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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
69621e89cdc6046d47d3e264
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CREDIPAR [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : T.1740 INTIME : M.
Source officielle2ème chambre section A
63c10943bf9fd47c90a13b31
12 janvier 2023
12 janvier 2023
sous le n° 824 541 148, agissant poursuites et diligences de représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY
Source officielle2ème Chambre
62da3dd02eb797effb0701a8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL CONNILLE - POZZALLO AVOCATS, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL LEVY
Source officielle2ème chambre section A
63d37a87d1bc2605de4b4a15
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Marie-ange SEBELLINI, Postulant, avocat au barreau
Source officielleChambre commerciale 3-1
69cdf87fcdc6046d47d17028
1 avril 2026
1 avril 2026
RX RCS [Localité 2] n° 342 280 609 [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Caroline GERMAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 87 et Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY
Source officielleChambre 1-9
6618cef87935f50008be4001
11 avril 2024
11 avril 2024
avis de fixation le 14/09/23 à personne habilitée, demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] représentée par Me Joseph FALBO, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté de Me Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69d73fb8cdc6046d479bc9a1
8 avril 2026
8 avril 2026
Localité 2] sous le n° [N° SIREN/SIRET 1], prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY
Source officielle1ère chambre civile B
61631229615c943a65e043cf
13 décembre 2011
13 décembre 2011
avocat au barreau D'ANNECY INTIMEE : SA SOFINCO devenue CONSUMER FINANCE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SCP D' AVOCATS LEVY
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87959
14 avril 2005
14 avril 2005
KBC LEASE FRANCE, anciennement dénommée SOCREA LOCATION, S.A. 55 avenue Maréchal Foch 69006 LYON 06 représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY-ROCHE, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd4
15 décembre 2005
15 décembre 2005
. : 04/02243 Nature du recours : Appel APPELANTE : La BANQUE SOFI, SA 12 avenue André Malraux 92591 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY-ROCHE-LEBEL
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d51
17 novembre 2005
17 novembre 2005
Me Patrick DELAGE, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMEE : La Société KBC LEASE FRANCE, SA 55 avenue Maréchal Foch 69006 LYON représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de la SCP LEVY
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89880
13 décembre 2007
13 décembre 2007
LARA, avocat au barreau de MELUN INTIMEE : Société KBC LEASE FRANCE SA 55, avenue du Maréchal Foch 69006 LYON 06 représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY-ROCHE-LEBEL
Source officielleChambre 1-11 HO
69d9e429cdc6046d47d9d0e7
10 avril 2026
10 avril 2026
Si j'ai une main levée rapide, je pourrai travailler plus rapidement.
Source officielle1ère Chambre
62cfb265548bc59fcf4f114a
12 juillet 2022
12 juillet 2022
- aucune disposition légale ni aucun fait ne justifie une attribution de compétence au tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon.
Source officielleChambre Sociale
6780b92cb10ab0632f7049b0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par jugement mixte du 24 février 2022, le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon a : dit et jugé que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
10 novembre 2008
LES ROCHES NOIRES S. N. C. CIEL ET MER S. N. C.
Source officielleSociale D salle 3
63a402923f67e905df3d2952
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 08 Septembre 2022 EXPOSE DU LITIGE ET PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES : L'EURL INES ET K exerçant sous l'enseigne YVES ROCHER a engagé Mme [C] [E] selon contrat
Source officielle1ère Chambre
627b562376c5d9057df802b5
10 mai 2022
10 mai 2022
Localité 10] [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me Amélie GIZARD, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Isabelle BLANCHARD, Plaidant, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre Sociale
64c35c81f01612d969df0016
27 juillet 2023
27 juillet 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 27 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 mars 2022 rendu par le Pole social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleRéférés du PP
68130509e66d7f6b7b71ed8f
29 avril 2025
29 avril 2025
CARAIL de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES Madame [V] [B] épouse [N] née le 25 Octobre 1951 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Roch-vincent CARAIL
Source officiellePage 64 sur 1657