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178 résultats pour « Zahi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923dd

Appel

24 février 2015

24 février 2015

P. 44 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT Représentée par Me Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN-RAFFIN COURBE GOFARD & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT-ET-GARONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8fa

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 03872 Décision déférée à la Cour : jugement du 8 février 2011- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 09/ 09896 APPELANTE Madame Zahia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edfb

Appel

11 juillet 2011

11 juillet 2011

née le 22 Mars 1971 à HOCH EL OMARA-ZAHLE (LIBAN) ... 69440 TALUYERS représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL BERARD-CALLIES & ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

64af98fc049d5c05db1731bf

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

LIMITED COMPANY société de droit étranger prise pour ses opérations en France en sa succursale [Adresse 2] [Localité 12] Représentée par Maître IRIART, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître ZANIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fa0

Appel

12 juin 2002

12 juin 2002

B... pour avocat Maître ZANIER Nadia du barreau de Toulouse Constituée au mois de mars 1998, la SARL D qui exploitait un fonds de commerce de boucherie contractait, au mois d'avril suivant, auprès de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8918b

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

ATEMA EUROPA ayant été placée en liquidation judiciaire, la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE a régulièrement déclaré sa créance et régularisé la procédure en assignant en déclaration de jugement commun la SCP LEBRETON ZANNI

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a192ea4cdc6046d4754cd52

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

l'incident ; renvoyons la cause et les parties à l'audience de mise en état du mercredi 12 Novembre 2025 à 9 heures 00 (audience dématérialisée) et invitons la société IATM, la société IATM 2, la société Zamir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92063

Appel

17 février 2015

17 février 2015

.. 49300 CHOLET non comparante-représentée par Maître QUINIOU de la SCP QUINIOU-MARCHAND-LE ROUX-COULON-BENACEUR PETIT-, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA SNC CENTRALE D'ACHATS ZANNIER

Source officielle
CA

2ème chambre

651e53c5a81daa831884f6e1

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Société MAINTENANCE PARTNERS BELGIUM SA [Adresse 13] [Localité 3] - Belgique Représentée par Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69cdfa6fcdc6046d47d1c8fe

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

TAVERNIER CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 01/04/2026 à Me Nadia ZANIER Me

Source officielle
CA

3ème chambre

66863d1fb1dbbe3bae6004aa

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

LLOYD'S INSURANCE COMPANY prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 27] [Localité 2] Représentée par Me Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN & ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f373

Appel

7 février 2012

7 février 2012

d'oeuvre pour le lot façade car le marché a été conclu après l'achèvement du bâtiment et en dehors de l'opération de construction proprement dite qui avait pour maître d'oeuvre attitré la centrale d'achat ZANNIER

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62760c69593736057d78a97a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

COOPENATES prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 500 738 992 6 b, rue déserte 67000 STRASBOURG Représentée par Me Audrey ZAHM FORMERY, avocat au barreau de STRASBOURG Rep légal

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62760c6a593736057d78a97c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

ANTIGONE prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 518 580 543 6 b, rue déserte 67000 STRASBOURG Représentée par Me Audrey ZAHM FORMERY, avocat au barreau de STRASBOURG Rep légal

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT02731_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à la société à responsabilité limitée Chartres Auto Prestige, au liquidateur (SCP Olivier Zanni) et au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1f4

Appel

29 juin 2007

29 juin 2007

associé à Adbelkader Y... qui le chargeait de vendre de la drogue pour son compte ; que les activités de trafiquants de F... et Y... étaient confirmées par Maorizio L..., Ouassile M..., Mustapha N..., Zahim

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02076_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

M'Zati, Vautier, Boé et Cornille, désignés par le jugement comme étant les responsables de l'opération, ont organisé et financé l'acquisition au Maroc d'environ 180 kg de cannabis afin de procéder à un

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68660f7ebbe0ac41ca81b12d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Emmanuelle DESSART Me Dominique JEAY Me Sylvie GENDRE Me Pierrick BOURNET Me Nadia ZANIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225b

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

née le 30 Janvier 1960 à ZAHLE (LIBAN) ... 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

627df9100d41e0057d43e56c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

243611286/UEG:1CPC DCP C) Siège au [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 substituée par Me Hassna ZAHRI

Source officielle

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