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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_22PA04040_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

D G a subi cinq interventions chirurgicales et de très nombreuses séances de rééducation. L'expert a évalué les souffrances endurées par M. D G à 5,5 sur une échelle de 7.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625106929f6bffa995b41f

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

En l'espèce, les conditions prévues par ce texte ne sont pas remplies et la note produite après la clôture et non demandée par le président, sera écartée des débats .

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6688de35676b73dd81b96eac

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ea

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Dix secondes après la mise en descente, la vitesse verticale devient négative. M.

Source officielle
CA

3e chambre

631ade64f575634f1371efa1

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Le tiers responsable, Mme [A], était assuré auprès de la société Axa France IARD (ci-après, la société Axa). M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63b7cc676b63637c907b784a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

du fait dommageable'; elle n'a été recrutée par une auto-école que deux ans après l'accident'; tant avant qu'après consolidation, Mme [B] a subi une pénibilité accrue de ses conditions de travail et une

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f1d1bc2605de4b48c3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

, président de Chambre Claire Bertin, conseiller Yasmina Belkaid, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé DÉBATS à l'audience publique du 17 novembre 2022 après

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94f9b787c4000862f673

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

A la suite de cette hospitalisation, il a subi une amputation chirurgicale en raison de la nécrose des doigts. M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb40cdc6046d47e958b0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

; Déboute Mme [N] [H] épouse [X] de sa demande d'indemnisation au titre des dégradations sur son véhicule ; Accueille la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de la Haute-Garonne en son intervention

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2570fcf93851fdd64819

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[R] a subi une intervention chirurgicale d'arthrodèse occipito-cervicale et une greffe cortico-spongieuse de CO à C4. Par la suite, M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69cdfb0ecdc6046d47d1d356

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il est convenable de rechercher dans l'expertise les éléments de ce préjudice, et notamment les circonstances du dommage, les hospitalisations, les interventions chirurgicales, l'âge de la victime etc.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968e859cdc6046d4765239e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

chirurgicale et de son arrêt de travail.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

62760c5f593736057d78a964

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

chirurgicale.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd90822eaeb97a050042ae5

Appel

1 juillet 2020

1 juillet 2020

chirurgicale liée à un cancer, alors qu'un aménagement de poste s'imposait, l'inertie totale de l'employeur pendant presqu'un an et la survenance d'un grave accident du travail quatre jours après la visite

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932fd59097fd849ae8ab18

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[F] a été placé en arrêt maladie du 2 septembre 2016 au 15 mai 2017 en raison d'une pathologie discale nécessitant une intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff9ecdc6046d47579e98

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le 20 octobre 2016, après échec de la tentative de conciliation, M.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb9f479681167e30884718

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Evaluées à 4/7, les souffrances subies résultent des douleurs initiales puis de celles liées aux trois interventions chirurgicales oculaires.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e8bcdc6046d47196396

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[G] [K], né le [Date naissance 2] 1964, a bénéficié d'une intervention chirugicale sur une hernie discale L4-L5 droit réalisée par le Dr [O].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fe20cc8f558781563361ce3

Appel

14 décembre 2020

14 décembre 2020

Il a subi une intervention chirurgicale le 05 avril 2011 et a été placé en arrêt de travail, lequel devait prendre fin le 31 juillet 2011. Courant août 2011, M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02679_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le jeune F D a subi le jour-même une intervention chirurgicale consistant en une arthrotomie et un lavage abondant en raison de la présence de pus.

Source officielle

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