[W] [N] [G] [P] exeçant sous l'enseigne Les Jardins Modernes à leur payer la somme de 3.000,00 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Condamner M.

bail sont les parcelles [Cadastre 1]-79-80 et [Cadastre 2] désignant une petite carrière ( jusqu'à la douche poney incluse) parcelle 79-80 une maison d'habitation (parcelle [Cadastre 2]) et un jardin

Douzième résolution : « Autorisation de modifier la jardinière commune en façade rue (...)

et reprise d'une partie de l'enduit ciment sur le mur et de 1.366,01 € pour la reprise d'une partie de l'étanchéité de la jardinière.

de document (décision du conseil municipal, lettre de mission ou autres) ayant donné autorisation à Monsieur X d'intervenir dans la gestion de l'association foncière urbaine autorisée (AFUA) « Les Jardins

Par déclaration du 18 avril 2024, la SARL LA BELLE JARDINIERE a interjeté appel de cette décision.

[W] [R] et Mme [D] [R] aux dépens en partie, Statuant à nouveau, - sur les empiètements: * dire et juger que la construction et le jardin appartenant à la SCI CABANA et à Mme [U] empiètent respectivement

CITE JARDINS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ORDONNANCE N°51/2026 *** Le

verts et jardins.

; pour le jardinage, 2 048 euros par an, ou 170,12 € par mois.

a été convenu, - la fixation de jardinières au sol les ferait basculer dans le régime des constructions et plus précisément des éléments de clôture, or il convient de respecter les règles d'urbanisme

du lot en question en contravention avec les dispositions article 4-17 et 4-7 du règlement de copropriété, -qu'en effet le bloc climatiseur intégré dans un cache au niveau du jardin terrasse constitue

LES JARDINS DE L'ISLE S.A.R.L.

et le canapé étant hors d'âge à 10 ans ; la piscine était ancienne avec sa douche solaire comme les transats et l'électrolyseur n'est pas à l'état des lieux ; il ressort de l'état des lieux que le jardin

N°2013/52 Rôle N° 13/06751 Syndicat des copropriétaires L'ANJOU C/ SCI NOTRE AMI ENZO Grosse délivrée le : à : SCP DESOMBRE Me FADEUILHE- JARDILLIER

électronique, des conventions d’occupation temporaire du domaine public conclues avec l’association VENI VERDI, ainsi que leurs annexes, permettant des activités agricoles urbaines et de développer des jardins

[U], M. et Mme [F] et Mme [J] harcèle le personnel et ne cesse de critiquer leur travail de gardien et de jardinier. M.

[L] à effectuer les travaux suivants sur les terrasses et le jardin qui constituent les annexes du bien situé [Adresse 2] à [Localité 5] : *Enlèvement des encombrants de la terrasse et du jardin à l'exception