et interprétatives. Elle refuse les soins proposés. Son comportement, conséquences de ses troubles psychiques, reste instable.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63577c9d21f86b05a77f6edd

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Elle a des propos délirants a thematique de persécution et ésotérique. Elle sollicite un logement tel qu'elle a pu l'écrire dans le courrier joint à son appel.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

64c8a0c5dfabddd9699dff96

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[X] [T] a été hospitalisé suite à une procédure d'exhibition sexuelle et des propos délirants à thématique de complot. Il est noté que M.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6307108d7786aac563f275a1

Appel

19 août 2022

19 août 2022

Attendu que l'avis psychiatrique du 9 août 2022 note que le patient présente toujours un état délirant à thématique persécutoire avec hallucinations auditives ; que son état s'améliore depuis la reprise

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

66a33c1802a12a235bae6c88

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Le certificat médical de 24 heures précise que le patient présente un contact de mauvaise qualité, qu'il manifeste de l'oppostion et de l'hostilité, que la pensée est désorganisée et à thématique de persécution

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CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9c0

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

c / SARL JOVIMA SCP THIENOT ET ASSOCIES YM Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 10 MARS 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 27 Mars 2007

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CAA

8ème chambre

DCA_21PA04012_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

à vocation nationale (catégorie C), services thématiques à vocation nationale (catégorie D), et services généralistes à vocation nationale (catégorie E). 6.

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CA

Chambre Sociale

6162f6ecb807dfe813d296bc

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

Les thématiques mentionnées dans la plaquette de PLATINN sont toutes présentes à GRAIN et représentent même l'essentiel des projets incubés, le rôle donné à PLATINN correspond en tous points à celui du

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac1

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Née le 27/08/1956 à SAINT AUBIN DU THENNEY (27) La Landrière 27270 ST AUBIN DU THENNEY Représentée par Me Michel HEMERY, avocat au barreau de BERNAY de la SCP PERSON-HEMERY-EUDE-SEBIRE, avocats au

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CA

Avis

CADA:20163174

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

commissions ayant eu à émettre un avis sur les offres retenues ; f) les contrats signés avec les promoteurs ; 3) les documents préparatoires, comptes-rendus des débats et avis émis par les commissions thématique

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CA

Chambre 17 (SC)

69f97c18cdc6046d47a17bc6

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

à l'encontre d'une personne dépositaire d'une mission de service public et que le certificat médical établi au cours de la garde à vue fait état d'une logorrhée associée à un délire paranoïaque à thématique

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CA

Hospitalisation D'office

66b702783c6673575cac178e

Appel

8 août 2024

8 août 2024

Lors de l'admission de madame [A] le 14 juillet 2024, les docteurs [F] [E] et [M] ont constaté l'existence de troubles délirants aigus, avec agitation psychomotrice, thématique de persécution, exaltation

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CA

Chambre Premier Président

680c6890230da8dfaf90bfca

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[T] [S] [B] [D], présentait une désorganisation importante du comportement et du discours, une idéation délirante à thématique mystique et mégalomaniaque, une irritabilité et un risque de passage à l'acte

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

65336b4fbb40ec8318f31d8c

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Portalis 35L7-V-B7H-CG3K5 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 10 Novembre 2022 -Président du TC de [Localité 19] - RG n° 2022003226 APPELANTS LE SYNDICAT NATIONAL DE LA RESTAURATION THEMATIQUE

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CAA

8ème chambre

DCA_23PA00564_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

des différents intérêts du public de la zone de Troyes ; - l'ARCOM a méconnu le juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques

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CA

Chambre 1-11 HO

6319868c51eeae4f1309d057

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

du 8 août 2022 du docteur [J] (CHU [Localité 4]) faisant état d'une admission à l'hôpital pour décompensation psychotique et voyage pathologique à [Localité 2], de la verbalisation d'un délire à thématique

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA04590_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

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