CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
68fb978211af6ba0065f3da1
23 octobre 2025
bailleurs du projet de céder les trois baux à la société Or du monde pour que celle-ci exerce dans les locaux loués l'activité de commerce, fabrication, réparation dans les domaines de l'horlogerie, la bijouterie
1ère chambre civile B
5fdc3d8c1f95da617c23af07
11 décembre 2018
Or Mme [L], qui était au jour de l'adhésion, ancienne vendeuse en bijouterie retraitée, ne disposait a priori d'aucune compétence en matière d'assurance vie et d'unités de comptes, le niveau d'instruction
Pôle 6 - Chambre 11
60361cb03cf5428079e96852
11 décembre 2015
[S] où «'tout le monde s'envoie des bisous'» ne peut être imputé avec certitude à M.
Cour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d35
28 novembre 2014
" " J'espère quand même avoir un (ou 50) gros bisou à mon retour " et termine par un dessin censé le représenter avec mis en exergue son " petit bedon " et " son petit cul " avec la mention suivante "
Pôle 6 - Chambre 4
633e7045f8faf13e2e973e32
5 octobre 2022
manière toute désinvolte et tout en riant et ce à la vue des clients', 'Mme [B] a eu de vrais problèmes pour se faire comprendre quand des clients avaient des attitudes trop proches (attouchements, bisous
9ème Ch Sécurité Sociale
64379e609477fe04f5cc67a5
12 avril 2023
Bisous'(pièce n°3). Elle a ensuite été placée en arrêt de travail le 4 décembre au titre de la maladie par son médecin traitant, le docteur [D].
2e chambre sociale
6620b8cabd6a8f00086aba0d
17 avril 2024
Bisous'.
CHAMBRE SOCIALE B
5fdbd10e33d080affce55760
25 janvier 2019
Régulièrement, nous allions prendre le café avec d'autres commerçantes du quartier, notamment Sonia K..., de la bijouterie LACOUR, avant les ouvertures de nos boutiques respectives.
Pôle 3 - Chambre 1
68e743143940dd585f4f7524
8 octobre 2025
sein d'un parc, un moulin au nord d'une rivière et diverses dépendances en mauvais état dans le parc, -un appartement situé [Adresse 35] à [Localité 60], -des avoirs bancaires, -ainsi que des bijoux
2ème Chambre
65449d15c71a6a83181c8d6a
2 novembre 2023
cours de laquelle son déficit fonctionnel temporaire est évalué à 100% puis à 65% par l'expert) ainsi que de trois devis de réparation des 23 septembre 2014 et 8 octobre 2014 pour la réparation de bijoux
2e chambre 3e section
60352998f0631254529287ca
9 juin 2016
dans la Marne a fait partie des biens partagés, il en ressort également que l'appelant a bénéficié- au titre des lots qui lui ont été attribués- de la voiture de son père évaluée à 12 750 euros, de bijoux
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01354_20241017
17 octobre 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) El Amen, dont le siège est situé à Creil (Oise), a pour objet social " la vente de produits manufacturés, vêtements, chaussures, bijoux de fantaisie, articles
Chambre 1-1
64a50c5cb8594705dbfcc986
4 juillet 2023
Il a été considéré que les messages se terminant par les mots : « bisous », « votre [R] », « vous savez très bien toute l'admiration que je vous porte », « vous êtes mon boss préféré » ne permettaient
1ère Chambre
668e256bfcf93851fdd647d3
9 juillet 2024
[B] relate l'échange qu'il a eu avec les responsables de deux commerces (bijouterie et laverie), la très faible utilisation de cette servitude permettant d'envisager sa suppression. Par ailleurs M.
Chambre sociale 4-6
6789f22be53fca3659f6724e
16 janvier 2025
Jean-Martial BUISSON de la SELARL Littler France, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 - Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 substitué par Me Florian BIJOK
Chambre 4 A
67134be1208351cec6586533
18 octobre 2024
VGS1 exploite plusieurs magasins d'horlogerie et de bijouterie à [Localité 7]. Par contrat à durée déterminée du 10 septembre 2010, elle a embauché Mme [K] [Y] en qualité de vendeuse.
Pôle 5 - Chambre 9
615e0e34c25a97f0381f535c
20 novembre 2014
. *** SUR CE, La cour observe liminairement que: 1 - Monsieur [T] même s'il prétend que son activité principale étant d'être gérant d'un atelier de bijouterie, s'est toujours intéressé à la
Chambre sociale
63104bdb4709e24f13d5556a
31 août 2022
En tout cas pas de problème de mon côté bisous'» «'Coucou... désolée pour l'heure... bien sûr que oui je viendrai comme je te l'avais dit le 1er jour où tu as envoyé le message... la pression oui on l'a
Chambre 2-4
6312eefe2e6a8e4f13ca618d
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-4 ARRÊT AU FOND DU 31 AOUT 2022 N° 2022/ 171 Rôle N° RG 21/15152 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJNU [NZ] [PU] C/ [RJ] [PU] [TL
Chambre 4-4
626b803bd1fb03057d9a4dee
28 avril 2022
salariée dont la reproduction est tronquée, y compris sur la date (pièce 16), dans lequel elle s'adresse à Mme [YB] pour évoquer des difficultés relationnelles avec les vendeuses en finissant par 'gros bisous
Page 64 sur 65