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8 298 résultats pour « révélation par l'accident »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

631834ca0876004f131a5ffb

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[C] [Z], salarié en qualité d'ouvrier qualifié, accident survenu le 19 octobre 2016 à 19h58 et ainsi décrit :'M.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65b4acf77ef77d000880b3ff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il résulte de ces éléments que l'accident du travail n'est pas la seule cause de la situation professionnelle que rencontre M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0dfcc25a97f0381f511c

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Monsieur [H] a assigné l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)en indemnisation de ses préjudices en présence de RSI-PL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61631220615c943a65e04382

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

[O] le 4 novembre 2007 et donc le lien allégué par le salarié entre cet accident et ses conditions de travail, dans la mesure où l'intéressé revendique le caractère d'accident du travail de ce malaise,

Source officielle
CA

9e Chambre B

6032a14ff298cc16b9d32e0d

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

La sensitivité qui s'est révélée peut s'expliquer par la blessure narcissique générée par l'agression et ses conséquences.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03754_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

La commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Lorraine, saisie à nouveau par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e311aacdc6046d47a75790

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Sur ce : Lorsque l'accident du travail révèle un état pathologique antérieur et l'aggrave, il convient d'indemniser totalement l'aggravation résultant du traumatisme.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b789e4ea48318f5b0ae

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

: - ce qui résulte de l'état antérieur évoluant pour son propre compte sans être aggravé par l'accident ; - ce qui résulte de l'accident ; - ce qui résulte de l'accident aggravant éventuellement

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6162b24d4abc2618d50e04df

Appel

18 février 2013

18 février 2013

CELA ÉTANT EXPOSÉ, LA COUR : Sur l'imputabilité de la contamination à l'accident du 3 juin 1986: Dans son rapport dressé le 8 novembre 2007, le professeur [E] a conclu ainsi: 'Bien que l'accident

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf1

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

date d'embauche : 15 mai 2006 profession : équipier de vente date de l'accident : 5 août 2006 à 10 heures horaires de travail le jour de l'accident : de 4 heures à 9 heures et de 9 heures 30 à 11 heures

Source officielle
CA

5e Chambre

603504a727f65c31c9856dbc

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

La société Securitas SARL réplique qu'aucun élément ne vient corroborer une imputabilité professionnelle de l'accident, la seule survenance d'un malaise étant insuffisante pour justifier d'un accident

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad63

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

professionnelle de l'accident de le démontrer.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65ab768236bfc00008d68e3d

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[E] [D] a été victime d'un accident du travail le 15 mai 2017 puis a été déclaré guéri. Il a présenté deux rechutes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d41823e6dd0f8bf8150

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

En la présente espèce, la S.N.C. [5] a transmis le 13 décembre 2017 une déclaration d'accident du travail de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01140_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

Elle fait valoir que : - le sol ne présentait pas une glissance anormale pour un revêtement pavé ; - une signalisation avertissant du danger était en place au moment de l'accident ; - Mme A a commis

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8963d497adffda4021

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

d'une faute inexcusable à l'origine de l'accident du travail de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

628881faedb9a9057d0d2814

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

FAITS et PROCEDURE Le 27 juin 2016, Mme [B] [X] a été victime d'un accident dans les circonstances ainsi décrites dans la déclaration d'accident du travail: ' Alors que Mme [X] relevait une collègue

Source officielle
CA

10e Chambre

603271014358d2a55ea8a108

Appel

1 février 2018

1 février 2018

Les conséquences médico-légales de l'accident pour M.

Source officielle
CA

3e chambre

6036708d419966119bac2e2e

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Il ajoute que le premier bilan radiologique n'a été réalisé que le 9 août 1999, soit près de 5 semaines après l'accident, et qu'il n'a révélé aucune lésion osseuse mais au contraire une arthrose débutante

Source officielle
CA

10e Chambre

60320c0ab32a794429fb75cf

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 19 août 2010, l'enfant [M] [L], âgée de 2 ans, a chuté accidentellement dans la piscine familiale

Source officielle

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