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2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6a2108f9cdc6046d4708d80c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Or, malgré une activité moins importante en boutique sur ces horaires, ce n'était pas la cas de l'activité en atelier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdc88594a2b1faba4739c68

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

[Q] [Z] a été embauché par la société APR à compter du 13 mars 2006 en qualité de monteur soudeur, statut ouvrier, et affecté au site de [Localité 4] (01) dans le cadre d'un contrat de travail à durée

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65aa1f12a34ad100085816e1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ATELIER [T] [P] de sommes indues.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6033b4ce40fb9e684c97bc37

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

La société Monte Cristo Trading Limited et M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03497_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Berrezai, pour la communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel et de Me Friteau, pour la société Atelier 91 - CERI et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

URSSAF DU POITOU CHARENTEc/SARL MPR

615e0e82c25a97f0381f5768

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

 » ou « monitrices », ceux-ci organisant des « Tupperware Party » (réunion ou atelier culinaire) et étant titulaires d'une carte professionnelle de « VRP », et qu'elle ne dispose d'aucun point de vente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eabd

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Il est donc monté la rejoindre au bout de quelques minutes pour lui signaler le fait et celle-ci lui a alors affirmé être tout juste montée prendre un verre d'eau, ce qui est manifestement mensonger.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a219415

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[OT] répartit lui-même, de façon hebdomadaire, son objectif fixé en nombre d'ateliers dans les différentes rubriques du compte rendu d'activité : nombre d'ateliers organisés, d'ateliers programmés, de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163514fa2ead9ed860b6f3d

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

L'employeur reproche au salarié de n'avoir pas fait le nécessaire auprès de la métallerie pour disposer rapidement des omégas afin qu'ils soient montés au sein de l'atelier ce qui aurait permis de livrer

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686837e31b7f74444a6c

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le 29 août 2019, la SARL ATELIER MÉCANIQUE DU GAVE a assigné la SA COPLAND devant le tribunal de commerce de MONT DE MARSAN en paiement de ses factures.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e58c25a97f0381f553f

Appel

9 janvier 2015

9 janvier 2015

d'architecture '3 AM' et la MAF à verser la somme de 400 euros à [X] et [K] [I] au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNÉ in solidum l'atelier d'architecture '3

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbada31367c908eb7dd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par courrier en date du 22 septembre 2016, la SCCV Argi Eder a mis 'n aux relations contractuelles avec la SARL Atelier d'architecture Argia Oxandabaratz.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916f6

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

vente ; - Autorisé la SCI DES ATELIERS DE MAINVILLE à se faire remettre les sommes séquestrées en l'étude de Maître Y... en paiement d'une partie de l'indemnité ; - Débouté la SCI DES ATELIERS DE MAINVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d3

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; condamné la Société CONCARNOISE D'ATELIERS MÉCANIQUES (SCAM) à garantir la SA ATELIERS NORMAND des condamnations énoncées à hauteur de 41 050,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163279533484180ee72296e

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

dans les lieux seront transportés dans un garde-meubles au choix du bailleur et aux frais de la société L'Atelier, - condamner la société L'Atelier à leur payer une indemnité d'occupation d'un montant

Source officielle
CA

14e Chambre

6160964c41ad74d62c18188c

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Monsieur [G] était monté sur le toit de l'atelier situé à environ 5 mètres de hauteur afin de refermer une trappe de désenfumage de l'atelier, mais les plaques sur lesquelles il marchait se sont effondrées

Source officielle
CA

21e chambre

633fc3b5e633183e2ee17d5f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[M] [W] et vous-même qui avez la même fonction, à savoir « Chauffeur/Monteur Equipements », que vous serez amenés à travailler en alternance une semaine sur deux, en atelier en tant que Monteur Equipement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c477

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

LES CÈDRES, PARC D'AOUBRE gère à FLASSANS-SUR-ISSOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours (dit "

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca71

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

LES CÈDRES, PARC D'AOUBRE gère à FLASSANS-SUR-ISSOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours (dit "

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cf

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

LES CÈDRES gère à FLASSANS-SUR-ISOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours est une tyrolienne des

Source officielle

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