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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
5fdbf42039853615b51b66dd
14 janvier 2019
14 janvier 2019
Représentant : Me Franck Z..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20160447 Représentant : Me Christophe GAGNANT de la SELARL MIELLET & ASSOCIES, Plaidant,
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea3
6 septembre 2011
6 septembre 2011
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMÉE : SCI STEPHIE représentée par ses dirigeants légaux 76 rue Pierre Delore 69008 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Christophe
Source officielle1ère chambre civile A
6528df50aaebb88318fda56c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
somme totale de 2.500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile - le condamner aux entiers dépens d'appel et de première instance et de ses suites, distraits au profit de Me Christophe
Source officielleChambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4dc
23 juillet 2024
23 juillet 2024
son représentant légal domicilié ès qualité audit siège social [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Héloïse PINDADO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a0990e2be3e083f4fad528
23 juillet 2024
23 juillet 2024
société AMARANTE aux dépens exposés par Monsieur [J]; - condamné in solidum Madame [P], les sociétés ETHEL, KYDEE et FONCIERE BEAU MANOIR aux dépens exposés par la société AMARANTE et accordé à Maître Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69734189cdc6046d4766d714
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[L] [C] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 Ayant pour Avocat plaidant, Maître Céline
Source officielleChambre Premier Président
668f76df9b65e642c587867c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Christophe REGNARD, Premier Président, assisté de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, Vu l'assignation délivrée par Maître [V], commissaire de justice, [Adresse 2] en date du 3 mai 2024, A
Source officielleChambre 1-1
6787546a181ea8ef9c1d7268
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représenté par Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Christian-michel COLOMBO, avocat au barreau de NICE Appelant Monsieur [O] [F] représenté par Me Jean-christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820932fa7a008e5409f3ce
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6896d814fd8bd33bb83ea5ed
8 août 2025
8 août 2025
COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 25/02979 - N° Portalis DBVW-V-B7J-ISZX N° de minute : 339/25 ORDONNANCE Nous, Christophe AUBERTIN, président de chambre
Source officielleTARIFICATION
67134bd4208351cec6586493
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Christophe Giffard et M.
Source officielleTARIFICATION
67134bd6208351cec65864b3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Christophe Giffard et M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e1f47c7caf29d4c4f5d
3 avril 2025
3 avril 2025
Christophe Delattre, substitut général dûment avisé - non comparant DÉBATS en chambre du Conseil du 12 Mars 2025, tenue par Aude Bubbe magistrat chargé d'instruire le dossier.
Source officielle2ème CH - Section 1
653b59d0502b828318c4e677
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le 25 août 2021, la plainte déposée auprès du commissariat de [Localité 4] (« christopher petite ») a été classée sans suite par le parquet de Bayonne au motif que « l'enquête n'avait pas permis de retrouver
Source officielle1ère Chambre
65b4b18b7ef77d000880b623
29 août 2023
29 août 2023
COURQUIN, Greffière Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Maître [I] [J] né le 12 Juillet 1983 à [Localité 16] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdd17b9ad10ae8170f83dc2
12 octobre 2018
12 octobre 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616355cdbf1fa7f870d29fb4
7 juin 2011
7 juin 2011
rendu le 25 Septembre 2009 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section activités diverses RG n° 07/01189 APPELANT Monsieur [Y] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89836
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Car je ne renierai pas tous les beaux moments passés ensemble. Soyez assurés que je garde chacun de vous dans mon coeur.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa7
6 juillet 2007
6 juillet 2007
APPELANT : Monsieur Pierre X... ...... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me Christophe CUARTERO (TOQUE 101), avocat au barreau de la GUADELOUPE. INTIMEE : LA S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c191
15 mai 2008
15 mai 2008
et du délibéré : Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Dominique NOLET, Conseiller déléguée à la protection de l'enfance, conformément à l'article L. 223. 2 du code de l'organisation judiciaire et Christophe
Source officiellePage 66 sur 231