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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6162fdf03ebbdffcbea6aa3d
16 mai 2012
16 mai 2012
- signé par Monsieur Michel ROCHE, Président et par Monsieur Gérald BRICONGNE, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616307f55a67331bacec3c05
4 avril 2012
4 avril 2012
ROCHE, président M. VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c12
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Alors qu'il se trouvait dans l'eau, il était blessé par un enfant étranger au groupe ayant sauté depuis un rocher ; l'auteur de l'accident prenait la fuite et n'était pas identifié.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd9d
4 mai 2011
4 mai 2011
Roch, Madame X... Marie Dominique épouse A..., Monsieur X... Paul BAPTISTE, Monsieur X... Charles Dominique, Madame X... Françoise Oliva épouse E..., et Madame D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7b
25 février 2016
25 février 2016
Par jugement prononcé le 20 novembre 2012, le Tribunal de grande instance de LA ROCHE-SUR-YON a : ordonné un partage de responsabilité entre la S. A. R. L. DILAN BÂTIMENT, la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943a4
20 décembre 2018
20 décembre 2018
du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu le vingt décembre deux mille dix huit l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906bd
16 mai 2013
16 mai 2013
représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES et Me FAURE-ROCHE, avocat Monsieur Jean-Pierre Y...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01125_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
avec amorces de diaclases sur ces parcelles ainsi que sur la parcelle n° 578, également située en amont de la propriété de Mme A, les diaclases étant définies comme des fissures affectant certaines roches
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20997_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
F G et la société civile d'exploitation agricole de la Roche ont demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 6 mai 2019 par lequel le préfet de la région Occitanie a délimité les
Source officielleRétentions
67ff39c9303a1b38839f7d3d
15 avril 2025
15 avril 2025
Elle ajoute ' Sur la privation de liberté abusive, il était sortant de prison, la fiche de levé d'écrou mentionne une levée et un placement en rétention avec plusieurs minutes d'intervalle, nous avons
Source officielle1re chambre civile
6528df22aaebb88318fda486
10 octobre 2023
10 octobre 2023
SAUGERAIES DISTRIBUTION agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 3] [Localité 5] assistée de Me Renaud ROCHE, membre de la SELARL
Source officielle6ème Chambre
65321ab19e4ea48318f5ac17
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CREATIS [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : 713 INTIMES : Mme [N] [J] née le [Date naissance 2] 1976
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e32
23 octobre 2025
23 octobre 2025
L'EST REPUBLICAIN prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de
Source officielleChambre civile 1-3
6711fb067603bf88a1884c8d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
* Soit par la levée d'option faite par le bénéficiaire à l'intérieur de ce délai. La levée d'option si elle est effectuée transformera la promesse unilatérale de vente en vente.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62ef55667d44b005d42f73e1
5 août 2022
5 août 2022
Son placement a été levé le jour même et sa sortie prononcée. L'avocate de l'intéressée qui était absente lors de l'audience a indiqué que sa cliente souhaitait se désister de son appel.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01211_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de doute et la circulaire du 26 mars 2015 ne cite que des exemples non exhaustifs pour les systèmes d'alarmes passifs, sans aborder les systèmes d'alerte dit actifs ; la levée de doute ne porte que sur
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefd7935f50008be40c7
11 avril 2024
11 avril 2024
[W] a mis en demeure la société LCA [Localité 7] de réaliser les travaux permettant de lever les réserves. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbce
2 octobre 2012
2 octobre 2012
18h30 ainsi que la moitié des vacances scolaires, la première moitié les années impaires et la seconde moitié les années paires et par quinzaines l'été, les enfants étant remis devant la mairie de la Roche
Source officielleChambre Sociale
6263995d81d302277d8e8cd4
21 avril 2022
21 avril 2022
[T] le 23 mai 2019 (date de signature de l'accusé de réception), le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon, pôle social, a : - déclaré recevable l'opposition formée par M.
Source officiellePremier Président
64a7b2133bcaf505db696a2c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
présentée par REQUERANT : Monsieur [F] [Y] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 9] ([Localité 3]) Les Etangs [Localité 6] représenté par Me Emmanuelle PICHODO, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officiellePage 65 sur 1657