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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1d7
11 décembre 2007
11 décembre 2007
VELAY et à la SA L'EVEIL de conclure sur le fond.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeba
15 mai 2007
15 mai 2007
P. 2499 68057 MULHOUSE CEDEX 2 représentée par Me Véronique HERMELIN, avocat au barreau d' ORLEANS A l' audience publique du 13 Mars 2007 tenue par Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, et
Source officielleChambre Commerciale
644a129c656d26d0f8b57f64
26 avril 2023
26 avril 2023
Le 3 juillet 2019, la Caisse de crédit mutuel Porte du Velay a adressé à Mme [G] une offre de prêt qu'elle a acceptée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0a
24 juillet 2012
24 juillet 2012
C/ SARL VELO SUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUILLET 2012 APPELANT : Monsieur Grégory X...
Source officielleChambre 2 A
633fc2e8e633183e2ee17929
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de la présentation de la demande, par des conclusions déposées le 9 juin 2017, alors que ce « Velux » a été réalisé en 2006, et en tout cas avant 2011.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00302_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 23 août 2021, le syndicat intercommunal des eaux Veyle Reyssouze Vieux Jonc, représenté par la SELARL Carnot, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) subsidiairement
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67932fe99097fd849ae8ac62
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il demande la dépose du Velux et la remise en état de la toiture avec prise en charge du coût par Mme [V].
Source officielle1ère chambre civile A
63c108a5bf9fd47c90a139e4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par acte d'huissier du 27 février 2019 le Haras de Veyle, agissant par son représentant légal, M.
Source officielle2ème Chambre
63c79bd0da31367c908eb86f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de SAINT-ETIENNE Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Décision déférée à la cour : jugement au fond, origine juge aux affaires familiales du PUY EN VELAY
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88280
16 mars 2006
16 mars 2006
Nadjia BOUAMRIRENE, membre de la SCP LAVISSE - BOUAMRIRENE, avocats a barreau d'ORLEANS Après débats et audition des parties à l'audience publique du 31 Janvier 2006 LA COUR COMPOSÉE DE :Monsieur Daniel VELLY
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b18
12 octobre 2006
12 octobre 2006
parties,Assisté lors des débats de Madame Ghislaine GAUCHER, Greffier,Après délibéré au cours duquel Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, a rendu compte des débats à la Cour composée de :Monsieur Daniel VELLY
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8979a
27 septembre 2007
27 septembre 2007
, Président de Chambre, Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller, A l'audience publique du 27 Septembre 2007, Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a4
25 octobre 2007
25 octobre 2007
, Président de Chambre, Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller, A l'audience publique du 25 Octobre 2007, Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, Assisté
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8ca
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Assisté lors des débats de Mademoiselle Valérie LATOUCHE, Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Daniel VELLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff4
13 décembre 2007
13 décembre 2007
, Président de Chambre, Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller, A l'audience publique du 13 Décembre 2007, Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, Assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88508
23 mars 2006
23 mars 2006
. : 04/06405 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société ADSI, SARL 6, rue Portail d'Avignon 43000 LE PUY EN VELAY représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603203d82566e43bdcdb9729
9 mai 2018
9 mai 2018
Mme [A], qui sont copropriétaires dans cet ensemble immobilier du lot n° D, ont fait réaliser courant 2013, sans autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires, les travaux de pose de deux velux
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c57
9 juin 2017
9 juin 2017
de toit, - dire que ces velux n'ont pas à être équipés d'un châssis fixe ni de verre dormant ni d'un film opaque ni de barreaux ou d'une grille quelconque, - dire que ces velux respectent les prescriptions
Source officielleChambre Sociale
643f8903ad85da04f53a3d33
18 avril 2023
18 avril 2023
Dossier N° RG 21/00596 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FR4X Société [5] / Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-LOIRE jugement au fond, origine pole social du tj du puy en velay
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f35
27 janvier 2015
27 janvier 2015
né le 19 Août 1978 à VANNES (56000) ... 56220 PEILLAC Représenté par Me LE VELY-VERGNE de la SCP BOEDEC-RAOUL BOURLES-LE VELY-VERGNE, avocat plaidant au barreau de VANNES Représenté par la SELARL
Source officiellePage 6 sur 87