Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
68f71376cbf3d85a0c71ebc2
20 octobre 2025
20 octobre 2025
SIEMENS LEASE SERVICES prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Sandrine ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : E0119 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e22
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Pierre, mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL DEVELOPPEMENT ET PROJETS ... 72015 LE MANS non comparants-représentés par Maître Claude TERREAU de la SELARL TERREAU RONDEAU-TREMBLAYE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910f3
3 février 2014
3 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9164d
27 mai 2014
27 mai 2014
malgré accompagnement en janvier mars et juin 2009 sur les dossier Groupe Bernard et en avril 2009 sur le dossier Groupe Chopard, attribution de nouveaux dossiers prospect internet 78, migration Groupe Rousseau
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a6
26 juin 2014
26 juin 2014
Arnold Y..., SELARL ACTUMLEX, SCP BRO-PONROY MJ/ MCM homologation vente suite à liquidation judiciaire Grosse délivrée à Me LEFAURE et Me ROUSSEAU, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9190c
30 juin 2014
30 juin 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b4e
13 octobre 2014
13 octobre 2014
NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec09
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec66
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a7
29 février 2012
29 février 2012
.-23250 SARDENT représenté par Me ROUSSEAU, avocat au barreau de CREUSE, substitué par Me NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 11/ 3591 du
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa1b
13 août 2012
13 août 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a1885b6604a26aae8977
10 juillet 2025
10 juillet 2025
né le 03 Septembre 1976 à [Localité 5] (MADAGASCAR) demeurant [Adresse 1] Madame [V] [O] [K] épouse [N] née le 30 Juin 1984 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Nicolas ROUSSEAU
Source officielle4e Chambre A
60352c42bf7e2156d5f72eb9
9 juin 2016
9 juin 2016
FOND DU 09 JUIN 2016 hg N° 2016/ 374 Rôle N° 14/24104 [B] [M] C/ Syndicat des copropriétaires LES BOIS MURES Grosse délivrée le : à : SCP ROUSSEAU
Source officielle1re Chambre A
616294d9db5ccebfe3f3a67a
5 février 2013
5 février 2013
1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 FEVRIER 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 11/15675 [G] [K] C/ [L] [D] Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officielle1re Chambre A
6162b6174785972364720301
30 octobre 2012
30 octobre 2012
épouse [F] FONDATION WWF FRANCE FONDS MONDIAL POUR LA NATURE Grosse délivrée le : à :Badie la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d028
15 janvier 2009
15 janvier 2009
représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis ROUSSEAU, avocat au barreau de GUERET Monsieur Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d05e
15 janvier 2009
15 janvier 2009
représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis ROUSSEAU, avocat au barreau de GUERET Monsieur Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92902
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff2
7 mars 2016
7 mars 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93652
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé
Source officiellePage 62 sur 403