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17 080 résultats pour « Chavallier-Chiron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d4c

Appel

2 octobre 2017

2 octobre 2017

Faicel produit divers certificats médicaux établissant qu'il est régulièrement suivi pour une maladie chronique évolutive nécessitant une prise en charge lourde avec hospitalisation itérative toutes les

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a90ef

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

[H] [S] a déclaré à l'Assurance Maladie des Mines (ci-après la caisse ou CANSSM) une maladie professionnelle « silicose chronique » inscrite au tableau n°25 des maladies professionnelles, en joignant à

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfced49e0104f58f00f4

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Dans le premier cas, en présence d'hypoxémie, on différencie l'oxygénothérapie à long terme (durée de prescription supérieure ou égale à 3 mois) pour les patients insuffisants respiratoires chroniques

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

696a674fcdc6046d478ba1af

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il conteste tout état antérieur en lien avec un alcoolisme chronique, et relève que le docteur [B], psychiatre désigné en première instance, n'en a pas fait mention.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68ae6b85edc07d3453d0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 19 juillet 2022, la caisse a pris en charge la maladie déclarée par la victime sur le fondement du tableau n° 57 des maladies professionnelles, tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe37ecdc6046d47868ca4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

. - INSUFFISANCES RESPIRATOIRES CHRONIQUES LÉGÈRES 10 à 40 Caractérisées par l'un au moins des critères suivants : Trouble ventilatoire restrictif (TVR) avec capacité pulmonaire totale comprise entre

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163231d3dbed56e5e2c2fac

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

en février 1993, -que trois biopsies hépatiques ont été réalisées, la première, le 26 mars 1993, révélant un aspect histologique normal, la deuxième, le 15 mai 1998, révélant des signes d'hépatite chronique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66308971031696000841349f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Magistrat et par Fernand CHAPPRON

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

689c1c0d8b0dfb226fe66e94

Appel

12 août 2025

12 août 2025

galeries pour sortir le charbon.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

642d14dccb8fa004f57da361

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

La chronique sur laquelle M.

Source officielle
CA

11e chambre

5fda6676c6d86caf75380e6e

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

[H] [Z] d'une prime au titre de ses chroniques voix sur la période d'octobre 2010 à décembre 2012 pour un montant total de 10 800,00 euros, En conséquence, - débouter M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 5)

DCA_21BX03684_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

gauche diagnostiquées en février 2005, ni le kyste arachnoïdien identifié en 2006 et qui a persisté malgré une ponction, n'expliquent les polyalgies diffuses, les troubles cognitifs et la fatigue chronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf41

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

WORL EXPRESS SERVICES Aéroport de Nice Côte d'Azur - Terminal Fret - Hangar 2 06200 NICE représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de la SCP DEFLERS- ANDRIEU ET

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NC01366_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le 5 février 2025, Mme A... a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, sur le fondement de l’article

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CA

Chambre Premier Président

6318352f0876004f131a61d0

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

mail du 25 août 2022) DEBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2022, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine CHEVALIER

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CA

Chambre 2 A

68e74519b214cd5a53bde4a6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[6], représentée par son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 2] La S.E.L.A.R.L. [5], représentée par son représentant légal, sise [Adresse 4] représentées par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY

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CA

3ème Chambre Commerciale

680875c2dfde5caae99bd046

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

GUYOT ENVIRONNEMENT VALORISATION ET ENERGIE Représentée par Me Bruno HALLOUET de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BREST - N° du dossier E0007FUI INTIMEE S.A.R.L.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04639_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Chevalier-Aubert La République mande et ordonne au ministre à la ministre de l’action et des comptes publics en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

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CA

Chambre 3 A

62678cd5189ce3057d201c26

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

MINUTE N° 22/231 Copie exécutoire à : - Me Noémie BRUNNER - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6962176bcdc6046d47d366c0

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Adresse 7] [Localité 8] Immatriculée au rcs de [Localité 9] sous le numéro 775 662 257 Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocate au barreau de PARIS, toque K 0065 Assistée de Me Frédéric CHEVALLIER

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