La société S.M.D. a rappelé que Monsieur Jean-Jacques Y... avait choisi d'acquérir un modèle d'exposition afin de bénéficier d'une décote sur le prix catalogue.

visites de l'immeuble des 21 novembre et 13 décembre 2003 effectuées par le cabinet F... et que, d'autre part, il en avait également confié la vente à Catalog'Immo, les époux Y... ayant acquis ce catalogue

septembre 2012) comme «'jouant le rôle d'intermédiaires entre des vendeurs et des acheteurs, en offrant à des vendeurs, professionnels ou particuliers, la possibilité d'y proposer tout ou partie de leur catalogue

les pièces n°3, 21 et 22 sont encore des courriers de cette même galerie relatif au mobile en date des 8 juin 1990, 21 mars 1996 et 14 mars 1996 ; - la pièce n°7 est une réponse de l'éditeur du catalogue

La société Outiror ayant connu certaines difficultés dues, en particulier, aux nouvelles conditions de distribution de son catalogue, le vice-président du tribunal de commerce de Tours, par ordonnance

que le bordereau n° 232 récapitulant ces titres de recettes a été signé électroniquement par cet adjoint par l’utilisation d’un procédé XAdES (XML Advanced Electronic Signature) référencé au sein du catalogue

Il présente également la couverture du catalogue de la vente qui s'est tenue le 3 décembre 2011, une liste d'objets présentés ainsi que le résultat de la vente des lots mis aux enchères notamment sous

que le bordereau n° 232 récapitulant ces titres de recettes a été signé électroniquement par cet adjoint par l’utilisation d’un procédé XAdES (XML Advanced Electronic Signature) référencé au sein du catalogue

un courriel du 19 février 2013 du indiquant à la directrice académique que, dans le cadre de la mission de Mme A portant à 90 % sur l'accompagnement de la direction des dans la mise en place du catalogue

Il ressort du catalogue des produits et services qualifiés, agréés, certifiés par l’ANSSI, disponible sur le site internet de cette agence, de même que des informations disponibles sur le site internet

1042/2010 définit en son considérant 15 le produit soumis à ce droit comme un 'papier ou carton de haute qualité, généralement utilisé pour imprimer du matériel de lecture tel que des magazines, des catalogues

exécutive du film [O] [W] à la société Oona qu'elle désigne comme un prestataire sans expérience particulière du film d'animation l'ayant engagée sur des montants disproportionnés, la sous exploitation du catalogue

décembre 2018, la société Waterpro et [B] [O] ont signé un contrat d'agent commercial à durée indéterminée portant sur la commercialisation de kits de piscine et tous accessoires et équipements au catalogue

Au titre de la 'répartition équitable', il a été jugé que le patrimoine conjugal des parties devait être 'équitablement divisé, conformément à une répartition équitable', qui devra être déposée et cataloguée

propre véhicule de fonction car cela nous permettait de pouvoir transporter et présenter tout notre matériel de démonstration (machines techniques, produits de démo, ') et nos supports commerciaux (catalogues

objets de la présente procédure eu égard aux ventes en ligne de la preneuse en dehors des murs de sa boutique qui n'auraient été que partiellement prises en compte par l'expert ainsi qu'aux ventes sur catalogue

Elle invoque un préjudice important du fait de l'impossibilité d'utiliser pleinement le spa et d'offrir à ses clients l'ensemble des prestations proposées dans son catalogue, en particulier, la chromothérapie

Pendant son activité professionnelle, cette personne était amenée à porter divers produits jardin-plein-air volumineux et lourds, ceci quotidiennement et plus fréquemment pendant les périodes des catalogues

le prix de l'Académie Charles CROS en 1954 ; que Madame X... ne s'est à aucun moment opposée à l'utilisation de l'enregistrement du disque ainsi réalisé qui se trouve depuis cette époque dans le catalogue

[K] produit un courriel d'avertissement du 21 septembre 2016 lui reprochant d'avoir refusé le 16 septembre précédent d'intervenir chez un des clients concernant le produit Borne du catalogue, ce qui a