intervenus ([Localité 4] puis [Localité 6]) s'accordent également pour dire que la durée écoulée entre la fin de l'exposition et la date de constatation de la maladie est physiologiquement compatible avec l'étiologie

sa mandante pour l'alerter sur l'état de délabrement du bien et lui demander de prendre des mesures conservatoires, photos à l'appui, - des factures d'artisans du même jour pour des intervention d'étayage

L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle.

travail ; il a été traité médicalement (infiltrations, rééducation, mésothérapie) et a été opéré à quatre reprises ; il précise que « devant la persistance de ces gonalgies gauches et ne retrouvant pas d'étiologie

Sur les demandes reconventionnelles de Mme [H] épouse [E] Sur la coupe et l'étêtage des arbres Contrairement à ce qu'a indiqué le tribunal, il existe un lien suffisant entre la demande reconventionnelle

[I], malgré des facultés cognitives indéniables, n'est manifestement pas en capacité de gérer sa vie quotidienne et a besoin d'un étayage massif, dont il ne parvient pas, toutefois, à se saisir en milieu

Décrire l'ensemble des troubles présentés pendant le traitement et lors de son arrêt temporaire en 2008 ; Donner les différentes étiologies ayant pu être à l'origine des pathologies présentées par Monsieur

. *** EXPOSE DU LITIGE M. et Mme [A] sont propriétaires d'un appartement situé au 5ème étage de l'immeuble du [Adresse 8], soumis au statut de la copropriété.

et que par cette demande de protection, ce dernier 'souhaitait officialiser ce qui existait de façon officieuse depuis 2017", précisant que le maintien à domicile n'était possible que par un lourd étayage

Cette paralysie du grand oblique peut être en rapport avec d'autres étiologies notamment congénitale ou après un facteur déclenchant (traumatisme, chirurgie...)».

Pour des maladies dont le délai de latence est important ou dont l' étiologie est complexe, le délai de deux ans est fréquemment dépassé.

euros à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive ; * 4 000 euros à titre de dommages et intérêts pour le préjudice moral subi ; - condamner les époux [N] à procéder à l'élagage et à l'étêtage

nécessitant le port de lentilles adaptées, ne permettent pas de démontrer, compte tenu des termes dans lesquels ils sont rédigés et en l'absence d'éléments circonstanciés et objectifs sur la nature, l'étiologie

Toutefois, ces documents, au demeurant tous postérieurs à l'arrêté attaqué du 20 novembre 2020, sont dépourvus d'éléments précis ou circonstanciés et objectifs sur la nature, l'étiologie et la gravité

Toutefois, les divers documents médicaux n'apportent aucune précision sur la nature, la gravité, l'étiologie et l'évolution de sa pathologie, ni même d'élément quant à l'indisponibilité d'un traitement

du 23 novembre 2016, fait apparaître des protrusions discales qui, d'après la documentation médicale produite par le ministre et non sérieusement contestée par l'appelant, se caractérisent par une étiologie

Compte tenu du bilan étiologique de ces douleurs dressé notamment à partir d’une scintigraphie le 8 septembre 2004 montrant des foyers d’arthrite diffus, M.

être retenue comme celle de la probable apparition des premiers signes de compression médullaire, rendant impérative la réalisation en urgence d'une IRM de la moelle thoraco-lombaire pour préciser l'étiologie

Enfin, si certaines des pièces médicales versées aux débats mentionnent la nécessité pour l’appelant d’un étayage par sa famille, et en particulier par sa mère, cette circonstance n’est pas, à elle seule

Aucune autre étiologie d'hypertension pulmonaire n'ayant été retrouvée malgré le bilan exhaustif réalisé, seul le Médiator peut être considéré dans le cas de Madame [M] [H] comme associé au développement