Le TROIS MARS DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 09 SEPTEMBRE 2013, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE

juridictionnelle Totale numéro 13/ 4351 du 22/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANT d'un jugement rendu le 07 JUIN 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE

.- B... ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE Défenderesse au référé, Non comparante ni représentée.

juridictionnelle Partielle numéro 11/ 2827 du 07/ 07/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 25 MARS 2011 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE

ARRET N° [K] C/ LA GRANGE CRCAM BRIE PICARDIE VA/VB/GL/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE Surendettement des particuliers ARRET DU NEUF AVRIL DEUX

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Roissy-en-Brie à sa demande

Défenderesse au référé, Non comparante ni représentée, FAITS ET PROCÉDURE Par jugement en date du 04 février 2011 2010 le tribunal de commerce de BRIVE, statuant en matière de procédure collective

des parties, après quoi, l'affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe à l'audience du 08 Juillet 2011, ENTRE : SARL OPTIQUE ANNE BOISSET 3, place Charles de Gaulle 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

EDUCATIVE Le PREMIER JUIN DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 22 JANVIER 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE

Le DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 04 AVRIL 2013, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE

éducative Le SIX JANVIER DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 07 MAI 2013, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE

C... a demandé au tribunal administratif de Limoges d’annuler l’arrêté du 24 décembre 2022 par lequel le préfet de la Corrèze l’a assigné à résidence sur le territoire de la commune de Brive pour une durée

MAILLARD, avocat au barreau de BELFORT APPELANTE ET : Madame [T] [P] épouse [K] née le 06 Août 1971 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Brice

ARGENTA SYNDICATE ARG 2121 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES ARGO GLOBAL SYNDICATE AMA 1200 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES ARK SYNDICATE A RK 4020 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES BRIT

DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 06 Juillet 2023 sans opposition des parties devant Madame DE BRIER

DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 05 Octobre 2023 sans opposition des parties devant Madame DE BRIER

DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 05 Octobre 2023 sans opposition des parties devant Madame DE BRIER

DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 05 Octobre 2023 sans opposition des parties devant Madame DE BRIER

GREEN HABITAT, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Soraya JOSEPH, avocat au barreau de BRIVE APPELANTE d'une décision rendue le 04 JUILLET 2025 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE LA GAILLARDE

APPELANT d'une décision rendue le 22 MAI 2023 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BRIVE ET : S.A.