Il conteste le caractère frauduleux du rachat, et affirme la véracité des témoignages produits.

probante la réalité des griefs dont il se prévaut ; Que devant la Cour, monsieur X... ne fait pas état de nouveaux griefs et reproche à la décision déférée de ne pas avoir pris en compte les dix témoignages

Pour faire cette démonstration, la S.N.C.F produit les témoignages de ses préposés, réfutés par Madame Z... sur le fondement de l'article 1315 interdisant de se constituer une preuve pour soi-même.

et pertinents du tribunal qui, après une analyse approfondie et complète des titres, documents cadastraux, photographies justifiant de l'évolution de l'état des lieux de 1961 à nos jours, et des témoignages

Y... qui aurait été victime des injures n'en fait pas état dans son témoignages et que ses collègues de travail font état de moqueries ; que M.

scolaire 2022-2023, le témoignage donné à propos de l’incident du 22 janvier 2022 sous forme de messages « SMS », par une ancienne camarade, dont l’identité n’est pas précisée, et son argumentation tirée

De même, si la note de présentation du plan de prévention litigieux indique qu'il a été procédé à des contrôles de terrain et au recueil de témoignages pour pallier l'imprécision du fond topographique,

Le rapport disciplinaire comportait plusieurs témoignages d'agents qui ont relaté avec précision les faits, dont ils ont été les témoins, reprochés à Mme B.

[R] a été soumis aux horaires de l'entreprise, a exécuté des prestations de travail pour le compte de celle-ci et, enfin, selon le témoignage de M.

après le jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale, - que les trois infirmières libérales qui attestent être intervenues évoquent dans leurs premiers témoignages des " soins jambe droite avec

où celle-ci apparaît recevable, régulière, et bien fondée, Mme X... fait grief à son époux d'avoir quitté le domicile conjugal le 3 septembre 2008 sans plus jamais donner de nouvelles, les divers témoignages

1978, sous réserve d’en occulter d’éventuelles mentions faisant apparaître le comportement de tiers nommément désignés et dont la divulgation pourrait leur porter préjudice, comme par exemple des témoignages

refuse systématiquement de s'occuper des plus lourds, de raser les hommes et de travailler en binome pour les manutentions alors que c'est prévu dans nos fiches de soins et dans les procédures, ce témoignage

Il fait valoir que les témoignages des autres automobilistes sur les circonstances de l'accident sont imprécis et ne permettent pas d'établir qu'il a commis une faute excluant l'indemnisation de son dommage

Il fait valoir que les témoignages des autres automobilistes sur les circonstances de l'accident sont imprécis et ne permettent pas d'établir qu'il a commis une faute excluant l'indemnisation de son dommage

[P] produit deux témoignages de collègues de travail qui évoquent le fait que le jour des faits, à l'heure prévue pour la réunion, 'ses nerfs ont lâché' (Témoignage de M.

[O] et Madame [D] à leur hiérarchie, comme le demandait la société MEO, et n'a pas contesté les témoignages de M.[R], de M.[Z] et de M.[U], qui avaient assisté à ce contrôle.

[W] [JG], dans une attestation rédigée le 6 août 2012, revient sur son premier témoignage donné en mai 2008.

Certes, la SAS DLM produit plusieurs témoignages de salariés (MM.

, celle-ci expirant respectivement le 04/07/20 et le 29/08/20 - Déclarer irrecevable la pièce 13 s'agissant d'un témoignage qui ne reproduit pas la mention relative au faux témoignage - Déclarer irrecevables