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2 318 résultats pour « légumes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca4c8c36641d72e3a337b0

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Ainsi qu'il a été pertinemment retenu par les premiers juges, il importe peu que l'ustensile de cuisson proposé par la société CMP permette de placer les aliments, en particulier des tranches de légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9033b

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

pas été pris en compte, - qu'il convient de les réintégrer à hauteur de 8. 000. 000 FCFP, - que l'expert a également omis de chiffrer les revenus procurés par les cultures et annexes : fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f268

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Sur les fiches renseignées par Mme Y... figurent en effet de nombreux horaires de début et de fin de tâches, portés sur une colonne qui n'est pas prévue à cet effet puisqu'elle s'intitule " Node légumes

Source officielle
CA

14e chambre

6262489cb1a50c277d4c5d1a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

principale et cuisine donnant sur le 80 rue Marius Aufan et le 41 rue Voltaire » (lot n° 2) à Lavallois-Perret (92300) destinés à l'exploitation du commerce de dépôt vente de boulangerie, fruits et légumes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f34

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Sont formellement interdites toutes autres activités commerciales, professionnelles ou industrielles et notamment la vente de fruits, légumes et poissons frais, ainsi que la fabrication de tous plats cuisinés

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c1099dbf9fd47c90a13d58

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Z] [W] a récupéré les épluchures de légumes provenant de la société Mix Buffet, qu'il a utilisées pour nourrir ses animaux. En accord avec la société Mix Buffet, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a660a0bbd03a05db96543b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

paiement remis par les employeurs à leur personnel salarié pour leur permettre d'acquitter en tout ou en partie le prix de repas consommés au restaurant ou achetés auprès d'un détaillant en fruits et légumes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a2826f3a04f5216797

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Il devait aussi, avant l'ouverture du magasin, mettre en rayon les articles (fruits, légumes, fleurs, viandes) gérés en flux tendu, relever et traiter informatiquement les manquants, écarter les produits

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fbb787c4000862f693

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

âgées depuis janvier 2015 (soit lus de 6 mois avant la déclaration de maladie professionnelle) et son travail de commis en cantine maternelle consite à servir des repas aux enfants, à préparer des légumes

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd12ac4323057c98b369f7

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

délinquants susceptibles de nuire à leur propriété', ils 'n'envisagent pas d'organiser un ' racing'', ' Mme X... dont le potager restera à l'abri de toute aggression pourra faire pousser des fruits et légumes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9515549c6333a3de4994b

Appel

26 février 2020

26 février 2020

présenter les préparations froides, - exécuter les tâches préalables à l'élaboration des mets, - approvisionner les chaines en produits alimentaires ainsi qu'en boisson, - participer au travail de légumerie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603635de057bfd980288419a

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

poursuivi pour une durée indéterminée à compter du 14 septembre 2003, par la société Bonduelle Frais France dont l'activité consiste en la préparation, le conditionnement et la commercialisation de légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA04700_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Après qu'elle a été informée, au début de l'année 2017, de l'existence d'une pollution au plomb, justifiant la condamnation de l'accès au jardin de la maison, dans lequel elle cultivait des légumes destinés

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01762_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l’air, de l’eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA05096_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA05097_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162700318eff35429d864d0

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

1978, Madame [V] travaille avec son mari, Monsieur [R] [V], qu'elle participe activement au travail de l'exploitation mais elle fait également les marchés avec son mari pour y vendre leur récolte de légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Chantal Xc/La S

6253c960bd3db21cbdd88219

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

Saint Jean Distribution, exploitant sous l'enseigne Leclerc, en dernier lieu en qualité de manager fruits et légumes. Le 29 janvier 2003, le fonds de commerce était cédé à la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8928c

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

intégré à sa sortie un magasin INTERMARCHÉ en qualité de boucher pendant deux ans puis il est devenu chef boucher après avoir réussi un stage diplômant de six mois puis responsable du rayon de fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b881

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

nécessaire de se trouver en présence de produits identiques ou similaires, ce qui n'est pas le cas en l'espèce ; Considérant, cela exposé, que la marque a été déposée pour désigner les "coupe-légumes

Source officielle

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