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3 442 résultats pour « Yannis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

601177eaaed5939726938554

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

[J] des documents de fin de contrat conformes à l'arrêt à intervenir, sous astreinte de 50 euros par jour de retard - Condamner la SELARL [I] Yang Ting à payer à M.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd8737ec4ac97484853b240

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Dans ce cadre, Me Marie Hélène Montravers, de la Selarl Montravers Yang Ting, a été désignée mandataire judiciaire, puis liquidateur judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c143

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

fixé le montant de la contribution à l'entretien et l'éducation de Vanessa à la somme de 250 Euros par mois indexée, et d'autre part supprimé la contribution mensuelle de 150 Euros due en faveur de Yann

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00641_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

L'association Yaniv a notamment pour objet, aux termes de ses statuts, la promotion des loisirs à caractère sportif et pédagogique de la jeunesse.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6035e72cc8077a4d4e8a7ee2

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Par acte du 2 juin 2014, la Société d'Entraînement Carlos et Yann Lerner a interjeté appel.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a0e9617cdc6046d47652fb9

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[F] [W] né le 26 Juillet 1993 à [Localité 1] de nationalité Macedonienne ayant pour avocat Me Yann-christophe KERMARREC, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 18 Mai 2026 à 16H17

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

677e1636dbb9bd42de09fba2

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[U] YANG-TING, prise en la personne de Me [V] [U], ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 530 194 968, Dont le siège social est situé [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3db

Appel

8 avril 2010

8 avril 2010

Yann Z... confirme ces déclarations, précisant que M. Gérard D... ne recevait pas de feuilles de paie et était payé par chèque sur facture.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63c256ae0bfda47c900760c3

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Yannis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f05b

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Prise en sa qualité d'administratice légale de son fils mineur Yannis X... né le 24 mai 1997 à PARIS ... 74100 ANNEMASSE ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et

Source officielle
CA

ETRANGERS

6717406b6a24f8a713323b8e

Appel

20 octobre 2024

20 octobre 2024

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent représenté Me Yannis KERKENI, avocat au barreau du Val-de-Marne INTIMÉ M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6721da860fa562400eaa5ab7

Appel

20 octobre 2024

20 octobre 2024

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté Me Yannis KERKENI, avocat au barreau du Val-de-Marne INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d7d

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Yann X..., Attendu qu'à l'audience de ce jour, le conseil représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9347c

Appel

9 août 2016

9 août 2016

ENTRE : Monsieur Emmanuel X... ... 14117 TRACY SUR MER Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Madame Florence Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf0a7935f50008be426d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La SARL Gm Transport et à laSELARL Montravers Yang Ting n'ont pas constitué avocat. L'incident a été retenu le 7 mars 2024 et mis en délibéré le 11 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf0a7935f50008be426f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La SARL Gm Transport et à la SELARL Montravers Yang Ting n'ont pas constitué avocat. L'incident a été retenu le 7 mars 2024 et mis en délibéré le 11 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6789f231e53fca3659f672bc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.S ALLIANCE Prise en la personne de Maître [Y] [I], agissant en qualité de liquidateur judiciaire, de la société YANG

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6319876d51eeae4f1309d256

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

et HAI LANG INTERNATIONAL FZ LLC, des documents ont été saisis, parmi lesquels se trouvent plusieurs échanges de courriels entre la société HAI YANG SECRETARY COMPANY et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943ef

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Représentants : -Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS, postulant - Me Jean-Marc FERLY, avocat au barreau de la GUADELOUPE, SAINT MARTIN et SAINT BARTHELEMY

Source officielle
CA

Chambre sociale

62ea102741b41fe2e9b5c9c7

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

1] [Localité 4] Ayant pour conseil, Me Djaldi ZOUBERT, inscrit au barreau de MAYOTTE, non comparant INTIMEE Société ENCR'ECO [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Yanis

Source officielle