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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
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20 novembre 2020
Ainsi qu'il a été pertinemment retenu par les premiers juges, il importe peu que l'ustensile de cuisson proposé par la société CMP permette de placer les aliments, en particulier des tranches de légumes
Cour d'Appel
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29 janvier 2013
pas été pris en compte, - qu'il convient de les réintégrer à hauteur de 8. 000. 000 FCFP, - que l'expert a également omis de chiffrer les revenus procurés par les cultures et annexes : fruits et légumes
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13 mars 2012
Sur les fiches renseignées par Mme Y... figurent en effet de nombreux horaires de début et de fin de tâches, portés sur une colonne qui n'est pas prévue à cet effet puisqu'elle s'intitule " Node légumes
14e chambre
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21 avril 2022
principale et cuisine donnant sur le 80 rue Marius Aufan et le 41 rue Voltaire » (lot n° 2) à Lavallois-Perret (92300) destinés à l'exploitation du commerce de dépôt vente de boulangerie, fruits et légumes
Pôle 5 - Chambre 3
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9 octobre 2025
Sont formellement interdites toutes autres activités commerciales, professionnelles ou industrielles et notamment la vente de fruits, légumes et poissons frais, ainsi que la fabrication de tous plats cuisinés
5ème Chambre
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12 janvier 2023
[Z] [W] a récupéré les épluchures de légumes provenant de la société Mix Buffet, qu'il a utilisées pour nourrir ses animaux. En accord avec la société Mix Buffet, M.
Chambre sociale
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5 juillet 2023
paiement remis par les employeurs à leur personnel salarié pour leur permettre d'acquitter en tout ou en partie le prix de repas consommés au restaurant ou achetés auprès d'un détaillant en fruits et légumes
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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5 avril 2023
Il devait aussi, avant l'ouverture du magasin, mettre en rayon les articles (fruits, légumes, fleurs, viandes) gérés en flux tendu, relever et traiter informatiquement les manquants, écarter les produits
Pôle 6 - Chambre 12
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26 avril 2024
âgées depuis janvier 2015 (soit lus de 6 mois avant la déclaration de maladie professionnelle) et son travail de commis en cantine maternelle consite à servir des repas aux enfants, à préparer des légumes
1ère Chambre
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16 octobre 2018
délinquants susceptibles de nuire à leur propriété', ils 'n'envisagent pas d'organiser un ' racing'', ' Mme X... dont le potager restera à l'abri de toute aggression pourra faire pousser des fruits et légumes
Pôle 6 - Chambre 6
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26 février 2020
présenter les préparations froides, - exécuter les tâches préalables à l'élaboration des mets, - approvisionner les chaines en produits alimentaires ainsi qu'en boisson, - participer au travail de légumerie
CHAMBRE SOCIALE A
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2 décembre 2015
poursuivi pour une durée indéterminée à compter du 14 septembre 2003, par la société Bonduelle Frais France dont l'activité consiste en la préparation, le conditionnement et la commercialisation de légumes
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04700_20221018
18 octobre 2022
Après qu'elle a été informée, au début de l'année 2017, de l'existence d'une pollution au plomb, justifiant la condamnation de l'accès au jardin de la maison, dans lequel elle cultivait des légumes destinés
4ème chambre
DCA_23PA01762_20240607
7 juin 2024
effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l’air, de l’eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes
DCA_23PA05096_20240607
d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons et mollusques, fruits et légumes
DCA_23PA05097_20240607
4e Chambre B
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16 janvier 2014
1978, Madame [V] travaille avec son mari, Monsieur [R] [V], qu'elle participe activement au travail de l'exploitation mais elle fait également les marchés avec son mari pour y vendre leur récolte de légumes
Madame Chantal Xc/La S
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14 mars 2006
Saint Jean Distribution, exploitant sous l'enseigne Leclerc, en dernier lieu en qualité de manager fruits et légumes. Le 29 janvier 2003, le fonds de commerce était cédé à la S. A. R. L.
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4 septembre 2007
intégré à sa sortie un magasin INTERMARCHÉ en qualité de boucher pendant deux ans puis il est devenu chef boucher après avoir réussi un stage diplômant de six mois puis responsable du rayon de fruits et légumes
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14 mars 2008
nécessaire de se trouver en présence de produits identiques ou similaires, ce qui n'est pas le cas en l'espèce ; Considérant, cela exposé, que la marque a été déposée pour désigner les "coupe-légumes
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