l'amplitude horaire du salarié, le suivi régulier par l'employeur de l'organisation de son travail et de sa charge de travail était impossible ; L'employeur ne produit aucune pièce attestant de ce suivi, la simple

C'est donc vainement que les appelants se prévalent, pour contester ces mentions, de simples mails qu'ils auraient échangés avec un correspondant qui serait du cabinet d'expertise comptable In extenso,

Contrairement aux affirmations de M.

Il appartient à celui qui déclare avoir été victime d'un accident du travail d'établir autrement que par ses simples affirmations les circonstances exactes de l'accident et son caractère professionnel.

Pour confirmation du jugement, la société [9] soutient que la seule affirmation suivant laquelle un salarié aurait invariablement réalisé la même durée de travail ne peut pas être pris en considération

demande de la salariée de dommage et intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail et manquement à l'obligation de formation, l'AGS-CGEA fait valoir que la salariée n'agit que par voie de simple

La norme NF P 03-100 souligne que les interventions du contrôleur technique sur le chantier se fait par un simple examen visuel, durant des visites ponctuelles qui ne revêtent aucun caractère exhaustif

[V] et de la MAF) se référant simplement à l'installation du matériel dans les combles ne sauraient caractériser une immixtion fautive ou acceptation délibérée des risques.

[U] - aucun désordre n'a été constaté sur le fonctionnement de ce réseau d'écoulement d'eaux-usées depuis aujourd'hui désormais 9 ans, le système actuel est opérationnel ; La simple affirmation de l'expert

Aux termes de ses conclusions signifiées le 27 octobre 2007, cette appelante soutient essentiellement, en premier lieu, que, contrairement aux affirmations des demandeurs et du premier juge la réparation

Ainsi, le salarié procède par simples affirmations lorsqu'il soutient que l'élevage était non maîtrisé et présentait des risques pour la santé publique et les futurs patients du produit Hemo2Life.

Quant au fait qu'elle aurait été mise à l'écart, il s'agit encore d'une simple affirmation qui ne repose sur aucun élément de preuve et qui est contestée, l'employeur reconnaissant seulement que le gérant

Au delà de ses affirmations du salarié, les accusations de blocages de ses productions ne sont pas d'avantage corroborées par des pièces permettant à la Cour d'y apporter du crédit.

Dans son courrier du 5 octobre 2015 repris par l'expert, le Docteur [A] a également affirmé avoir suivi ce protocole opératoire standard (rapport page 6) qui comprenait notamment des indications de puissance

En page 22, il affirme qu'lui paraît possible de « faire cesser l'empiètement' sans que cela n'entraîne des travaux considérables. » Il convient de rappeler que préalablement, l'expert amiable mandaté

cutanée, il faut au moins trois prélèvements positifs sur 5, ladite recommandation, qui n'a valeur que de recommandation, n'est toutefois pas produite aux débats, de sorte que cela ne demeure qu'une simple

que deux vendeurs étaient également présents ce jour-là pour assurer le secteur de la vente tout au long de la journée ; Considérant que pour les faits du 25 juin chacune des parties procède par simples

Les sociétés appelantes font ensuite valoir que la société Kyses, qui procède par simples affirmations non étayées, n'a présenté aucun motif légitime justifiant l'octroi d'une mesure d'instruction in futurum

pas que l'état local du marché, daté de juin 2011, et figurant en pièce 38 dans son dossier, ait bien été transmis au franchisé avec le DIP, ou, postérieurement, par envoi séparé, en juin 2011, la simple

[M] ne rapporte pas la preuve de son préjudice en procédant par simple affirmation sans renvoyer à aucune pièce dans conclusions.