CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65a0e7875bbe450008b2cc62
11 janvier 2024
Elle en conclut qu'il n'existe donc pas de présomptions graves, précises et concordantes de l'existence d'un défaut du matériel prothétique.
Chambre 4-8a
69615d5bcdc6046d47c68d8e
8 janvier 2026
Au soutien de ses prétentions, l'appelante fait valoir que : - la salariée, en tant que second assistant , avait en outre pour rôle de vérifier que le matériel utilisé par elle et ses collègues, était
Chambre Sociale
65b4b25b7ef77d000880b68b
26 janvier 2024
La société [13] qui conclut à la confirmation du jugement fait toutefois observer qu'il est entaché d'une erreur matérielle dans le décompte de la somme allouée au titre de l'assistance par une tierce
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64ba21b5354f98d9699d4ef4
20 juillet 2023
EXPOSE DU LITIGE Selon un contrat de travail à durée indéterminée en date du 15 décembre 2016, la société [5] a engagé Mme [M] en qualité d'assistante qualité.
Pôle 6 - Chambre 9
61625c91d64a6b1f514876fd
8 janvier 2014
Par avenant du 28 novembre 2008, celle-ci a été promue dans les fonctions d'assistante de direction et a repris un horaire à temps plein.
17e Chambre B
60360444363848695e3fc56f
14 janvier 2016
et conseil dans la politique architecturale et décorative' (iv) Assistance et conseil en matière de communication, et notamment d'image de marque' (v) Assistance dans la gestion de l'image des sites
Cour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9b
Elle reconnaît avoir manqué d'organisation dans le passé mais affirme tenter d'y remédier aujourd'hui et suivre une formation d'assistante de vie aux familles.
Avis
CADA:20235988
23 novembre 2023
Maître X, conseil de X, a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 octobre 2023, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02659_20220428
28 avril 2022
Le rapport d'expertise du docteur M évalue le besoin en tierce assistance de Mme B G à douze heures d'assistance active et douze heures d'assistance passive par jour.
1ère chambre civile B
615e0cd0c25a97f0381f4b00
13 janvier 2015
par tierce personne à hauteur de 3 heures par jour dont le coût annuel s'élève à 22.248 euros sur une base de 15,50 euros de l'heure avant la consolidation ; - assistance par tierce personne à hauteur
Chambre Commerciale
68de07191bc19e7640ea3deb
1 octobre 2025
L'erreur matérielle ne doit concerner que les erreurs "purement matérielles", involontaires et n'affectant que l'expression littérale du jugement.
6253c87dbd3db21cbdd8569a
15 mai 2001
Il a été embauché à compter du 16 novembre 1999 par la Société SUPER SPORT et affecté au siège de l'entreprise situé à CHANTEPIE près de RENNES, en tant qu'assistant achat matériel. -2 - La Société
6253c973bd3db21cbdd885ab
8 juin 2006
de Domont - 95800 ANDILLY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP FIEVET-LAFON Avoués - N du dossier 250461 Rep/assistant
6253ca64bd3db21cbdd8aeb0
14 mai 2008
La compagnie d'assurance l'EQUITE conclut au rejet des demandes du chef de l'assistance d'une tierce personne, des frais de transport du fils de la victime et de l'application de l'article L 211-13 du
10e Chambre
5fdd7066360c991cbe685d0e
13 septembre 2018
Provence Alpes, - frais d'assistance à expertise : 5880€ - frais de transport : 2124,20€ - assistance par tierce personne temporaire : 25'275€ (coût horaire 15€) - perte de gains professionnels actuels
6253cbfabd3db21cbdd8ec4a
10 janvier 2012
funéraire, assistant commercial, fleuriste, assistant planning, assistant conseil après obsèques), au besoin après adaptation et/ ou formation ; cette formation était d'ailleurs prévue dans le cadre du
Sociale C salle 2
5fddc2e2ae401c68c7f126bf
30 mars 2018
responsable d'îlot moulerie, d'assistant documentation ou d'assistant référentiel ne lui ont pas été proposés, qu'elle a été licenciée alors que son service comptait des collègues plus jeunes et avec
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00026_20230323
23 mars 2023
Il résulte de ces dispositions que le recours en rectification d'erreur matérielle n'est ouvert qu'en vue de corriger des erreurs de caractère matériel de la juridiction qui ne sont pas imputables aux
Chambre sociale 4-5
67932e4020da87ff5e0112a9
23 janvier 2025
Par avenant à effet au 1er mai 2019, Mme [R] a été affectée dans l'emploi de 'assistant, business development'.
6253cc67bd3db21cbdd8ffd2
7 décembre 2012
ARRET No 12/ 326 du 07 Décembre 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Amélie X...
Page 63 sur 705