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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA04040_20230713
13 juillet 2023
D G a subi cinq interventions chirurgicales et de très nombreuses séances de rééducation. L'expert a évalué les souffrances endurées par M. D G à 5,5 sur une échelle de 7.
Pôle 2 - Chambre 3
61625106929f6bffa995b41f
13 janvier 2014
En l'espèce, les conditions prévues par ce texte ne sont pas remplies et la note produite après la clôture et non demandée par le président, sera écartée des débats .
Pôle 4 - Chambre 10
6688de35676b73dd81b96eac
4 juillet 2024
chirurgicale.
Cour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ea
14 mars 2008
Dix secondes après la mise en descente, la vitesse verticale devient négative. M.
3e chambre
631ade64f575634f1371efa1
8 septembre 2022
Le tiers responsable, Mme [A], était assuré auprès de la société Axa France IARD (ci-après, la société Axa). M.
Chambre 1-6
63b7cc676b63637c907b784a
5 janvier 2023
du fait dommageable'; elle n'a été recrutée par une auto-école que deux ans après l'accident'; tant avant qu'après consolidation, Mme [B] a subi une pénibilité accrue de ses conditions de travail et une
TROISIEME CHAMBRE
63d379f1d1bc2605de4b48c3
26 janvier 2023
, président de Chambre Claire Bertin, conseiller Yasmina Belkaid, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé DÉBATS à l'audience publique du 17 novembre 2022 après
Pôle 6 - Chambre 13
662c94f9b787c4000862f673
26 avril 2024
A la suite de cette hospitalisation, il a subi une amputation chirurgicale en raison de la nécrose des doigts. M.
5e chambre civile
6a1fbb40cdc6046d47e958b0
2 juin 2026
; Déboute Mme [N] [H] épouse [X] de sa demande d'indemnisation au titre des dégradations sur son véhicule ; Accueille la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de la Haute-Garonne en son intervention
1ère Chambre
668e2570fcf93851fdd64819
9 juillet 2024
[R] a subi une intervention chirurgicale d'arthrodèse occipito-cervicale et une greffe cortico-spongieuse de CO à C4. Par la suite, M.
5ème Chambre
69cdfb0ecdc6046d47d1d356
1 avril 2026
Il est convenable de rechercher dans l'expertise les éléments de ce préjudice, et notamment les circonstances du dommage, les hospitalisations, les interventions chirurgicales, l'âge de la victime etc.
Pôle 4 - Chambre 8
6968e859cdc6046d4765239e
14 janvier 2026
chirurgicale et de son arrêt de travail.
Chambre 2 A
62760c5f593736057d78a964
5 mai 2022
CHAMBRE SOCIALE A
5fd90822eaeb97a050042ae5
1 juillet 2020
chirurgicale liée à un cancer, alors qu'un aménagement de poste s'imposait, l'inertie totale de l'employeur pendant presqu'un an et la survenance d'un grave accident du travail quatre jours après la visite
Chambre Sociale
67932fd59097fd849ae8ab18
23 janvier 2025
[F] a été placé en arrêt maladie du 2 septembre 2016 au 15 mai 2017 en raison d'une pathologie discale nécessitant une intervention chirurgicale.
Ch.sociale-protec.sociale
69eaff9ecdc6046d47579e98
23 avril 2026
Le 20 octobre 2016, après échec de la tentative de conciliation, M.
5fdb9f479681167e30884718
14 février 2019
Evaluées à 4/7, les souffrances subies résultent des douleurs initiales puis de celles liées aux trois interventions chirurgicales oculaires.
1re chambre civile
69e85e8bcdc6046d47196396
21 avril 2026
[G] [K], né le [Date naissance 2] 1964, a bénéficié d'une intervention chirugicale sur une hernie discale L4-L5 droit réalisée par le Dr [O].
Pôle 2 - Chambre 5
5fe20cc8f558781563361ce3
14 décembre 2020
Il a subi une intervention chirurgicale le 05 avril 2011 et a été placé en arrêt de travail, lequel devait prendre fin le 31 juillet 2011. Courant août 2011, M.
8ème chambre
DCA_23PA02679_20250429
29 avril 2025
Le jeune F D a subi le jour-même une intervention chirurgicale consistant en une arthrotomie et un lavage abondant en raison de la présence de pus.
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