regretté que n'ait pas été produit le document en annexe, faisant référence "au système actuel", il doit être relevé qu'au titre des "orientations" figure la mention : "arrêt du système à bons avec catalogue

conditions :que les magasins physiques doivent avoir une enseigne haut de gamme, une équipe de vendeurs qualifiés, réaliser un affichage de nombreuses informations concernant le produit, proposer des catalogues

Elles contestent au surplus les affirmations de l'intimé, affirmant avoir toujours proposé un catalogue, des nouveautés et un nombre de coupons équivalents.

pour activité principale la production et la commercialisation de phonogrammes et de vidéogrammes et est, en qualité de producteur de phonogrammes, propriétaire d'enregistrements qui constituent son catalogue

; que les premiers juges ont ainsi relevé que les diverses pièces produites par l'association LES AMIS DE [Q] (savoir :les demandes de datation de véhicules, les fiches techniques de véhicule, le catalogue

qu'elle devait établir en application de l'article 1.11 du cahier des clauses techniques particulières du lot n° 2-1 " gros œuvre " dont elle est titulaire, il résulte de l'instruction, notamment du catalogue

enregistrements de [M], il n'est pas contesté qu'il est personnellement intervenu dans l'album dénommé 'Dangerous Dub' commercialisé en France sous son nom sur les sites internet précités et figurant dans les catalogues

droit, -ordonné le retrait du marché sur le territoire français aux frais de la société de droit italien FERRAGAMO PARFUMS SpA de l'ensemble des produits litigieux et de tout document commercial, catalogue

30 juin 1991 au Schloss Faber Castell Sein bei [Localité 8], en Allemagne, ainsi qu'il en est justifié par l'attestation du représentant de la société organisatrice de ce salon et des extraits du catalogue

Sté UNIVERSAL DIFFUSION utilise l enseigne FEKU PREISSER sur la façade de son établissement et/ou appose la marque FEKU PREISSER ou PREISSER sur des bons de commandes, des bons de livraisons, des catalogues

Cuisine" et "Salle de bains" il fait observer que pour la plupart des consommateurs il s'agissait des meubles et que c'est la conception usuelle requise par les "3 Suisses" ou "Conforama" dans leurs catalogues

son domaine d'activité plus particulièrement axé sur les vêtements publicitaires ; que de surcroît, cet usage n'y a pas été cantonné mais s'est élargi au grand public par la voie de l'édition de catalogues

MC COMPANY justifie par la production de divers états, certifiés par son commissaire aux comptes, de coûts salariaux supportés et de frais généraux engagés pour la réalisation des collections et catalogues

exploitation sérieuse ; Considérant que pour les services d'édition de livres et de revues de la classe 41, il produit aux débats un devis daté du 11 mars 1997 établi par une société d'imprimerie pour un "catalogue

d'indépendance et de neutralité tant à l'égard des autorités de tutelle qu'à l'égard des structures, publiques ou privées qui, telles la société AGRI OBTENTIONS, sollicitent l'inscription de leurs variétés au catalogue

n'est pas démontrée en l'espèce dès lors que la société Design sportswearS se borne à affirmer qu'elle consacre des sommes importantes au fonctionnement de son bureau de style, à la conception de ses catalogues

Or elle considère que l'examen du catalogue de la société CASINO révèle la similitude du bijou proposé avec le sien.

registre du commerces de Paris, depuis le 1er avril 1998, pour une activité de" fourniture, installation, entretien, maintenance de stores", les sociétés intimées produisant aux débats une copie d'un catalogue

la clientèle de Madame Y... une gamme de produits intitulée Equatoriale dont certains étaient quasi identiques aux produits de la gamme Médiac diffusés par l'appelante ainsi que le démontrent les catalogues

En tout état de cause, le montant facturé par la société à GRENKE LOCATION SA ne devra pas excéder le prix catalogue constructeur".