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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65449cfbc71a6a83181c8d38
31 octobre 2023
LELY FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Valérie DUMONT-FOUCAULT, avocat au barreau de COUTANCES, assisté de Me Angélina HARDY LOISEL
Chambre 3-2
65b0b8048d0ccf000877e39c
18 janvier 2024
Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2024.
Chbre Sociale Prud'Hommes
668e2554fcf93851fdd6466b
9 juillet 2024
[S] reconnaissait sur son blog avoir été 'rédacteur free-lance' pour plusieurs sites de jeux vidéos depuis 10 ans. Au surplus, la Sarl Hotpixel considère que M.
2ème CH - Section 1
6349004e63d497adffda4270
13 octobre 2022
FINANCE immatriculée au RCS de Beauvais sous le n° B 388 432 023, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Valérie
1ère chambre
633fc322e633183e2ee17a76
6 octobre 2022
au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : Madame [N] [G] épouse [D] née le 08 Novembre 1972 à [Localité 30] ([Localité 27]) [Adresse 32] [Adresse 32] [Localité 1] Représentée par Me Valérie
Pôle 6 - Chambre 7
633fc381e633183e2ee17bc5
[Localité 2] Représenté par Me Sophie DEBRAY, avocat au barreau de MEAUX INTIMEE SASU GILBERT JAMES VOYAGE [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Dan NAHUM, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
8ème Ch Prud'homale
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14 janvier 2026
APPELANT : Monsieur [C] [R] né le 16 Septembre 1973 à [Localité 8] (93) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stefan RIBEIRO de la SELARL ALTILEX AVOCATS, Avocat au Barreau du VAL
1ère Chambre
6983769fcdc6046d47e665cc
22 janvier 2026
Mme [X] [U] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Christophe CUARTERO, avocat postulant, au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy (Toque 101) et avocat plaidant Me Thierry LANGE
6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e19
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Chambre 4 A
63660b34bb0cef7f7427929c
25 octobre 2022
Décision déférée à la Cour : 25 Mars 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANTE : Madame [I] [W]-[R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie
Chambre Sociale
637dc85814982305d4c201f0
Si la faute de l'employeur est ainsi caractérisée, il n'en va pas de même du préjudice moral allégué par M. [J].
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LBUK SCI HATIKVAc/SCI LA CABANE
63b7cc976b63637c907b7908
Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Emmanuel JOLY de la SCP JOLY-CUTURI-WOJAS AVOCATS DYNAMIS EUROPE (ADE), avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Valérie
670f582c4ad0d5ee7d7e5ad6
11 octobre 2024
DBVW-V-B7G-H2S2 Décision déférée à la Cour : 14 Avril 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAVERNE APPELANT : Monsieur [G] [Y] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Valérie
Pôle 5 - Chambre 4
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9 avril 2025
Julien Richaud, conseiller Greffière, lors des débats : Mme Valérie Jully ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Ch. civile et commerciale
680b18d498bcafcb3a63e02d
24 avril 2025
VIVAUTO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN, et assistée par Me Laurent LEVY de la SELAS LEXINGTON AVOCATS, avocat au barreau
68008c7aecbbb650faffb00d
10 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, président de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseiller Mme Rozenn LE GOFF, conseiller.
Chambre sociale-2ème sect
65a0efb05bbe450008b2cfe3
11 janvier 2024
D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : S.A.S. [5] prise en la personne de ses dirigeants pour ce domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valérie
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa228ea34ad10008581884
LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 septembre 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie
5e chambre Pole social
65aa28cfa34ad10008581b48
APPELANT : Monsieur [R] [W] né le 10 Février 1959 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Valérie DEVEZE de la SCP DEVEZE-PICHON, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES :
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
65b35c0d1d7564000872dc32
25 janvier 2024
barreau d'AMIENS, vestiaire : 65 DEBATS : A l'audience publique du 09 Novembre 2023 devant : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Valérie
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