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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
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1 octobre 2024
Il maintient avoir été blessé lors de son jogging dans une chute causée par l'agression du chien échappé de la cour du garage [E]. Il rappelle que M.
5ème Chambre
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2 avril 2025
Ils en déduisent que les deux enfants se sont blessés alors qu'ils avaient échappé à sa surveillance.
8ème chambre
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14 novembre 2022
autres radios ne ciblent pas spécifiquement cette catégorie de la population ; le service B Bonheur 100 % chansons françaises n'était pas déjà en partie représenté dans la zone de Toulon par France Bleu
Chambre 5 B
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30 août 2022
[F] note que Mme [V] reconnaît des comptes bancaires à son nom, mais communs d'une valeur globale de 109 688 euros ; il soutient qu'elle a viré à l'insu de l'ex-époux vers le livret bleu de son père une
Pôle 5 - Chambre 2
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3 octobre 2025
) pour des colliers (sous les références 973-222-45 (noir), 973-140-45 (blanc) et 973-290-45 (bleu)) et des boucles d'oreille (sous les références 256-160-7 (noir), 256-161-0 (blanc) et 256-166-0 (bleu
Sociale C salle 3
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30 avril 2026
Ce vol a été effectué dans le sac à main de la patiente, cela concernait une somme d'argent liquide et une carte bleue. Mme [A] et Mme [V] étaient présentes à ce moment dans le service.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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24 avril 2023
exerçant en nom propre sous le nom commercial '[Y] DEPANNAGE', domiciliée en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentés par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT
Pôle 6 - Chambre 13
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7 juillet 2023
réservé par son employeur et elle s'est mise en repos durant l'escale ; qu'au moment de l'accident, l'assurée se trouvait bien sous la subordination la société [3] ; que le fait que l'assurée se soit blessée
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10 mai 2022
Il est démontré que le chien de Mme [T] a été blessé. Le seul témoin oculaire direct de l'accident est Mme [H]. Elle a rédigé une attestation le 18 juin 2018.
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3 mai 2022
[I] a été blessé au tibia gauche et a dû réaliser lui-même, étant infirmier, des points de suture. - il n'a toujours pas récupéré son tableau. - le conseil de M.
9ème Ch Sécurité Sociale
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9 octobre 2024
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
1ere Chambre Section 1
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16 janvier 2024
Les photographies prises par l'huissier le 2 février 2021 montrent que les déchets étaient visibles sous les ronces et broussailles, les couleurs bleue, blanche, tranchant sur le vert de la végétation.
Pôle 5 - Chambre 1
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28 juin 2016
par leur élément verbal ; Qu'en effet les lettres du terme 'JOKER', suivi du signe '+', de la marque antérieure sont représentées dans une calligraphie particulière, les lettres étant en couleur bleu
Pôle 2 - Chambre 3
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11 janvier 2016
[I]>> Cette résolution précisait qu'> Monsieur [E] [N], blessé à la suite de sa chute, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de PARIS Monsieur et Madame [I], leur fille [U] ainsi que
Pôle 5 - Chambre 9
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18 juin 2015
- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère, aux lieu et place de Monsieur François FRANCHI, Président, empêché, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.
Pôle 5 - Chambre 6
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25 avril 2013
ne produit pas la procuration et qu'il est en droit de contester toutes les opérations faites par [Q] [G] ; qu'il prétend également que la CAISSE D'EPARGNE a commis une faute en remettant une carte bleue
Cour d'Appel
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13 décembre 2001
L'un des clients, Monsieur Z..., était d'abord frappé à mains nues par N ou Y..., puis à l'aide d'une canne de billard par K ou M ou R avant que N ou Y... le blesse finalement gravement à la jambe droite
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5 mai 2003
AMBIANCE CLUB "L'ÉCLIPSE", le 1° août 1998, elle a été gravement blessée après avoir glissé sur la piste de danse de cette discothèque.
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9 juin 2006
Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claire THEODOSE, Michel X... a acquis auprès de la Société AUTOMOBILES KENNEDY DIFFUSION un véhicule de marque NISSAN type Patrol GR 3.0 DI Luxe couleur bleu
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29 octobre 2008
Elle rappelle enfin que les agents embauchés en contrat de travail à durée indéterminée ont droit à des prestations téléphoniques gratuites, une dotation annuelle d'habillement, la gratuité de la carte bleue
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