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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac548616ed0f8cd4eb1
2 mai 2023
cotisations et majorations de retard comprises, Etablissement [Adresse 7] 802232932= 34026,00 euros cotisations et majorations de retard comprises, Etablissement Centre commercial [Localité 10] la lézarde
1re chambre civile
6451fb2b48616ed0f8cd4f93
Courant 2015, Mme [U] s'est plainte de désordres (fissures et lézardes affectant la structure de l'immeuble). M. [D], sollicité, a mis en 'uvre des étais.
64f816570a9accd9695a4279
5 septembre 2023
. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 2 juillet 2016, alors qu'ils circulaient à bord de leur véhicule à Lessard Le National, Mme [O] [H], passagère, et M.
Chambre Sociale
62d8ec1faf72baeffb335c24
17 mai 2022
, Plaidant, avocat au barreau de LYON, présent INTIME Maître [Y] [F] (intervient en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS GAUMAT), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Virginie LEONARD
62833c235a52a8057d991823
16 mai 2022
97170 PETIT-BOURG Représentée par Me Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉS Monsieur [C] [Y] - Décédé le 13 septembre 2020 à Basse-Terre ayant demeuré La Lézarde
Chambre civile Section 1
6710aa41be64d7e510244eb4
16 octobre 2024
Il s'agit de deux lézardes situées au niveau du mur de clôture de la terrasse et de fissures se trouvant sur un mur en parpaings à l'entrée du passage Nord-Est.
1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525c7
16 avril 2024
W] né le 27 Janvier 1983 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 4] Madame [P] [J] épouse [W] née le 20 Juin 1985 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 4] représentés et assistés de Me Noël LEJARD
Chambre 1-4
662209619ce142000838967b
18 avril 2024
Les désordres sont multiples en ce qu'ils affectent les étages 3, 4 et 5 de l'immeuble, notamment sous la forme de fissures et de lézardes affectant les plafonds et cloisons et d'un affaissement du plancher
6684eac6a0de54ff609f7cdc
2 juillet 2024
ZYLBERWASSER-ROUQUETTE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : Madame [K] [B] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 1] représentée et assistée de Me Noël LEJARD
4e chambre civile
6789f6fd39ae1759ccf60602
16 janvier 2025
Certes, l'expert judiciaire s'interroge sur la « double épaisseur d'enduit » et sur l'existence d'une « lézarde » avant l'application d'une deuxième couche d'enduit (page 21).
6808778253f7b81e1a5eb063
22 avril 2025
barreau de CAEN et assisté de Me CHEMIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [W] [Z] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Noël LEJARD
5ème chambre sociale PH
659e4700553798000884727c
9 janvier 2024
APPELANTE : Etablissement Public POLE EMPLOI [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me
4ème A chambre sociale
60337b96a0887c2f924c6f63
7 juin 2017
Il est ainsi établi que la salariée a adopté à légard de certains de ses collaborateurs des méthodes de management inadaptés ayant eu pour effet d'entraîner une dégradation de leurs conditions de travail
Pôle 5 - Chambre 5
6162f6efb807dfe813d296d8
5 juillet 2012
ALLIANZ IARD assureur de TIM Ayant son siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC, Me Patrice MONIN, avocats au barreau de PARIS, toque : J071 Assistée de Me Philippe LEONARD
Cour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc0
20 novembre 2001
SOCIÉTÉ FÉCAMPOISE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.F.E.E), ayant son siège ZI de Babeuf - Saint-Léonard 76400 FÉCAMP prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration Représentée par la SCP
6253c8a4bd3db21cbdd85d68
6253c990bd3db21cbdd88a8f
5 octobre 2006
ICA à la SCIC LANCEMENT LEONARD prévoit expressément la reprise de l'ensemble des éléments du fonds de commerce, corporels et incorporels, en ce compris les instances judiciaires en cours avec le bailleur
6253ca9bbd3db21cbdd8b849
30 octobre 2006
SAINT LEONARD H1P 1X3 représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE- CARRAZE, avoués à la Cour assistée de Me CHAIGNE, avocat au barreau de PARIS Maître CHAVANE DE DALMASSY ...
6253caa0bd3db21cbdd8b95b
16 février 2006
né le 05 Février 1961 à SANTAREM (PORTUGAL) ... 07220 ST MONTANT représenté par la SCP ALDEBERT- PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Patrick LEONARD, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉE :
Pôle 1 - Chambre 2
615e0d66c25a97f0381f4d29
6 mars 2014
au barreau de PARIS, toque : P0429 SOCIETE DE TRANSPORTS DE VEHICULES AUTOMIBILES (STVA) [Adresse 7] [Localité 5] ALLIANZ IARD [Adresse 8] [Localité 2] Représentées par Me Philippe LEONARD
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