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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87707

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

prévention d'un vol a consisté en la précaution prise par le chauffeur, de placer l'arrière de la semi-remorque à environ 30 cm du mur du quai ; que néanmoins il a été possible aux auteurs du vol de se glisser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd897a6

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

ainsi que, sur le bon de commande 2004 no157 / 04, vous l'avez signé, alors qu'un erreur manifeste de désignation d'un élément important des spécificités du véhicule commandé (empattement) s'était glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aedc

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Attendu que les factures produites sont d' autant moins probantes que Monsieur X... a sciemment glissé dans son dossier des factures qui sont manifestement étrangères au chantier de l' immeuble litigieux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0cf7c25a97f0381f4b47

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Pierre BOUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D2052 INTIMEE SAS QUALICONSULT [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jean-Jacques GLEIZE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0e5cc25a97f0381f556f

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Octobre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Encadrement RG n° 10/02598 APPELANTE Madame [R] [C] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-Jacques GLEIZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6ec

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

que les auteurs du vol (non identifiés) se sont hissés sur une container de poubelles pour atteindre une fenêtre située à l'arrière du bâtiment, à une hauteur de 2, 80 m, ont cassé la vitre, se sont glissés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dd1

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

en lui disant qu'un autre pédiatre ne lui aurait pas donné cela et en lui conseillant d'aller chez un dermatologue, - le Docteur J..., ayant remplacé le Docteur X..., atteste avoir été gêné par un glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947d2

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

porte la mention "nom du destinataire sur la boîte aux lettres - locaux fermés lors de mon passage" et que par courrier du 24 octobre 2018, l'huissier instrumentaire reconnaît qu'une "erreur s'est glissée

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00244_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

rapport rédigé par un expert immobilier, du caractère exagéré des bases d’imposition retenues par l’administration ; - les caractéristiques particulières du bien, tenant au risque d’incendie, de glissement

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00918_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

S’agissant du risque de glissement de terrain, qui serait « plus ou moins grand », sa critique est peu circonstanciée.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00785_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

aléas liés à des mouvements de terrains et aux ouvrages de dépôts, ces cartes précisent les " types d'instabilité " constatés, à savoir les effondrements, les affaissements, les tassements et les glissements

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00899_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

’Azur concernant l’origine, les responsabilités et les préjudices résultant des désordres ayant affecté la propriété de cette SCI après l’effondrement d’une partie de la colline limitrophe et les glissements

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f43807cdc6046d472d425e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[D] de glisser du poste de responsable du magasin de [Localité 8] à celui de [Localité 13] ; -le PSE signé le 31 mai 2017 par le Groupe [22], la CEC et les partenaires sociaux ne permet pas davantage

Source officielle
CA

3e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc65

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Le 30 janvier 2018, la mairie a constaté que les arbres coupes n'avaient pas été retirés et jonchaient le sol avec risque de glissement sur la voie publique.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274bb152799a9057d5dce51

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[Z], participant inscrit, s'est engagé au kilomètre 16 dans une direction erronée et a glissé sur un rocher.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61627776a2bc6369e8386d83

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

mai 1945 et délivré le 06 février 1951 divulgue un dispositif de mandrin à rivet, comprenant un tube d'apport adapté pour contenir une colonne de rivets ayant des têtes s'ajustant avec faculté de glissement

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817ad1fb03057d9a51ae

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ces étiquettes sont à glisser derrière les étiquettes prix du rayon Traditionnel.

Source officielle
CA

3ème chambre

64a660aebbd03a05db9654ad

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[K] pour sa part, entendu le 18 novembre 2013, déclarait qu'il y avait un camion devant lui qui s'était arrêté ; il a freiné mais a glissé sur une plaque d'égouts et a perdu l'équilibre.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75ea8b510604f5bc1f52

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le devis annexé au rapport d'expertise a pour objet un 'diagnostic géotechnique sur un glissement de terrain' et non la reprise des glissements de terrain.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d4cd2492a57405de331834

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

pas établi qu'elle a commis une faute inexcusable aux motifs que : - Mme [Z] prétend que l'accident est survenu parce qu'elle ne portait pas de chaussure mais des chaussons, alors qu'elle n'a pas glissé

Source officielle

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ROMAIN GLIZE HOLDING

SIREN 814212213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

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