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1 785 résultats pour « Amad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

6285e1086a1876057df5d31e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Pour statuer ainsi, le premier juge a retenu que la mesure d'expertise apparaissait inutile au vu des éléments de preuve déjà amassés (photographies des lieux, attestation de témoin, échanges entre les

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627368f4a58162057dac655e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

LAYANI-AMAR, avocat plaidant inscrit au barreau de TOULOUSE et par Me Edouard MARTIAL, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN APPELANTS d'un Jugement du tribunal judiciaire d'AGEN en date du 09

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfccd49e0104f58f00e2

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

GRENOBLE La SA [10] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] prise en son établissement sis [Adresse 2] représentée par Me Florence MONTERET AMAR

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d1499cb8fa004f57da219

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

société MBFM [Localité 10]'; les activités du souscripteur sont décrites ainsi : exploitation de deux salles de sport, de cours de gym collectifs, la pratique du squash et de coaching pour sportifs amateurs

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CA

2ème chambre sociale

69d89e07cdc6046d47bcc9f6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il indique seulement avoir repris le football très récemment et ce, en amateur. Il résulte des pièces du dossier qu'à la date de son accident, M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69706f3bcdc6046d4711e3a1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

jour de la prise d'effet du contrat de travail, le 1er juillet 2018, le club n'évoluait plus dans le championnat professionnel PRO D2 relevant de la ligue nationale de rugby, mais dans le championnat amateur

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CA

Chambre commerciale 3-1

6789f237e53fca3659f67306

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

722 057 460 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Florence MONTERET-AMAR

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

679875d55d0c5ebad4c0588a

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Sur la demande en condamnation à une amande civile Il n'est pas démontré le caractère dilatoire de l'appel interjeté de l'ordonnance déférée, qui ne peut se déduire du seul débouté des demandes des

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6610e5eb74ef9f00086f65e6

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Il se décrit comme amateur de montres, sans être pour autant un connaisseur averti des codes de ce marché, donc profane. Il fait valoir que l'expertise de M.

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CA

1ère Chambre C

6032eddb36b2b161d89ced85

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

L'héritage est-il trop lourd à porter ' Pour l'instant je ne vois aucun intérêt pour les amateurs à posséder ce vin dans sa cave. » C'est dit !

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

603365493b57e3174526fecd

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

Christophe BACONNIER, Conseiller Madame Valérie AMAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Aurélie VARGAS, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

60336d8820bb1b21fcb9cc02

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

toque : E0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Madame Valérie AMAND

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

6033d27bb07bde8479b2bd1a

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jacqueline LESBROS, faisant fonction de président Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller Madame Valérie AMAND

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CA

Chambre Sociale

5fdd446f8f38a9aca8208a49

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

représentés par Monsieur Amar D..., Responsable du service de Conseil et de Défense du Groupement Interdépartemental Doubs Jura, muni d'un pouvoir de représentation délivré le 04 juin 2018 CAISSE PRIMAIRE

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9cba92604e604dfe25934

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Il est en outre apparu au cours de ces réunions que la protection collective par garde-corps permanente de l'ensemble des quais n'était pas envisageable et que la faiblesse de l'angle fait par les amarres

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CA

Chambre Sociale

69fd7181cdc6046d47025dca

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[H] [R] muni d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur [U] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Amal DELANS de DELANS AVOCAT, avocat au barreau de REIMS substitué par Me Amélie

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

603457b079a256470db3dee5

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Madame Valérie AMAND, Conseillère Madame Jacqueline LESBROS, Conseillère

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035e2850ae41148cac818c0

Appel

5 février 2016

5 février 2016

jugements rendus les 8 décembre 2009 et 10 avril 2010, faute d'avoir été notifié dans les six mois de sa date, - déclarer incompétente la juridiction française au profit du tribunal de première instance d'Amman

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

6035eac049186b50b41621fe

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Madame Valérie AMAND, Conseillère Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162e4eb7797cdb2f7583ca2

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

ABLOY, RATIONAL, ou qui n'ont pas été facturées ou ont été facturées en 2007, après son départ ou ont déjà entraîné des commissions en 2005 ou 2006, telles Syndicat national des antiquaires, n°02 de l'amateur

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