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110 résultats pour « spontanéité »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62da3dd32eb797effb0701ae

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[G] [Y] soutient avoir un 'franc-parler et faire preuve de spontanéité dans ses mails', mais estime n'avoir jamais fait preuve de propos injurieux ou diffamatoires, et que ses 'maladresses' sont la conséquence

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22ee53fca3659f6727c

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Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le fait que les témoignages ne soient pas anonymes ne saurait suffire à remettre en cause la spontanéité et la neutralité de ces témoignages outre le fait que la Cour de cassation a déjà jugé que le juge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

679331cc31df9338379d271b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

envoyée par le bailleur au titre d'un quelconque impayé à compter de 2016 ; que la demande de rappel de charges est à la fois inopérante et non crédible ; que la grande tardiveté et l'absence de spontanéité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af690db6c6260008b53102

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Elle soutient qu'aucune preuve de déloyauté ne résulte des éléments communiqués, les attestations évoquant la spontanéité de la proposition malhonnête des sociétés intimées consistant à minorer le prix

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

65b20e59c4cf860008dff544

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il est donc retenu que Mme [Y] n'a pas fait preuve de spontanéité dans la communication de pièces nécessaires pourtant à la poursuite des opérations de comptes liquidation partage.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca8d38c907c47fa8d88653

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Surtout la déclaration suivante «'de plus j'atteste que Madame [E] a fait en sorte de signer un CDI pour ensuite être enceinte, et n'a jamais prévenu les chefs d'entreprise'» manque manifestement de spontanéité

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6a1fba95cdc6046d47e94bc5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

de Mme [V] [W] 'purement honteux' tant dans la forme que sur le fond, qui par ailleurs n'est pas conforme à l'article 202 du code de procédure civile et est manuscrit ne garantissant pas ainsi la spontanéité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031e73924fe80209b32d2e1

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

communication des écritures et des pièces ont suivi le déroulement de la procédure orale selon le rythme que lui ont donné les parties sans qu'il ressorte de la part de la partie défenderesse une moindre spontanéité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd944ef

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

elles avaient une toute autre tonalité ; elle était sans cesse reprise par cette directrice, souvent contredite, toute la visite était très mécanique, créant un climat de tension très gênant, sans sa spontanéité

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd90eda99729ea8790e6db7

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

dits, un dysfonctionnement majeur des capacités de mémorisation auditive et visuelle avec néanmoins le maintien et la préservation de la mémoire de travail disponible et de la flexibilité mentale spontanéen

Source officielle