CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20237134
11 janvier 2024
Il en va ainsi de l’offre de prix détaillée contenue dans le bordereau des prix unitaires, la décomposition du prix global et forfaitaire ou le détail quantitatif estimatif, ainsi que du mémoire technique
Section D
697495cacdc6046d4788bfc6
22 janvier 2026
[V] visant à ordonner à la CPS de justifier et détailler le montant de la créance détenue à l'encontre de M. [V], celle-ci ayant déjà exposé le détail de ses créances ; rejeter les demandes de M.
1ère CHAMBRE CIVILE
ROISAIR venant aux droits de la société CABESC INVESTISSEMENTc/Société PEEK & CLOPPENBURG KG
63c79b0ada31367c908eb545
17 janvier 2023
(foulards) ; bandeaux (vêtements) ; casquettes ; bonnets ; vêtements ; teeshirts ; pulls ; sweatshirts ; sweats capuche ; vestes ; chemises ; polos ; chaussettes ; chaussures ; services de vente au détail
Chambre sociale
5fd9c3b2f8d915bac3a5d977
28 novembre 2019
L'employeur, au contraire, estime qu'au cas particulier, la salariée, a eu connaissance du manquement de l'employeur, dès le 29 avril 2010, date à laquelle il a adressé le décompte détaillé des sommes
16e chambre
5fdc76cd918e589a27e229a9
22 novembre 2018
Dans les conclusions transmises le 20 décembre 2017, auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé des prétentions et moyens, la société Suzanna, appelante demande à la cour : -recevoir
CADA:20237128
CADA:20237135
CADA:20237136
CADA:20237125
Cour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89405
12 septembre 2007
financiers et techniques tels que rappelés par le projet de cahier des charges établi le 8 novembre 2004 par l'économiste de la construction B..., qu'à défaut d'accord sur le descriptif estimatif détaillé
CADA:20237065
Chambre civile TGI
64ed8a6f1750dbd9693ff473
25 août 2023
Cet accord collectif a été « repris » par arrêté préfectoral N° 2184 SG/AE/3, relatif au repos hebdomadaire dans les commerces de détail de produits non alimentaires.
6ème Chambre
66878ce105d6f7f678d491c8
4 juillet 2024
En réponse à la contestation des époux [H], elle déclare qu'elle verse aux débats un décompte détaillé des sommes perçues et fait observer qu'elle n'a toujours pas encaissé les sommes issues de la vente
6253c952bd3db21cbdd87ef2
28 mars 2006
prud'hommes d'ARGENTEUIL de diverses demandes liées à la rupture ainsi que des demandes relatives à l'application de la convention collective de l'ameublement au lieu et place de celle du commerce de détail
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03539_20241212
12 décembre 2024
Aux termes de l'article 1649 bis A du code général des impôts : " () il faut entendre par ventes au détail les ventes faites à un prix de détail portant sur des quantités qui n'excèdent pas les besoins
Chambre 1-2
6622095f9ce142000838963d
18 avril 2024
de la résidence (comptabilité analytique), si possible visés par un expert-comptable ou un commissaire aux comptes, sur les cinq dernières années (2020 inclus jusqu'à ce jour), ' le détail des taux
CADA:20164779
1 décembre 2016
En application de ces principes, la commission considère de façon générale que, sous réserve des particularités propres à chaque délégation : – l'offre détaillée de l'entreprise retenue est en principe
CADA:20172343
21 juillet 2017
En application de ces principes, la commission considère de façon générale que, sous réserve des particularités propres à chaque délégation : - l'offre détaillée de l'entreprise retenue est en principe
CADA:20170014
23 février 2017
L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans
CADA:20160937
31 mars 2016
En revanche, le détail technique et financier de leurs offres n'est pas communicable.
Page 65 sur 2437