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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3cdc5b777c909930df
17 janvier 2023
La cour comme les premiers juges estime que ces pièces, si elles établissement l'existence d'échanges très brefs entre les clientes et l'expert-comptable, ne prouvent pas que des modifications quant aux
Pôle 6 - Chambre 4
66fe357491b69e88a370fe31
2 octobre 2024
Aux termes de ses dernières conclusions remises via le réseau virtuel des avocats le 31 mai 2024, la S.A.S.
CHAMBRE SOCIALE B
696b57d1cdc6046d47a0b448
16 janvier 2026
de courriels entre M.
Cour d'Appel
LA S.A.R.L. AMOROSO ET FILSc/Monsieur Jacques C
6253c873bd3db21cbdd85507
26 avril 2001
CASTEJA & CLERMONTEL-CASTEJA, avoué à la Cour, et assistée de Me Béatrice LEURET, Avocat la Cour, Appelante d'un jugement rendu le 28 avril 1998 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant
CHAMBRE 1 SECTION 1
6162ec346c9bddc825847690
10 mai 2012
représentée par Me Isabelle REGNIER de la SCP CARLIER-REGNIER, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoué assistée de Me Robert ANDREOTTI, avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience
Chambre Sociale
6622097e9ce1420008389a6d
18 avril 2024
LA P'TITE DIEPPOISE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Samia MSADAK, avocat au barreau
Chambre civile TGI
62ea106041b41fe2e9b5ca9a
1 juillet 2022
Ils affirment qu'au vue de l'analyse des courriels échangés entre eux, il apparaît clairement que c'est Mme [O] [U] qui a incité les époux [M] [U] à réaliser un acte de prescription trentenaire.
Pôle 1 - Chambre 9
643106b828558704f52e6b58
7 avril 2023
[H] suivant leurs échanges mails (cf la pièce 2 de l'avocat).
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e1
14 juin 2011
, soit en qualité de collaborateur non salarié ; que l'avocat salarié est celui qui est lié par un contrat de travail à un autre avocat et dont le lien de subordination est caractérisé notamment par l'impossibilité
Rétention Administrative
6312ef1d2e6a8e4f13ca62c1
23 août 2022
ORDONNANCE DU 23 AOUT 2022 N° 2022/0861 Rôle N° RG 22/00861 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5NN Copie conforme délivrée le 23 août 2022 par courriel à : -l'avocat
Chambre 1-9
627df6ff0d41e0057d43e149
12 mai 2022
Par ailleurs il ne saurait être fait reproche au premier juge de ne pas avoir tenu compte de correspondances, non officielles, échangées entre les conseils des parties, qui en application de l'article
1ère Chambre
64a50d08b8594705dbfcccf9
4 juillet 2023
[C] [W], ni la restitution réciproque des prestations échangées entre M. [C] [W] et M. [P] [W] qui n'est pas réclamée par ces derniers.
Pôle 5 - Chambre 8
5fdb2d3eff6dd50355194ee2
2 avril 2019
au barreau de PARIS, toque : 31 Ayant pour avocat plaidant : Me Nicolas PERRAULT de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 31 Appelant dans le dossier
Pôle 5 - Chambre 9
6163b5271669d540ac7baa3e
25 février 2010
amicale de CAP GEMINI sur TRANSICIEL et, le 19 octobre 2003, une convention a été signée entre CAP GEMINI, TRANSICIEL et M.
1re Chambre C
6035cd02d3716d341c2f4cb9
25 février 2016
au barreau d'Aix-en-Provence assisté par Me Jean-Daniel BRETZNER, avocat au barreau de Paris, plaidant DÉFENDEUR SUR RENVOI DE LA COUR DE CASSATION Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance
6253c9e7bd3db21cbdd89866
8 octobre 2007
Elle ajoute que l'expert judiciaire a fait une analyse erronée de la situation sans tenir compte des échanges qui avaient pu avoir lieu, et qu'il n'a pas entièrement répondu à sa mission.
1ère Présidence taxes
65b35f9d1d7564000872dd99
23 janvier 2024
Une convention d'honoraires a été signée entre les parties le 28 novembre 2016.
697385b8cdc6046d476d42c9
22 janvier 2026
[Z] produit un certain nombre d'échanges électroniques, par courriels ou sms, intervenus entre M.'
Pôle 5 - Chambre 5
633fc349e633183e2ee17aed
6 octobre 2022
au barreau de PARIS, avocat postulant Assistée de Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Chambre sociale
63c10991bf9fd47c90a13cf2
12 janvier 2023
de courriels entre le 16 juin 2016 et le 18 janvier 2017 (P20) relatif à la pharmacie [N] Maremne et la signature d'un protocole de nantissement, un échange de courriels entre le 28 et le 29 août 2017
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