CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64c35c81f01612d969df0014
27 juillet 2023
Elle rappelle que cette intervention ne peut être facturée qu'une seule fois par intervention.
Chambre 1-6
6312eecf2e6a8e4f13ca60b4
1 septembre 2022
[D] [K] [V] a incriminé en outre les interventions chirurgicales du professeur [X] pratiquées à compter du 24/10/2002 pour traiter une pubalgie.
Pôle 4 - Chambre 10
6349002163d497adffda417a
13 octobre 2022
chirurgicale, certes bénigne, qu'elle a pu subir
Chambre sociale
67777da737d114ca7b8514fe
10 octobre 2024
La CGSSR a interjeté appel par déclaration du 19 juin 2023. L'affaire a été appelée et retenue à l'audience du 10 juin 2024.
2EME PROTECTION SOCIALE
653219d79e4ea48318f5a9b9
19 octobre 2023
Sur la provision M [C] a subi initialement une fracture cunéenne externe du poignet droit, ayant nécessité une intervention chirurgicale.
4eme Chambre Section 1
63c2570e0bfda47c900761b4
13 janvier 2023
Mme [C] a, à nouveau, été placée en arrêt de travail pour maladie en 2017, du 18 au 28 août, en octobre 2017 pour subir une intervention chirurgicale et, enfin, à compter du 23 novembre 2017 à la suite
62c91a3ff3eafe9fcf075e1c
7 juillet 2022
Après instruction et avis du CRRMP de Tourcoing Hauts de France, la CPAM de la Somme a notifié par courrier en date du 7 avril 2017 à Monsieur [G] [J] une décision de prise en charge de la maladie déclarée
3ème chambre
DCA_23TL01445_20250318
18 mars 2025
En quatrième lieu, les souffrances endurées par Mme B, qui a notamment subi une intervention chirurgicale, des séances de rééducation prolongées avec déambulation au moyen de cannes et de béquilles et
Cour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
Il en est résulté pour lui une fracture éclatement (burst fracture) de T 12 avec paraparésie post-traumatique de niveau L5 diagnostiquée à l'hôpital de Redon et qui a justifié une intervention chirurgicale
6ème chambre
DCA_24NT02414_20251112
12 novembre 2025
Souffrant de dorso-lombalgies persistantes et de gonalgies consécutives, pour les secondes, à un accident de parachute survenu en 2006, ayant nécessité plusieurs interventions chirurgicales, il a été affecté
69eafbe2cdc6046d47570d3b
23 avril 2026
Par jugement du 25 juin 2021, le pôle social du tribunal judiciaire de Bayonne a': Déclaré recevables les interventions volontaire de M.
Chambre Sociale-1ère sect
6809c7545f55848ebdc1a077
23 avril 2025
de contestation de la date de consolidation dont il pourrait être déduit l'aggravation des séquelles liées au premier accident par le second accident intervenu alors qu'il n'était pas consolidé.
1ère Chambre
659e4a365537980008847409
9 janvier 2024
Dès lors, il ressort de ces éléments que Monsieur [W] [P] aurait dû déclarer ses antécédents médicaux et qu'il ne peut de façon efficiente soutenir que ses déclarations contraires à la réalité médicale
64c35c80f01612d969df000e
En cas d'acte global (intervention chirurgicale, par exemple), chaque déplacement du praticien occasionné soit par l'acte initial, soit par les soins consécutifs donne lieu à l'indemnité de déplacement
5ème Chambre
63b677a6a853827c9026d2ac
4 janvier 2023
Une dyspnée d'effort, liée à la sténose trachéale et à la paralysie de la couple diaphragmatique droite, a entraîné une intervention chirurgicale en août 2012 laquelle a mis en évidence des lésions nécessitant
6253c8dfbd3db21cbdd86802
11 septembre 2003
B... ... par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué assistés de Maître CAMPS , avocat au Barreau de Toulon ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - E.F.S. venant aux droits et obligations - du Centre Médico-Chrirugical
3ème CHAMBRE FAMILLE
5fda58d2550560a10f0b1736
22 juillet 2019
*âgée de 63 ans en 2016, Mme D... produit les documents médicaux relatifs aux nombreux problèmes de santé qu'elle énumère ( hémorragie méningée en 2003, intervention chirurgicale sur un adénocarcinome
3ème Chambre
DCA_24NT01481_20251027
27 octobre 2025
D’autre part, s’il est constant que l’intéressée a subi plusieurs interventions chirurgicales et infiltrations scanno-guidées et a été amenée à consulter différents spécialistes à Caen et à Nantes entre
6253cad4bd3db21cbdd8c3a1
23 septembre 2008
Attendu que tenant la date de l'intervention chirurgicale pratiquée par le Docteur X...
Chambre Etrangers - JLD
63c109ccbf9fd47c90a13e36
12 janvier 2023
chirurgicales.
Page 62 sur 107
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.