Mmes [X] soutiennent que le loyer en nature ne peut plus être exécuté dès lors que les propriétaires n'ont plus accès au catalogue de séjours Pierre et Vacances, que le catalogue du groupe Sowel n'est

L'intimée soutient que le loyer en nature ne peut plus être exécuté dès lors que les propriétaires n'ont plus accès au catalogue de séjours Pierre et Vacances, que le catalogue du groupe Sowel n'est pas

Les intimés soutiennent que le loyer en nature ne peut plus être exécuté dès lors que les propriétaires n'ont plus accès au catalogue de séjours Pierre et Vacances, que le catalogue du groupe Sowel n'est

L'intimée soutient que le loyer en nature ne peut plus être exécuté dès lors que les propriétaires n'ont plus accès au catalogue de séjours Pierre et Vacances, que le catalogue du groupe Sowel n'est pas

[F] qui a donné ce logo à [H] [O] pour son catalogue de vente datant de 1988, que ce n'est qu'en 2003 que M. [O] et la société LE SERPENT VERT ont déposé une marque, que cette reprise du dessin de M.

conclut au rejet de la demande de nullité et indique que les conditions générales stipulent expressément que les caractéristiques principales des produits et services sont présentées à l'aide de catalogues

Lors de celui-ci, la société Sofinergie 5 FCM, filiale de la société Orange Studio, a acquis les droits d'exploitation sur un catalogue de 55 films incluant le film 'The Host'.

fournie par la société Penven-Allison ont été détournées et transférées à la société BTS, alors que monsieur [G] était en contact avec ce fournisseur'; que si les intimés soutiennent que les catalogues

Il ne s'agit donc pas de panneaux indifférenciés même si la société MISA a l'habitude de fabriquer plusieurs types de panneaux correspondant à plusieurs types de finition de composition et catalogue.

Le grief par la société Bartec de déréférencement de ses produits, contesté par la société Armaturis, ne peut être établi par la seule production d'une photocopie de quatre pages du catalogue de la société

accompagnée d'une attestation de son comptable certifiant qu'elle a bien été enregistrée en comptabilité ; qu'elle verse en outre de nombreuses pièces attestant de la diffusion de ce kit dans ses propres catalogues

' Sur la présentation de produits ne figurant plus au catalogue: Alors que vous savez que depuis la DRUPA 2008, les produits de la société CONTEMP ne figurent plus au catalogue vente usine, vous avez

clairement d'une pratique tarifaire uniforme et imposée dans le réseau des centres de beauté YVES ROCHER, traduite par un Livre Vert (contenant produits et prix) et des campagnes promotionnelles (avec catalogues

toutes les créances de leurs clients étaient immédiatement mobilisées ; - les relevés de comptes bancaires des sociétés défenderesses à compter du 1er octobre 1994 jusqu'au 9 janvier 1995 ; - des catalogues

partenariat avec Monsieur [S] [N] en exécution duquel ce dernier a créé une collection de meubles commercialisés sous la marque Sicis avec édition de documents promotionnels sur son site internet et son catalogue

apparaître aucun signe de reprise, elle a envisagé un plan d'économie, a pris des mesures telles que le gel des salaires, l'annualisation du temps de travail,; qu'au niveau du département 'Event', un catalogue

conserver un éclairage naturel, sans flash ni spots qui donne un résultat froid et aseptisé, constitue un choix personnel qui distingue en outre ses photographies des photographies habituelles de catalogues

documents d'identité et personnels de Madame [D] [R], qui était à l'époque sa compagne, afin d'ouvrir une entreprise individuelle sous l'enseigne « Groupe WM », consistant en la vente à distance sur catalogue

la demande dans l'outil de suivi « My CRM » - validation des moyens et acteurs nécessaires à la réalisation de la prestation (interne, client, externe) -établissement d'un devis sur la base d'un catalogue

fixes que mobiles la clientèle les logiciels et leurs licences les droits de propriété industrielle, brevets d'invention, marques, dessins, échantillons, modèles et licences les plaquettes et catalogues