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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
6438f31da942a604f5e93745
13 avril 2023
[Z] [G] étant désigné en qualité de curateur. PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu l'appel interjeté le 10 décembre 2020 par M. [E] [L] [W] et M. [Z] [G], ès qualités de curateur de M.
3ème CH Spéciale
6684eb12a0de54ff609f809a
2 juillet 2024
[C] [L] a été placé par jugement du 14 juin 2023 du juge des contentieux de la protection de Bayonne sous la curatelle renforcée de deux co-curatrices Mesdames [H] [Y] sa soeur et [J] [P] son ex-épouse
1ère Chambre A
6031dfc480b9e1b37c98ae51
14 juin 2018
en qualité de curateur de Madame B... Allées des Erables [...] Madame Laure C... en qualité de curatrice de Madame D... Roberte E... [...]
Cour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62c
7 février 2011
DE LA HAUTE VIENNE, curateur de Mme Veuve X...
6253cd8fbd3db21cbdd93ac4
20 mars 2017
APPELANTS Monsieur William X... pris en la personne de sa curatrice légale Madame Chantal X... demeurant ..., 83600 FREJUS né le 02 Novembre 1972 à DRANCY (93700), demeurant ...-83600 FREJUS représenté
Chambre des étrangers
644a1229656d26d0f8b57d35
21 avril 2023
Elle demande à partir au plus vite en cure thermale au pays basque. Me Tierney Hancock, avocate de Mme [B], admet la régularité de la procédure suivie.
Chambre Premier Président
68676391a9510a2e90cf2534
3 juillet 2025
Le praticien précise que Mme [J] [V] [U] [B] est en phase de cure nécessitant encore des observations et des adaptations et que ce n'est qu'une fois stabilisée que la patiente pourrait suivre des soins
Pôle 1 - Chambre 11
6883105e80821d9a1906fd83
24 juillet 2025
de l'audience, il a expliqué ne pas avoir touché à la cocaïne avant d'être atteint d'un cancer, sans cependant établir la réalité de cette affection, se bornant à préciser qu'il avait pu arrêter les cures
6253c9afbd3db21cbdd89055
26 mars 2007
consultation du docteur B... au centre d'alcoologie d'ABBEVILLE, et qu'il a précisé que son hospitalisation du 3 avril au 17 mai 2006 à la clinique du Littoral à RANG DU FLIERS (62) ne relevait pas de la cure
6253ca52bd3db21cbdd8aac0
21 mars 2008
donnait aucune information sur l'issue de cette formation de 4 jours, qu'il avait menti au Juge de l'application des peines sur sa situation professionnelle et que les rendez-vous manqués au centre de cure
3e chambre
63b7cddb6b63637c907b7dd4
5 janvier 2023
Le 21 septembre 2011, Mme [W] a subi une cure chirurgicale de névrome de Morton du pied droit réalisée par le docteur [X] [T] au sein de la clinique de [Localité 9].
Pôle 2 - Chambre 3
6163ee7f3ae8501efbbc536c
11 janvier 2010
de thalassothérapie dont la nécessité médicale a été retenue par les experts tandis que la société AXA FRANCE IARD conclut au débouté de la demande aux motifs que de telles cures répondent à un besoin
6253ca74bd3db21cbdd8b135
4 avril 2008
La convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1961 dite CNN 51 s'applique aux établissements sanitaires,
6253cc58bd3db21cbdd8fd32
16 octobre 2012
S Femmes sans abri ", sise au Mans et appliquant la convention collective du 31 octobre 1951 des Etablissements privés d'hospitalisation de soins, de cure et de garde à but non lucratif, en qualité de
Chambre A - Civile
66c6d4823aa9e47470f6aaf0
20 août 2024
[M] [C] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Peggy MAHAIS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20010107 INTIMEES : Madame [J] [L], assistée de sa curatrice Madame [Y] [L] épouse
Pôle 2 - Chambre 2
616250ff929f6bffa995b39f
21 février 2014
par conclusions d'incident de la Société ESSO SAF d'une demande de complément d'expertise, a rejeté cette demande considérant, d'une part que l'expert [L] avait eu connaissance de l'état dégradé des cuves
Chambre commerciale
5fca897042d4057b0589357c
15 septembre 2020
produite par l'EURL JL DISTRIBUTION, si elle mentionne bien la prestation de filtration ne saurait être opérante dans la mesure où seule la case 'NON' est cochée en ce qui concerne la filtration pour la cuvée
Pôle 5 - Chambre 8
61629f7035a5d4e0c2ddc9ba
4 juin 2013
Greffier, lors des débats : Mme Catherine CURT MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur BONAN, substitut général, qui a fait
6253caafbd3db21cbdd8bc2d
26 juin 2008
LA COUR FAITS et PROCÉDURE Le 27 novembre 2006, la société Saury International (la société Saury) a déposé pour la société Leroi, spécialisée dans la production de fûts et de cuves pour les eaux de
3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
QMAC - 1 pousse ensilage - 1 fourche à palette - 1 pique botte de paille - 1 grille EMILY - 1 pince balle de foin - Godet désileur EMILY 1,4m3 n° de série 16142 - Godet grand volume usagé - cuve
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