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1 526 résultats pour « Lenard-Léandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6451fac548616ed0f8cd4eb1

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

cotisations et majorations de retard comprises, Etablissement [Adresse 7] 802232932= 34026,00 euros cotisations et majorations de retard comprises, Etablissement Centre commercial [Localité 10] la lézarde

Source officielle
CA

1re chambre civile

6451fb2b48616ed0f8cd4f93

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Courant 2015, Mme [U] s'est plainte de désordres (fissures et lézardes affectant la structure de l'immeuble). M. [D], sollicité, a mis en 'uvre des étais.

Source officielle
CA

1re chambre civile

64f816570a9accd9695a4279

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 2 juillet 2016, alors qu'ils circulaient à bord de leur véhicule à Lessard Le National, Mme [O] [H], passagère, et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d8ec1faf72baeffb335c24

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

, Plaidant, avocat au barreau de LYON, présent INTIME Maître [Y] [F] (intervient en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS GAUMAT), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Virginie LEONARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62833c235a52a8057d991823

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

97170 PETIT-BOURG Représentée par Me Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉS Monsieur [C] [Y] - Décédé le 13 septembre 2020 à Basse-Terre ayant demeuré La Lézarde

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6710aa41be64d7e510244eb4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Il s'agit de deux lézardes situées au niveau du mur de clôture de la terrasse et de fissures se trouvant sur un mur en parpaings à l'entrée du passage Nord-Est.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525c7

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

W] né le 27 Janvier 1983 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 4] Madame [P] [J] épouse [W] née le 20 Juin 1985 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 4] représentés et assistés de Me Noël LEJARD

Source officielle
CA

Chambre 1-4

662209619ce142000838967b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les désordres sont multiples en ce qu'ils affectent les étages 3, 4 et 5 de l'immeuble, notamment sous la forme de fissures et de lézardes affectant les plafonds et cloisons et d'un affaissement du plancher

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6684eac6a0de54ff609f7cdc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ZYLBERWASSER-ROUQUETTE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : Madame [K] [B] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 1] représentée et assistée de Me Noël LEJARD

Source officielle
CA

4e chambre civile

6789f6fd39ae1759ccf60602

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Certes, l'expert judiciaire s'interroge sur la « double épaisseur d'enduit » et sur l'existence d'une « lézarde » avant l'application d'une deuxième couche d'enduit (page 21).

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778253f7b81e1a5eb063

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

barreau de CAEN et assisté de Me CHEMIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [W] [Z] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Noël LEJARD

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

659e4700553798000884727c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

APPELANTE : Etablissement Public POLE EMPLOI [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

60337b96a0887c2f924c6f63

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Il est ainsi établi que la salariée a adopté à légard de certains de ses collaborateurs des méthodes de management inadaptés ayant eu pour effet d'entraîner une dégradation de leurs conditions de travail

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162f6efb807dfe813d296d8

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

ALLIANZ IARD assureur de TIM Ayant son siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC, Me Patrice MONIN, avocats au barreau de PARIS, toque : J071 Assistée de Me Philippe LEONARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cc0

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

SOCIÉTÉ FÉCAMPOISE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.F.E.E), ayant son siège ZI de Babeuf - Saint-Léonard 76400 FÉCAMP prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration Représentée par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d68

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

SOCIÉTÉ FÉCAMPOISE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.F.E.E), ayant son siège ZI de Babeuf - Saint-Léonard 76400 FÉCAMP prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration Représentée par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a8f

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

ICA à la SCIC LANCEMENT LEONARD prévoit expressément la reprise de l'ensemble des éléments du fonds de commerce, corporels et incorporels, en ce compris les instances judiciaires en cours avec le bailleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b849

Appel

30 octobre 2006

30 octobre 2006

SAINT LEONARD H1P 1X3 représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE- CARRAZE, avoués à la Cour assistée de Me CHAIGNE, avocat au barreau de PARIS Maître CHAVANE DE DALMASSY ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b95b

Appel

16 février 2006

16 février 2006

né le 05 Février 1961 à SANTAREM (PORTUGAL) ... 07220 ST MONTANT représenté par la SCP ALDEBERT- PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Patrick LEONARD, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉE :

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0d66c25a97f0381f4d29

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

au barreau de PARIS, toque : P0429 SOCIETE DE TRANSPORTS DE VEHICULES AUTOMIBILES (STVA) [Adresse 7] [Localité 5] ALLIANZ IARD [Adresse 8] [Localité 2] Représentées par Me Philippe LEONARD

Source officielle

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