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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68676a26ae73470041cef833
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Nous, Nathalie HACQUARD, Conseiller chargé de la Mise en état, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 24/01327 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HSLD dans une instance entre les parties suivantes :
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef83b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Nous, Nathalie HACQUARD, Conseiller chargé de la Mise en état, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 24/01321 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HSKX dans une instance entre les parties suivantes :
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
688311254d9076bf079c2273
3 juillet 2025
3 juillet 2025
), représentée par Me Jean-michel BONZOM de la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet Gardel & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L0276 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Nathalie
Source officielleChambre sociale
6a1922d6cdc6046d475347fd
28 mai 2026
28 mai 2026
l'instance opposant : APPELANT : Monsieur [W] [E], décédé le 3/12/25 né le 30 Octobre 1967 à [Localité 1] (93) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nathalie
Source officielleChambre 2-4
6a210f00cdc6046d4709b6a0
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 24/07248 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNE33 Ordonnance n° 2026/ Mme [L] [Q] épouse [W] Représentant : Me Nathalie
Source officielle6ème Chambre
635236bf8c924eadffcc47c8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[G] aux entiers dépens d'appel qui seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile par Maître Renaud Roche, avocat qui en a fait la demande.
Source officielle1ère Chambre
671894b5d8ceca1cd701925e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00476 - N° Portalis DBV5-V-B7I-G7OM Décision déférée à la Cour : ordonnance du 06 février 2024 rendue par le Président du TJ de LA ROCHE
Source officielleContestations avocats
6801dca92d41c0a3fc6eca37
17 avril 2025
17 avril 2025
contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître [F] [B], membre de la SELARL ATLANTIC JURIS [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître CANTIN-COUTAUD Nadège avocat barreau de la ROCHE
Source officielle2ème Chambre
65449d14c71a6a83181c8d66
2 novembre 2023
2 novembre 2023
le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL CONNILLE - POZZALLO AVOCATS, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL LEVY ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c99
15 janvier 2002
15 janvier 2002
personne de ses représentants légaux audit siège. représentée par la SCP DE GUERRY DE BEAUREGARD - CUFI, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bc0
29 octobre 2014
29 octobre 2014
RG N : 14/ 00375 AFFAIRE : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'ALLIANCE C/ Laurent X..., Nathalie Y... J-C. S/ E.
Source officielle1ère Chambre
5fca6002c8ddda4754a6d7a2
4 novembre 2020
4 novembre 2020
ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86018
7 mai 2002
7 mai 2002
INTIMÉE ET APPELANTE INCIDENTE Madame Nathalie X... 8 allée de l'Aubépin 49080 BOUCHEMAINE Convoquée, Présente, assistée de Maître Bruno SCARDINA, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc24
15 octobre 2008
15 octobre 2008
VIMONT, avoués APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 23 Octobre 2007 D'une part, ET : Madame Nathalie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddaf
5 mai 2011
5 mai 2011
.-62300 LENS représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Sébastien HABOURDIN, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Nathalie Régine Laurence Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90325
4 mars 2013
4 mars 2013
C/ Mme Nathalie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c96
12 novembre 2013
12 novembre 2013
C/ Mme Nathalie Z... Mme Catherine Y... M. Daniel Y... M. Jean Claude Y... M. Patrick Y... M. Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9426a
22 octobre 2018
22 octobre 2018
(Toque 8), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : Madame Nathalie Z... [...]
Source officielle2ème Chambre
6799c43e5331f58c9ee86fd4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par jugement en date du 4 septembre 2019, le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon a adopté un plan de redressement de la société Adac.
Source officielle11e Chambre B
6032d03fba157745467150a0
23 novembre 2017
23 novembre 2017
constituer une gêne pour les usagers du commerce, que si le locataire doit cesser toute exploitation sur le terrain non compris dans le bail, le bailleur doit ôter tout aménagement intempestif, que les rochers
Source officiellePage 61 sur 1321