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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6285e1086a1876057df5d31e
12 mai 2022
Pour statuer ainsi, le premier juge a retenu que la mesure d'expertise apparaissait inutile au vu des éléments de preuve déjà amassés (photographies des lieux, attestation de témoin, échanges entre les
CHAMBRE CIVILE
627368f4a58162057dac655e
4 mai 2022
LAYANI-AMAR, avocat plaidant inscrit au barreau de TOULOUSE et par Me Edouard MARTIAL, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN APPELANTS d'un Jugement du tribunal judiciaire d'AGEN en date du 09
Ch.secu-fiva-cdas
642bbfccd49e0104f58f00e2
3 avril 2023
GRENOBLE La SA [10] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] prise en son établissement sis [Adresse 2] représentée par Me Florence MONTERET AMAR
Chambre commerciale
642d1499cb8fa004f57da219
4 avril 2023
société MBFM [Localité 10]'; les activités du souscripteur sont décrites ainsi : exploitation de deux salles de sport, de cours de gym collectifs, la pratique du squash et de coaching pour sportifs amateurs
2ème chambre sociale
69d89e07cdc6046d47bcc9f6
9 avril 2026
Il indique seulement avoir repris le football très récemment et ce, en amateur. Il résulte des pièces du dossier qu'à la date de son accident, M.
4eme Chambre Section 2
69706f3bcdc6046d4711e3a1
20 janvier 2026
jour de la prise d'effet du contrat de travail, le 1er juillet 2018, le club n'évoluait plus dans le championnat professionnel PRO D2 relevant de la ligue nationale de rugby, mais dans le championnat amateur
Chambre commerciale 3-1
6789f237e53fca3659f67306
16 janvier 2025
722 057 460 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Florence MONTERET-AMAR
1ère CHAMBRE CIVILE
679875d55d0c5ebad4c0588a
27 janvier 2025
Sur la demande en condamnation à une amande civile Il n'est pas démontré le caractère dilatoire de l'appel interjeté de l'ordonnance déférée, qui ne peut se déduire du seul débouté des demandes des
Pôle 5 - Chambre 11
6610e5eb74ef9f00086f65e6
5 avril 2024
Il se décrit comme amateur de montres, sans être pour autant un connaisseur averti des codes de ce marché, donc profane. Il fait valoir que l'expertise de M.
1ère Chambre C
6032eddb36b2b161d89ced85
31 octobre 2017
L'héritage est-il trop lourd à porter ' Pour l'instant je ne vois aucun intérêt pour les amateurs à posséder ce vin dans sa cave. » C'est dit !
Pôle 6 - Chambre 11
603365493b57e3174526fecd
23 juin 2017
Christophe BACONNIER, Conseiller Madame Valérie AMAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Aurélie VARGAS, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de
60336d8820bb1b21fcb9cc02
16 juin 2017
toque : E0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Madame Valérie AMAND
6033d27bb07bde8479b2bd1a
24 mars 2017
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jacqueline LESBROS, faisant fonction de président Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller Madame Valérie AMAND
Chambre Sociale
5fdd446f8f38a9aca8208a49
25 septembre 2018
représentés par Monsieur Amar D..., Responsable du service de Conseil et de Défense du Groupement Interdépartemental Doubs Jura, muni d'un pouvoir de représentation délivré le 04 juin 2018 CAISSE PRIMAIRE
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9cba92604e604dfe25934
21 novembre 2019
Il est en outre apparu au cours de ces réunions que la protection collective par garde-corps permanente de l'ensemble des quais n'était pas envisageable et que la faiblesse de l'angle fait par les amarres
69fd7181cdc6046d47025dca
7 mai 2026
[H] [R] muni d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur [U] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Amal DELANS de DELANS AVOCAT, avocat au barreau de REIMS substitué par Me Amélie
603457b079a256470db3dee5
16 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Madame Valérie AMAND, Conseillère Madame Jacqueline LESBROS, Conseillère
6035e2850ae41148cac818c0
5 février 2016
jugements rendus les 8 décembre 2009 et 10 avril 2010, faute d'avoir été notifié dans les six mois de sa date, - déclarer incompétente la juridiction française au profit du tribunal de première instance d'Amman
6035eac049186b50b41621fe
29 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Madame Valérie AMAND, Conseillère Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère
Pôle 6 - Chambre 3
6162e4eb7797cdb2f7583ca2
11 octobre 2011
ABLOY, RATIONAL, ou qui n'ont pas été facturées ou ont été facturées en 2007, après son départ ou ont déjà entraîné des commissions en 2005 ou 2006, telles Syndicat national des antiquaires, n°02 de l'amateur
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