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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163cdb2a4f434918a1e523f

Appel

17 février 2010

17 février 2010

et l'identification exacte de chacun des pseudonymes utilisés par les vendeurs précités sur la plate-forme de vente eBay et ce, sur le site accessible aux adresses 'eBay.fr' et 'eBay.com', le nombre de

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

643e352783146e04f531eb8a

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

- Une absence des réactions face à de nombreux mouvements en inadéquation avec le profil du client, des négligences sur le traitement des opérations relatives au dispositif de lutte contre le blanchiment

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01933_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Si l'association fait valoir que, pour établir l'absence de moyens mis en œuvre par l'Etat pour mettre un terme au braconnage, elle devait contacter de nombreux bénévoles ayant participé à la surveillance

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f43807cdc6046d472d425e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par deux courriers, en date des 2 et 15 novembre 2018, la SAS [1] a mis le salarié en demeure de reprendre ses fonctions ou, à défaut, de justifier de son absence puisque M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00577_20240527

Admin. Appel

27 mai 2024

27 mai 2024

Si elle soutient aussi que l'augmentation du nombre de logements locatifs sociaux entre 2001 et 2019 a été 1,7 fois supérieure à celle du nombre de logements privés, cette circonstance reste sans incidence

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02487_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Le caractère occasionnel d’utilisation d’une hélisurface résulte : Soit de l’existence de mouvements peu nombreux.

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CA

Chambre Sociale

6780b927b10ab0632f704966

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les nombreuses factures d'achats de produits professionnels démontreraient la réalité de cette activité.

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CA

1ère chambre sociale

6528df17aaebb88318fda444

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

supérieur à 35, en l'absence de toute production de pièces relatives aux années précédentes et d'explications sur le nombre d'heures accomplies durant ces années et en l'absence de tout décompte explicatif

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CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bcc

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

Christine Y..., Sylvie Z... et Houria X... ont été mises à la disposition de la société Pierre FABRE DERMO COSMETIQUE (ci après société Pierre FABRE) dans le cadre de nombreux contrats de travail temporaire

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CA

RETENTIONS

6700d6e6836fac7141b7e951

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Ynes LAATER, greffière, En l'absence

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CA

Sociale E salle 4

65cb170f474256000835c4ad

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Plus précisément, dans ce dossier, vous avez créé une insatisfaction tant chez l'assuré que vis-à-vis de la compagnie, en accumulant de nombreuses défaillances et notamment en ne répondant pas aux multiples

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdc7d8d6fe4baa0d30c64b1

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

L'association employait environ 170 dont salariés, dont un certain nombre d'enseignants mis à sa disposition par le Ministère de l'éducation nationale. Le 16 avril 2015, M.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60346b1397252b5975b6ebc3

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Exposant que depuis leur installation dans ces logettes, de nombreuses vaches s'étaient blessées et, pour certaines, en étaient mortes, le Gaec a agi en réparation de son préjudice à l'encontre desdites

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

6036e36cdbcb56810c395b70

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

de la responsable de l'hôtel, - vu l'absence d'heures supplémentaires autorisées par l'employeur et l'absence de nécessité du service, Débouter Mme [Q] [K] de l'ensemble de ses demandes, - vu

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CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ad

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

De façon concomitante, nous avons découvert que de nombreux formateurs qui avaient travaillé pour l'ARFAB LR n'étaient pas payés.

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CA

Chambre sociale

62da3ddd2eb797effb0701ee

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

de l'entreprise ou d'un service essentiel au bon fonctionnement de l'entreprise, - que l'employeur justifie de la nécessité de remplacer le salarié absent, de manière définitive et que l'absence ne

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CA

9e Chambre A

615e0db8c25a97f0381f4f1a

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

De nombreux contrats à durée déterminée se sont ensuite succédés entre le 29 mai 2007 et le 24 février 2011.

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6972501dcdc6046d474e8d98

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[R] aux termes duquel elle fait le point des mails présents dans sa boite en son absence pour vacances (de nombreux devis, des commandes non enregistrées dont certaines qui ne pourront être honorées à

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0dafc25a97f0381f4ed1

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Sur l'existence de nombreuses heures supplémentaires non payées Aux termes de l'article L.3171-4 du code du travail, en cas de litige relatif sur l'existence ou le nombre d'heures de travail effectuées

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162cc31fea1086acdbe41c5

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

Or force est de constater, depuis plusieurs mois, que vous commettez de nombreuses erreurs dans l'exécution de vos tâches, dont certaines n'ont pas été sans conséquences pour notre Etude.

Source officielle

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