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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

635cc3620d69e87f74e6c04e

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant: Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26f0cdc6046d47486601

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT ET Madame [O] [F] née le 23 Septembre 1955 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd92268846f47bfc4e7c4ad

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

immobilier, que celui-ci est responsable de la publication d'une annonce faisant mention expressément que la villa litigieuse avait une surface habitable de 110 m² (« Au pays de la truffe, pour les amoureux

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6962297dcdc6046d47d4a186

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Pour statuer ainsi, le tribunal, après avoir retenu que les parties s'étaient rencontrées courant mai 2015 via le réseau social Facebook et avaient rapidement entretenu une relation amoureuse, a relevé

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979bbbacdc6046d47f3199a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[A] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Amaury

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

644229fed2fa6fd0f8040551

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce comportement sur le lieu et le temps du travail par un salarié dans une position hiérarchique élevée dans le but d'obtenir une explication en raison d'un possible dépit amoureux ou aux fins d'entretenir

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63bfb2ff5e2fbe7c90043778

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

juridictionnelle Totale numéro 69123/2/2020/03308 du 20/02/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉES : Société ALP'EMPLOI [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

64364d5629c3df04f589a560

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

débats que l'accusé avait consience de l'absence de consentement de Mme [I] s'agissant des contacts physiques survenus entre eux, en ce que leur relation était ancienne, avait revêtu un caractère amoureux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

643f88e8ad85da04f53a3c27

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

arbitral a statué en ces termes : The arbitral tribunal, giving judgement, acting as reasonable persons with due care and in all fairness: ' Orders Transgourmet France SAS to pay to Interfood the amount

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6285e1366a1876057df5d370

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Ces échanges consistent en des émoticônes amoureuses et des manifestations d'affection ainsi que, pour un message, en une proposition intime.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669f477ab8a2ee2bca84af1e

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[W] [F], expliquant sa position par une enquête réalisée par ses soins et par la survivance de la relation amoureuse entre les deux protagonistes à la date de la révélation des faits.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d73403cdc6046d479a05df

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

La société Phoenix fitness a été immatriculée le 8 avril 2019 sous le nom commercial « Gigafit design Montfort L Amaury-[Localité 5] ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2b94cdc6046d47848f31

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Unlimitoon Animation, distributeur (Distributor), cette dernière a accepté de payer à la première « la somme de Trois cent mille dollars (300 000 $ américains) » (Distributor agrees to pay Licensor the amount

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6620b8c1bd6a8f00086ab89d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Par ailleurs Monsieur [K]entretient avec [W] [S] une relation amoureuse sérieuse laquelle entend faire sa vie avec ce dernier.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66878cca05d6f7f678d490a6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

par le Tribunal paritaire des baux ruraux de Cambrai APPELANT Monsieur [R] [O] né le 26 Décembre 1952 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Amaury

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6688de36676b73dd81b96eb8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En outre, elle fait part de ses interrogations concernant l'accompagnement thérapeutique lorsque Mme [B] écrit « j'ai une méthode pour stopper le transfert amoureux », relevant qu'un transfert ne se stoppe

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66863cd7b1dbbe3bae6000e0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Cependant, elle a été montée en pendentif et a été offerte par celui-ci à Madame [V] au début de leur relation amoureuse. Elle la détient à titre de cadeau.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6785ff9488a2258b37c9d6fd

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle estime être fondée à obtenir le remboursement des dépenses effectuées pour financer les travaux d'amélioration de la maison de l'appelant, que les parties ont vécu une relation amoureuse pendant des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

65af67eeb6c6260008b53072

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GREFFIER, lors des débats : Mme Véronique COUVET MINISTÈRE PUBLIC : auquel l'affaire a été communiquée et représenté lors des débats par Mme Jocelyne AMOUROUX, avocat général.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

65af67fab6c6260008b53078

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GREFFIER, lors des débats : Mme Véronique COUVET MINISTÈRE PUBLIC : auquel l'affaire a été communiquée et représenté lors des débats par Mme Jocelyne AMOUROUX, avocat général.

Source officielle

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