[D], ce qui ne peut à terme qu'entraîner une dégradation de ce mur, ainsi que des frais de réparation, - qu'en outre, cette extension caractérise un trouble anormal du voisinage en raison de la perte

Il explique qu'à compter de novembre 2013, son fils [X] [R] a intégré la société comme responsable d'agence et a constaté des dérives financières sur les frais et que M.

de 6. 338, 15 €, ainsi que la somme de 12. 805, 00 € correspondant à des fonds propres de Madame Z...après succession, - de dire et juger que seront mis au passif de la liquidation de communauté les frais

étaient remboursés sur justificatifs ; dès lors que monsieur [G] ne rapporte pas la preuve que les salariés autres que ceux ayant le statut de VRP percevaient également des indemnités pour couvrir leurs frais

Sur ce : La lettre d'observations du 10 février 2016 détaille trois chefs de redressements envisagés : 1. avantages en nature cadeaux et loisirs ; 2. frais professionnels non justifiés-repas

D..., après avoir écarté la demande de la société SAPAT en paiement des frais de réparation et de gardiennage, a ordonné une expertise du véhicule automobile.

Dés lors, vous avez falsifié, frauduleusement, votre note de frais.

indiqué que sa prestation serait facturée à hauteur de 1.500 ' environ ; Mme [M] s'est alors chargée elle-même de rechercher et d'acheter un moteur de remplacement d'occasion et ce, afin de limiter les frais

Sferimo à payer à M. et Mme C... la somme de 20.000 francs à valoir sur la réparation de leur chauffage, outre une indemnité de procédure.

Les relevés de frais litigieux mentionnent pour une date donnée le lieu de destination, le montant d'un repas le cas échéant, un éventuel commentaire et un kilométrage parcouru.

est quotidiennement en déplacement, et qu'il travaille sur un horaire comprenant le temps de repas dans l'intervalle ; ' il supporte à cette occasion une gêne particulière et des frais inhabituels, ne

est quotidiennement en déplacement, et qu'il travaille sur un horaire comprenant le temps de repas dans l'intervalle ; ' il supporte à cette occasion une gêne particulière et des frais inhabituels, ne

est quotidiennement en déplacement, et qu'il travaille sur un horaire comprenant le temps de repas dans l'intervalle ; ' il supporte à cette occasion une gêne particulière et des frais inhabituels, ne

en déplacement, et qu'il travaille sur un horaire comprenant le temps de repas dans l'intervalle ; il supporte à cette occasion une gêne particulière et des frais inhabituels, ne pouvant anticiper le

est quotidiennement en déplacement, et qu'il travaille sur un horaire comprenant le temps de repas dans l'intervalle ; - il supporte à cette occasion une gêne particulière et des frais inhabituels, ne

est quotidiennement en déplacement, et qu'il travaille sur un horaire comprenant le temps de repas dans l'intervalle ; 4' il supporte à cette occasion une gêne particulière et des frais inhabituels,

est quotidiennement en déplacement, et qu'il travaille sur un horaire comprenant le temps de repas dans l'intervalle ; 4' il supporte à cette occasion une gêne particulière et des frais inhabituels,

en déplacement, et qu'il travaille sur un horaire comprenant le temps de repas dans l'intervalle ; il supporte à cette occasion une gêne particulière et des frais inhabituels, ne pouvant anticiper le

est quotidiennement en déplacement, et qu'il travaille sur un horaire comprenant le temps de repas dans l'intervalle ; ' il supporte à cette occasion une gêne particulière et des frais inhabituels, ne

d'hébergement, petits-déjeuners et repas, et n'avoir jamais établi de notes de frais.