AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_20TL02930_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Il ne résulte pas de l'instruction, dès lors qu'au moment de cette rupture, l'incendie, qui était particulièrement avancé et virulent, s'était propagé à l'ensemble des bâtiments qui ont été détruits, que
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
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27 mai 2010
27 mai 2010
Publicité, Démarchage et Communication », leur a adressé à tous deux une lettre rédigée en ces termes: « Je reviens vers vous dans ce dossier, qui révèle une dissension entre associés particulièrement virulente
Source officielleCour d'Appel
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23 novembre 2015
23 novembre 2015
soit pas à son nom et qu'il avait par ailleurs récupéré Madine à la sortie de la crèche le 26 août 2015 ; ATTENDU que l'ordonnance déférée a été rendue aux motifs que les conflits parentaux très virulents
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01564_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Il manifeste le même comportement à l'égard de leurs proches ". 8.Il est reproché à l'intéressé d'avoir tenu, en salle de repos, des propos virulents et antisémites dans la nuit du 16 au 17 juin 2019
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01830_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Cachan, a été licencié sans préavis ni indemnité par une décision n° 2021-24 du 20 avril 2021 du directeur général du CROUS de Créteil pour avoir adopté à plusieurs reprises un comportement violent et virulent
Source officielle5ème chambre sociale PH
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vous avez ainsi notamment déclaré à Madame [E] d'un ton virulent et menaçant : « Je n'attends qu'une chose, c'est que ta mère crève et je te crèverai ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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13 avril 2023
13 avril 2023
Vous m'avez personnellement menacé de déposer plainte à mon encontre et de poursuivre des procédures judiciaires contre la société et ce, d'une manière virulente.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65af6b6ab6c6260008b53226
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les chauffeurs de notre prestataire ont déploré à plusieurs reprises du mauvais accueil que vous leur réserviez et notamment votre comportement agressif et propos virulents envers le chauffeur lsmaïn.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65b36ae18c0355000835f628
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Selon cette dernière, vous avez également eu une virulente altercation contre elle le 25 janvier 2019.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdc885b4a2b1faba4739c6b
16 novembre 2018
16 novembre 2018
- que [K] [Q] perturbait ses journées de cours en lui adressant des textos virulents de reproches alors qu'elle ne pouvait, au vu de sa faible expérience professionnelle et de l'objet du contrat de
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vous avez personnellement été présenté par les collaborateurs comme « soldat aux ordres des têtes pensantes qui peut se montrer extrêmement agressif et virulent ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61628533c10e2193c5780952
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Ainsi, et alors que rien ne le laissait présager, nous avons reçu le 13 septembre un courrier de Maître [O] [X], se présentant comme votre avocat, et dénonçant de façon particulièrement virulente la Société
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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15 juin 2012
15 juin 2012
soutenues oralement à l'audience, [S] [H] : - expose que ses conditions de travail se sont détériorées, qu'elle était sans cesse critiquée sur sa tenue vestimentaire et sur son travail de manière virulente
Source officielleCour d'Appel
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15 juin 2016
15 juin 2016
Le rapport donne ensuite une description physique des deux supporters les plus virulents, suite à la demande qui lui a été faite par le Service Départemental d'Information de Corse (renseignements généraux
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00408_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
photographe dépend d'une affectation à la direction de la communication, ces propos, conformes à ce qui a été décidé dans le cadre du projet de réorganisation des services, ne présentent aucun caractère virulent
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee01
19 décembre 2011
19 décembre 2011
De plus Delano X... a été accusé par la mère des jumeaux de faits de nature sexuelle dans le cadre d'un conflit tout aussi virulent entre lui et cette dernière, conflit sur l'issue duquel il est taisant
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e3
12 mars 2012
12 mars 2012
hostile de monsieur X... à l'encontre de son ancienne compagne et ambigu à l'égard de sa fille, le juge des enfants de Bourg-en-Bresse relevant dans sa décision du 22 juin 2010 que " son discours est virulent
Source officielleRecours Hospitalisation
643106fe28558704f52e6cb2
7 avril 2023
7 avril 2023
placés à l'ASE, force est de noter que dans son jugement du 10 juin 2022 versé au dossier par l'avocate, le juge des enfants a relevé que Mme [J] était venue à plusieurs reprise à la MDS se montrant virulente
Source officielle1re chambre civile
669a01a1bf9da27f384b0de2
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Le certificat de situation du 12 juillet 2024 établi par le Dr [T] [L] indique que 'l'examen clinique relève la persistance d'un discours désorganisé, des propos virulents, des idées délirantes de persécution
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a46527a11effc4b649
9 avril 2025
9 avril 2025
[R] [L] a été entendue et a dit que : la docteure a été virulente et avait un air hautain. Elle demandait une contre-expertise médicale.
Source officiellePage 6 sur 46