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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda9
5 décembre 2011
Claude Georges X...
6253cd53bd3db21cbdd92f3c
23 février 2016
Bruno Charles X..., Mme Marie-Claude Y...veuve X...
6253c9e7bd3db21cbdd89891
21 novembre 2007
Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 22 Septembre 2006 RG : 05.208 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Claude
17e Chambre B
5fdd5637c930b9be11181dc3
20 septembre 2018
l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire de l'Association APARAMEDIS et désigné la SCP B... représentée par Maître Marie-Sophie B... en qualité de mandataire judiciaire et Maître Marie-Claire
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f95
6 mars 2000
Parmi ceux-ci, 19, soit Christian X..., Jean-Claude Y..., Jean-Claude GOUVERNEUR, Joùl A..., Claude LANGLAIS, Philippe LAUBIER, Janick E..., Jean-Claude E..., Jo]l MARTIN, Dominique VINETTE, Jacques H.
6253c857bd3db21cbdd84f96
Parmi ceux-ci, 19, soit Christian X..., Jean-Claude Y..., Jean-Claude GOUVERNEUR, Joùl A..., Claude C..., Philippe E..., Janick G..., Jean-Claude G..., Jo]l I..., Dominique J..., Jacques L..., Michel M
Ch.sociale-sect.prud'hom
69f97b8bcdc6046d47a16e83
30 avril 2026
[V] claire et non équivoque ; Dit et jugé que la rupture du contrat de travail de M. [V] est intervenue par sa démission le 16 juillet 2022 ; M.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01526_20220629
29 juin 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge de la requête de la SARL Jean Claude.
3e chambre
5fd938ba957a3f1db436def1
30 avril 2020
[P] ne saurait sérieusement soutenir que cet acte est parfaitement clair. En effet, la nature du partage à concurrence de moitié se rapportant au tableau qui y est évoqué n'est pas définie. Si M.
6253ccc5bd3db21cbdd91395
2 avril 2014
Jean-Pierre X... et Mme Marie-Claire X... aux dépens.
6253ca25bd3db21cbdd8a345
20 décembre 2007
Janvier 2005 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - ALQUIER SAS UNI AIR ENTREPRISE Liliane VINCENEUX représentées par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Claude
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
Dit que Madame Claude X... épouse Y... n'est quant à elle redevable d'aucune indemnité d'occupation.
1ère Chambre civile
670f58284ad0d5ee7d7e5aac
15 octobre 2024
Le véhicule a été confié au garage Claude Fournis Automobiles, lequel devait procéder à plusieurs réparations.
6253c867bd3db21cbdd85356
26 février 2001
Vu le jugement contradictoire rendu entre les parties le 6 mars 2000 par le Tribunal d'Instance de BOURGES, dont appel ; Vu les conclusions déposées le 11 août 2000 par Claude R et la CAISSE PRIMAIRE
6253cc73bd3db21cbdd90271
13 février 2013
Claude X...a relevé appel de cette décision par déclaration au greffe en date du 11 mars 2012.
6253cdb0bd3db21cbdd94245
26 octobre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseiller M.
6253ca47bd3db21cbdd8a8de
28 mars 2008
, inscrit sur la liste de la Cour d'Appel avec mission de procéder à l'expertise médicale de Jean Claude Y... : 1 / Examiner Jean Claude Y..., décrire les lésions qu'il impute à l'agression dont il
6253ccbabd3db21cbdd91152
19 février 2014
François Claude Alexandre X...
6253cad0bd3db21cbdd8c289
24 septembre 2008
Claire Y...
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22 janvier 2008
C / Claire, Mauricette, Odette B...épouse A...
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