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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd12
27 mars 2008
27 mars 2008
C / Thierry Y... Louis Y... Françoise Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6b
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Thierry X...l'aurait menacé d'une visite de son avocat, ne peut caractériser l'existence d'une faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efe7
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac27
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Monsieur Thierry X... a relevé appel de ce jugement le 21 décembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ce
30 mars 2015
30 mars 2015
Thierry X...et de Mme Stéphanie Ravaetua Z.... Au cours de l'année 2003, M. Thierry X...a obtenu la garde des deux filles. Depuis l'année 2005, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911fa
18 février 2014
18 février 2014
Thierry X... C/ Mme Françoise Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b277
3 juillet 2007
3 juillet 2007
Le jugement sera confirmé en ce qu' il a débouté Thierry X... de cette demande.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
AUDOUARD, SA ZA du Meyrol 18 avenue de la Feuillade 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me WUIBOUT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b65c
3 novembre 2005
3 novembre 2005
AUDOUARD, SA ZA du Meyrol 18 avenue de la Feuillade 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me WUIBOUT, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE INTIME : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab2
13 septembre 2012
13 septembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08a
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f91
4 décembre 2003
4 décembre 2003
2002 qui a prononcé la nullité pour cause illicite de la reconnaissance de dette et de la convention de croupier conclues entre les époux Z... et les époux A... le 18 août 1998, qui a débouté Monsieur Thierry
Source officielleChambre 1-4
67ef733b4fc2fb864ebd1d32
3 avril 2025
3 avril 2025
; ' Sur le préjudice de " valeur locative " de la SCI THIERRY : o A titre principal, rejeter la demande d'indemnisation de la SCI THIERRY correspondant à la valeur locative dès lors que le bien n'est
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77b
30 avril 2008
30 avril 2008
Thierry Luc Y... Jean- Paul Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0c09c25a97f0381f4a5c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Céline BEKERMAN de la SELAS PARDO SICHEL & ASSOSCIES, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : R042 INTIMÉE SASU THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919b
22 juillet 2007
22 juillet 2007
Z...à Monsieur Laurent X...: déclaré recevable l'action engagée par Monsieur Thierry Z...; prononcé la résolution de la vente conclue entre Monsieur Thierry Z...et Monsieur Laurent X...portant sur
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b193
12 mars 2008
12 mars 2008
Thierry X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a904
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Monsieur Thierry Z... et la SA AGF IART exposent que c'est la SARL Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c8
13 septembre 2007
13 septembre 2007
L'irrégularité de forme invoquée Thierry de X... n'est pas établie.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8a
5 février 2008
5 février 2008
RIGAULT, avoués assisté de la SCP SCP DARNET-BOUDET-GENDRE, avocats Monsieur Thierry Z...
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