CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
6a1a7934cdc6046d47753752
29 mai 2026
Par conclusions déposées au greffe le 5 mars 2025 et le 11 mars 2025, M.
Pôle 6 - Chambre 12
6a1a715fcdc6046d47743d0d
Elles ont entendu s'en référer à leurs pièces et conclusions déposées à l'audience.
Chambre A - Civile
6a1a7897cdc6046d47752af4
27 mai 2026
Suite à la demande de radiation formée par conclusions de M.
Chambre sociale-2ème sect
6a22609acdc6046d4738d3ad
4 juin 2026
Monsieur [X] [N] a répliqué à la demande de son adversaire par ses propres conclusions, notifiées le 1er septembre 2025.
Chambre 3-1
6a0ff990cdc6046d478a4b46
21 mai 2026
Vu la déclaration d'appel de la société Esprit sud interjeté le 29 juillet 2025 ; Vu les premières conclusions de la société Esprit sud du 21 octobre 2025 ; Vu les conclusions d'incident M.
Pôle 6 - Chambre 8
6a0febc7cdc6046d47883505
Dans ses dernières conclusions communiquées par voie électronique le 5 janvier 2026, M.
Chambre 1-1
6a0d4e50cdc6046d4746598a
19 mai 2026
Par conclusions conclusions notifiées par la voie électronique le 1er décembre 2022, la Sa Les Hôtels Baverez, demande à la cour de : déclarer Mme [Y] et M.
Pôle 1 - Chambre 8
6a113738cdc6046d47a6475c
22 mai 2026
Dans ses dernières conclusions remises et notifiées le 22 juin 2025, M.
1re chambre civile
68ef2dba8a85971c3ac20024
14 octobre 2025
Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Senioriales a interjeté appel incident par conclusions transmises le 27 juin 2023 puis, au terme de ses conclusions transmises le 31 juillet
CHAMBRE 2 SECTION 2
68df5d764a4e15bf2fe4fa76
2 octobre 2025
[S], intervenant volontaire, ayant signifié des conclusions d'incident d'irrecevabilité de l'appel (formé par la première), le conseiller de la mise en état les a invités à régulariser des conclusions
Pôle 5 - Chambre 2
5fdad3edc4ad8b6663b6d4cc
17 mai 2019
conclusions n°3 que soient rejetées les conclusions récapitulatives n° 5 de la société Malongo.
Chambre 1-7
69d8a38dcdc6046d47bd4c7d
9 avril 2026
Il précise que de travaux de mise hors d'eau des garages ont été rendus nécessaires en 2012/2013 en raison d'erreur dans la conception de l'ouvrage, établie par le diagnostic de M.
TROISIEME CHAMBRE
6a1a7658cdc6046d4774f685
28 mai 2026
Il sera renvoyé aux conclusions susvisées pour un exposé des faits et moyens des parties en application des dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
Chambre 1-4
6a0ffbb0cdc6046d478a874d
Sur les défauts de conception : La société PONDOR soutient que de nombreux défauts de conception imputables à la société ATELIER ARCHANGE, sont à déplorer, tels que relevés aux termes d'un procès-verbal
Pôle 6 - Chambre 1- A
69e1c737cdc6046d4788f54a
16 avril 2026
Par conclusions notifiées par RPVA LE 10 septembre 2025, M. [Y] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident aux fins d'irrecevabilité de l'appel.
69e1cb7fcdc6046d47894361
Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par la voie électronique le 23 décembre 2022, l'appelant demande à la cour de bien vouloir infirmer le jugement, statuant à nouveau : - à titre
69e311f7cdc6046d47a75d7b
17 avril 2026
[K], au visa de ses conclusions, demande à la cour de : - infirmer le jugement du 31/01/2023 - dire et juger qu'il remplit les conditions à compter du 1er juillet 2015 pour obtenir le bénéfice de la
1ère chambre civile B
69f43e24cdc6046d472e2a14
28 avril 2026
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 14 janvier 2026, M.
69f44b1fcdc6046d472f298d
30 avril 2026
Vu la déclaration d'appel de M. et Mme [N] en date du 24 février 2025 : Vu les premières conclusions de M. et Mme [N] notifiées par voie électronique le 21 juillet 2025 ; Vu les conclusions d'incident
1re chambre sociale
69e9aaffcdc6046d4737adcb
22 avril 2026
Dans ses dernières conclusions notifiées et enregistrées au greffe le 17 juin 2024, elle demande d'infirmer le jugement, de requalifier le stage effectué en contrat de travail, de fixer son ancienneté
Page 63 sur 16139
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.