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AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03556_20220602
2 juin 2022
La sous-zone Nb couvre les grands espaces naturels métropolitains et près de 46 % de l'intégralité du territoire métropolitain, et correspond majoritairement aux espaces boisés contribuant à la composition
1ère Chambre
DCA_25NT01287_20260217
17 février 2026
Il résulte également de l’étude d’impact qu’en période des transits printaniers, l’enjeu chiroptérologique est fort à l’égard des lisières humides du secteur d’étude, modéré pour les autres éléments boisés
5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da279
4 avril 2023
lever un résident de son lit et de ' [tremper] un gant de toilette dans les pichets d'eau de la salle à manger pour laver les mains des résidents et [se servir ]de cette même eau pour leur donner à boire
CHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6fb27985d82da296f741
3 avril 2025
baie extérieure, l'absence de finition de la jonction appui/bardage ; au niveau de la fenêtre de la chambre 2, la présence de micro'ssures sur les appuis en béton ; l'absence généralisée de gaine en boite
67ff39bd303a1b38839f7cb3
15 avril 2025
aux lettres, confirmation du voisinage ; l'assignation à l'audience d'orientation : connu de l'étude, le nom du destinataire sur la boîte aux lettres ; la signification du jugement d'orientation :
1ère chambre civile B
65b0bb6a8d0ccf000877e537
23 janvier 2024
Il est en outre noté une importante boiterie d'esquive et une discrète amyotrophie quadricipitale droite.
Pôle 6 - Chambre 12
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20 octobre 2023
- nécessité "boîte automatique" sur le véhicule - impossibilité d'exercer les métiers nécessitant l'utilisation de la main gauche non dominante.
Pôle 5 - Chambre 10
603388317c24513b789bcf28
29 mai 2017
Selon les conclusions de l'expert, l'origine de la panne se trouvait dans la boîte de vitesses et résultait d'un manque d'entretien.
Cour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb8
23 novembre 2020
acquérir un véhicule équivalent muni d'une boîte automatique (pour 54 791,83 euros en 2013), M.
6ème chambre
DCA_20VE00038_20230309
9 mars 2023
le délai d'instruction de son dossier était de deux mois, en l'absence de modification par le maire, et expirait le 6 septembre 2018 à minuit ; l'arrêté étant daté du 20 septembre et déposé dans la boîte
6253c899bd3db21cbdd85bb3
6 décembre 2001
Il indiquait que la piscine projetée se situait sur la bande littorale de 100 mètres et débordait sur l'espace boisé classé. L'opposition était notifiée à M.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01668_20230523
23 mai 2023
L'autorité environnementale situe les enjeux, qu'elle qualifie de modérés, au niveau des lisières de boisements, des boisements et des haies.
6253caa8bd3db21cbdd8babc
31 mars 2008
aux lettres de ses collaborateurs palois ont subi une contamination de grande ampleur par des SPAM à caractère orduriers ou sexuels qui ont été transmis par une boîte aux lettres WANADOO au nom de Mr
5ème chambre
DCA_24NT00573_20260310
10 mars 2026
Ils sont complémentaires à l’espace boisé classé et aux boisements soumis au régime forestier. / Ils visent notamment à préserver le réseau bocager et des boisements spécifiques.
DCA_22BX02899_20250227
27 février 2025
En quatrième lieu, aux termes de l'article 1.3.5.2 du règlement du PLUi, applicable à la zone US 1, relatif aux espaces boisés classés existants ou à créer et arbres isolés : " Les espaces boisés classés
2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fc6d821fc8a3c656f8
9 octobre 2025
[D]: - remplacement du kit d'embrayage, volant moteur et butée hydraulique, - remplacement de la pipe à eau et du thermostat, - remplacement du kit de distribution, - pose et dépose de la boîte à
Sociale B salle 2
6901af40748a422ad953cae8
24 octobre 2025
Vous étiez en possession de plusieurs boîtes contenant des pizzas en direction de votre camion.
6253caa1bd3db21cbdd8b9a5
3 avril 2008
Les membres de l'assemblée demandent que le Bureau de Contrôle D... procède aux vérifications de la prestation de la société Boissur. N.
17e chambre
615e0debc25a97f0381f5065
12 novembre 2014
En effet, le 17 mars dernier à partir de 16h30, vous avez installé sur votre poste de travail un agent informatique qui vous a permis d'envoyer au départ de votre boîte mail Degrémont, 20 160 messages
DCA_19BX04143_20230411
11 avril 2023
Pour les autres hameaux, les impacts sont qualifiés de très faible à modéré, en raison d'écrans formés par des boisements, des rideaux arborés ou des bâtis qui atténuent la vue sur le projet.
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