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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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7 avril 2008
Le 21 février 2000, Madame X...donne de nouveau naissance à un enfant prénommé Arnaud dont la filiation paternelle n'est pas établie.
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10 avril 2002
C/ Arnaud Y...
2ème chambre section A
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14 janvier 2025
[Localité 4] Représentant : Me Guillaume FORTUNET de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Madame [B] [H] épouse [F] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud
2ème chambre
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21 juillet 2022
TRANSPORTS LOCATIONS COURCELLE, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Eric ARNAUD-OONINCX de la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.
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3 mai 2012
Armand X... au titre des frais de déplacement : - que M.
1ère Chambre
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3 novembre 2022
SOCIETEANONYME DE DEFENSE ET D'ASSURANCE sise [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉ ORDONNANCE
Pôle 2 - Chambre 1
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1 février 2011
PELLIER ARNAUD MOUREN prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-François
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24 janvier 2008
AUDIOVISIT Philippe- Arnauld X... Guillaume Y...
Pôle 4 - Chambre 6
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8 février 2013
la Fromagerie Arnaud à [Localité 45] sont des EPERS et que les désordres ayant affecté les installations de la Fromagerie ARNAUD par leur défaillance relèvent de la garantie décennale des constructeurs
1re chambre de la famille
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11 avril 2025
[K] [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [H] [I] veuve [L] [Adresse 1]
Chambre civile 1-2
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29 janvier 2026
vente ou d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 1125000413 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 2] le 01 Décembre 2025 Appelants : Monsieur [S] [C], représentant : Me Arnaud
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3 avril 2012
Arnaud Dewevre a été autorisé à produire une note en délibéré, laquelle est parvenue à la cour le 13 février 2012.
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01865_20220929
29 septembre 2022
Par un arrêté du 18 juillet 2017, le maire de La Roche-des-Arnauds ne s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée par M.
Sociale B salle 3
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25 octobre 2019
[Z] [J] en qualité de mandataire judiciaire de la SAS AUX ARCADES [Adresse 6] [Localité 4] N'ayant pas constitué avocat - assigné + signification et conclusions le 11 avril 2019 à domicile.
CHAMBRE 1 SECTION 1
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26 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Anne PAINSET- BEAUVILLAIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMES Madame [M] [K] épouse [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud
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21 mars 2011
des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 15 Décembre 2009, enregistrée sous le no 0/08 ORDONNANCE DE RADIATION DU 21 Mars 2011 Le 21 Mars 2011, nous, Brigitte ARNAUD
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8 septembre 2011
Du mariage de Monsieur Josian Z... et de Madame Hélène X... sont issus cinq enfants : - Alexandre, né le 5 mai 1894 ; - Guillaume, né le 3 avril 1986 ; - Ludivine, née le 14 septembre 1987 ; - Arnaud,
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24 juillet 2015
Arnaud X... Mme Aurélie Y... X...
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21 mars 2012
(Directeur), Monsieur Arnaud Y... (Directeur Régional), Madame Z...
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6 novembre 2008
Par décision implicite, la Commission de recours amiable a rejeté la contestation de Monsieur Arnaud X....
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