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1 295 résultats pour « Bijoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3da1

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

bailleurs du projet de céder les trois baux à la société Or du monde pour que celle-ci exerce dans les locaux loués l'activité de commerce, fabrication, réparation dans les domaines de l'horlogerie, la bijouterie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc3d8c1f95da617c23af07

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Or Mme [L], qui était au jour de l'adhésion, ancienne vendeuse en bijouterie retraitée, ne disposait a priori d'aucune compétence en matière d'assurance vie et d'unités de comptes, le niveau d'instruction

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60361cb03cf5428079e96852

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

[S] où «'tout le monde s'envoie des bisous'» ne peut être imputé avec certitude à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d35

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

" " J'espère quand même avoir un (ou 50) gros bisou à mon retour " et termine par un dessin censé le représenter avec mis en exergue son " petit bedon " et " son petit cul " avec la mention suivante "

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

633e7045f8faf13e2e973e32

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

manière toute désinvolte et tout en riant et ce à la vue des clients', 'Mme [B] a eu de vrais problèmes pour se faire comprendre quand des clients avaient des attitudes trop proches (attouchements, bisous

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e609477fe04f5cc67a5

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Bisous'(pièce n°3). Elle a ensuite été placée en arrêt de travail le 4 décembre au titre de la maladie par son médecin traitant, le docteur [D].

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6620b8cabd6a8f00086aba0d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Bisous'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10e33d080affce55760

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Régulièrement, nous allions prendre le café avec d'autres commerçantes du quartier, notamment Sonia K..., de la bijouterie LACOUR, avant les ouvertures de nos boutiques respectives.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68e743143940dd585f4f7524

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

sein d'un parc, un moulin au nord d'une rivière et diverses dépendances en mauvais état dans le parc, -un appartement situé [Adresse 35] à [Localité 60], -des avoirs bancaires, -ainsi que des bijoux

Source officielle
CA

2ème Chambre

65449d15c71a6a83181c8d6a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

cours de laquelle son déficit fonctionnel temporaire est évalué à 100% puis à 65% par l'expert) ainsi que de trois devis de réparation des 23 septembre 2014 et 8 octobre 2014 pour la réparation de bijoux

Source officielle
CA

2e chambre 3e section

60352998f0631254529287ca

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

dans la Marne a fait partie des biens partagés, il en ressort également que l'appelant a bénéficié- au titre des lots qui lui ont été attribués- de la voiture de son père évaluée à 12 750 euros, de bijoux

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01354_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La société à responsabilité limitée (SARL) El Amen, dont le siège est situé à Creil (Oise), a pour objet social " la vente de produits manufacturés, vêtements, chaussures, bijoux de fantaisie, articles

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64a50c5cb8594705dbfcc986

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il a été considéré que les messages se terminant par les mots : « bisous », « votre [R] », « vous savez très bien toute l'admiration que je vous porte », « vous êtes mon boss préféré » ne permettaient

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256bfcf93851fdd647d3

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[B] relate l'échange qu'il a eu avec les responsables de deux commerces (bijouterie et laverie), la très faible utilisation de cette servitude permettant d'envisager sa suppression. Par ailleurs M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22be53fca3659f6724e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jean-Martial BUISSON de la SELARL Littler France, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 - Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 substitué par Me Florian BIJOK

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67134be1208351cec6586533

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

VGS1 exploite plusieurs magasins d'horlogerie et de bijouterie à [Localité 7]. Par contrat à durée déterminée du 10 septembre 2010, elle a embauché Mme [K] [Y] en qualité de vendeuse.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e34c25a97f0381f535c

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

. *** SUR CE, La cour observe liminairement que: 1 - Monsieur [T] même s'il prétend que son activité principale étant d'être gérant d'un atelier de bijouterie, s'est toujours intéressé à la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104bdb4709e24f13d5556a

Appel

31 août 2022

31 août 2022

En tout cas pas de problème de mon côté bisous'» «'Coucou... désolée pour l'heure... bien sûr que oui je viendrai comme je te l'avais dit le 1er jour où tu as envoyé le message... la pression oui on l'a

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6312eefe2e6a8e4f13ca618d

Appel

31 août 2022

31 août 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-4 ARRÊT AU FOND DU 31 AOUT 2022 N° 2022/ 171 Rôle N° RG 21/15152 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJNU [NZ] [PU] C/ [RJ] [PU] [TL

Source officielle
CA

Chambre 4-4

626b803bd1fb03057d9a4dee

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

salariée dont la reproduction est tronquée, y compris sur la date (pièce 16), dans lequel elle s'adresse à Mme [YB] pour évoquer des difficultés relationnelles avec les vendeuses en finissant par 'gros bisous

Source officielle

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