CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6a2108f9cdc6046d4708d80c
2 juin 2026
Or, malgré une activité moins importante en boutique sur ces horaires, ce n'était pas la cas de l'activité en atelier.
CHAMBRE SOCIALE B
5fdc88594a2b1faba4739c68
16 novembre 2018
[Q] [Z] a été embauché par la société APR à compter du 13 mars 2006 en qualité de monteur soudeur, statut ouvrier, et affecté au site de [Localité 4] (01) dans le cadre d'un contrat de travail à durée
Chambre 1-4
65aa1f12a34ad100085816e1
18 janvier 2024
ATELIER [T] [P] de sommes indues.
Pôle 4 - Chambre 8
6033b4ce40fb9e684c97bc37
20 avril 2017
La société Monte Cristo Trading Limited et M.
4ème chambre
DCA_21NT03497_20230310
10 mars 2023
Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Berrezai, pour la communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel et de Me Friteau, pour la société Atelier 91 - CERI et
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF DU POITOU CHARENTEc/SARL MPR
615e0e82c25a97f0381f5768
18 septembre 2014
» ou « monitrices », ceux-ci organisant des « Tupperware Party » (réunion ou atelier culinaire) et étant titulaires d'une carte professionnelle de « VRP », et qu'elle ne dispose d'aucun point de vente
Cour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabd
18 janvier 2012
Il est donc monté la rejoindre au bout de quelques minutes pour lui signaler le fait et celle-ci lui a alors affirmé être tout juste montée prendre un verre d'eau, ce qui est manifestement mensonger.
Chambre 4-5
68f1d9109abd0e067a219415
16 octobre 2025
[OT] répartit lui-même, de façon hebdomadaire, son objectif fixé en nombre d'ateliers dans les différentes rubriques du compte rendu d'activité : nombre d'ateliers organisés, d'ateliers programmés, de
6163514fa2ead9ed860b6f3d
7 avril 2011
L'employeur reproche au salarié de n'avoir pas fait le nécessaire auprès de la métallerie pour disposer rapidement des omégas afin qu'ils soient montés au sein de l'atelier ce qui aurait permis de livrer
1ère Chambre
6363686837e31b7f74444a6c
2 novembre 2022
Le 29 août 2019, la SARL ATELIER MÉCANIQUE DU GAVE a assigné la SA COPLAND devant le tribunal de commerce de MONT DE MARSAN en paiement de ses factures.
Pôle 4 - Chambre 6
615e0e58c25a97f0381f553f
9 janvier 2015
d'architecture '3 AM' et la MAF à verser la somme de 400 euros à [X] et [K] [I] au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNÉ in solidum l'atelier d'architecture '3
63c79bbada31367c908eb7dd
17 janvier 2023
Par courrier en date du 22 septembre 2016, la SCCV Argi Eder a mis 'n aux relations contractuelles avec la SARL Atelier d'architecture Argia Oxandabaratz.
6253ccd6bd3db21cbdd916f6
5 juin 2014
vente ; - Autorisé la SCI DES ATELIERS DE MAINVILLE à se faire remettre les sommes séquestrées en l'étude de Maître Y... en paiement d'une partie de l'indemnité ; - Débouté la SCI DES ATELIERS DE MAINVILLE
6253caa2bd3db21cbdd8b9d3
10 janvier 2008
de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; condamné la Société CONCARNOISE D'ATELIERS MÉCANIQUES (SCAM) à garantir la SA ATELIERS NORMAND des condamnations énoncées à hauteur de 41 050,
Pôle 5 - Chambre 3
6163279533484180ee72296e
28 septembre 2011
dans les lieux seront transportés dans un garde-meubles au choix du bailleur et aux frais de la société L'Atelier, - condamner la société L'Atelier à leur payer une indemnité d'occupation d'un montant
14e Chambre
6160964c41ad74d62c18188c
12 février 2014
Monsieur [G] était monté sur le toit de l'atelier situé à environ 5 mètres de hauteur afin de refermer une trappe de désenfumage de l'atelier, mais les plaques sur lesquelles il marchait se sont effondrées
21e chambre
633fc3b5e633183e2ee17d5f
6 octobre 2022
[M] [W] et vous-même qui avez la même fonction, à savoir « Chauffeur/Monteur Equipements », que vous serez amenés à travailler en alternance une semaine sur deux, en atelier en tant que Monteur Equipement
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
LES CÈDRES, PARC D'AOUBRE gère à FLASSANS-SUR-ISSOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours (dit "
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
6253ca47bd3db21cbdd8a8cf
2 octobre 2007
LES CÈDRES gère à FLASSANS-SUR-ISOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours est une tyrolienne des
Page 6 sur 102