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22 504 résultats pour « Marle Plante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f5

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

En effet, la création de la plate-forme Euronext a accru considérablement la concurrence, avec une pression corrélative sur les prix de courtage, et donc sur les marges, et a également entraîné une perte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a43

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Par mail du 28 février 2016, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc9e

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Monsieur A..., premier mari de Madame Evelyne B... est décédé le 20 septembre1986. Le 9 septembre 2000, Madame B... s'est mariée avec Monsieur X... dont elle s'est séparée le 1er août 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91810

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Marc Y...à M. Jean-Pierre X...et Mme Marie-Claire X..., - ordonné l'expulsion de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA03123_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par un arrêté du 27 mars 2024, le président de l’établissement public territorial Paris Est Marne & Bois a délivré à la société SAS Charenton-Bercy le permis de construire sollicité, qui inclut 53 dossiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a483

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

-X... l'attribuant aux pressions mises en oeuvre par la société APSI, et la société APSI à l'incurie de la salariée : marge brute mars avril mai juin APSI progression mensuelle 2005 / 2004

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43280

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Le 8 février 2010, la société [C] a déposé plainte contre Monsieur [Z] pour abus de confiance.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63be629b13ef607c90ab6271

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[S] [I] en paiement d'une facture en date du 26 juillet 2016 à l'échéance du 30 septembre 2016 d'un montant de 15'494,26 €, pour la fourniture de plans de culture en invoquant une reconnaissance de dette

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

66975ea492a5b3e8ade13f76

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Bien que cette dernière n'ait pas souhaité déposer plainte contre son mari et n'ait pas voulu voir de médecin, elle a néanmoins détaillé de façon circonstanciée les violences que lui a infligées son mari

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68d6252af345149cf84d2bdd

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

La société CA Consumer Finance a émis un tableau d'amortissement après l'entrée en vigueur du plan Banque de France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aa99

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Marc X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ba58162057dac663d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Elle pourrait donc avoir eu accès aux mails qu'il dit avoir transféré dans ses spams.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b0cb8fa004f57da271

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean jacques MARCE de la SCP MARCE ANDRIEU CARAMEL, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61628874dafa129e399518e6

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

représenté par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN en la personne de Maître Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assisté de Maître Christian LEFEVRE, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac70

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

LA MARNE, le 21 Juin 2007 La S.A.R.L.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627b558476c5d9057df80068

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

La SAS ONET SERVICES a attesté avoir pris connaissance de ce plan de prévention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9023a

Appel

7 février 2013

7 février 2013

Jean Marc X..., Mme Marie Christine Y... épouse X... C/ Me Christian Z..., en qualité de mandataire liquidateur des époux X...

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6312eea02e6a8e4f13ca6047

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

L'impact économique de la résiliation d'Orange est considérable, Orange représentant plus de 50 % de la marge directe de l'entreprise et 68 % de sa marge indirecte.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63c8ef2ddc5b777c90993074

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Il a proposé de nous aider à mettre en place un plan d'action commerciale, notamment au cours de la réunion commerciale du 9 septembre 2016.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf017935f50008be4171

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Il est proposé le remplacement d'une clôture sur piquets métalliques et grillages à grandes mailles par une clôture grillagée à mailles soudées, qui constituerait une nette amélioration par rapport à l'existant

Source officielle

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