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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943d0
12 février 2019
Henry C... et, subsidiairement : -dire n'y avoir lieu à homologation de ce rapport, -déclarer le docteur Didier Z... entièrement responsable de son préjudice, -condamner le docteur Didier Z... à lui verser
4ème chambre-formation à 3
DCA_18MA01992_20220621
21 juin 2022
Par ordonnance du 20 janvier 2020, la présidente de la Cour a désigné le docteur F, rhumatologue et le docteur J, psychiatre, en qualité d'experts.
Chambre civile Section 1
64fab9a10f624005e653f390
6 septembre 2023
Le rapport d'expertise a été déposé par le Docteur [U] le 6 mars 2020.
1ère Chambre
67874f2fd61a5c2f4aa366ba
14 janvier 2025
Il a été fait droit à cette demande par ordonnance du 11 décembre 2019 désignant le docteur [P], qui a été remplacé par le docteur [H] selon ordonnance du 3 septembre 2020.
6253cc47bd3db21cbdd8fa96
12 septembre 2012
Le docteur E...a déposé son rapport le 28 septembre 2009 et conclu dans le même sens que le docteur D....
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e1
15 avril 2008
Le Docteur AQ... es qualité, a assigné devant le Tribunal de Grande Instance de SAINT GAUDENS, Alwin Y..., son épouse Gerlinde Z... épouse Y... ainsi que Ilja Y... et Esra Y...
1re chambre civile
66235ac6aec0e60008fe98c1
18 avril 2024
à [Localité 15], en présence du docteur [E] et du médecin mandaté par son assurance de responsabilité civile professionnelle, le docteur [M] [H].
Chambre 4-8a
69d74964cdc6046d479cefab
8 avril 2026
le docteur [Y] a omis de constater qu'une perte de force avait été constatée, ce qui fausse son analyse; MOTIFS 1.
Jurid. Premier Président
662209739ce14200083898e7
22 janvier 2024
Un certificat des 24 heures a été établi par le Docteur [W] [S] le 5 janvier 2024. Un certificat des 72 heures a été rédigé par le Docteur [L] [R] le 7 janvier 2024.
6253ca68bd3db21cbdd8af18
5 février 2008
EXPOSE DE L'AFFAIRE Le docteur Marc Y... a signé avec la Société de Gestion de la Clinique Nouvelle Louis Pasteur un contrat d'exercice libéral au sein de la clinique, puis avec les docteurs B...et A
Chambre Civile
669f4783b8a2ee2bca84af9c
22 juillet 2024
[E] et, avant dire droit, ordonné une expertise médicale confiée au docteur [U].
5ème Chambre
633e7062f8faf13e2e973ed2
5 octobre 2022
A la suite de ces derniers examens, le docteur [F] a diagnostiqué un glaucome chez l'intéressé et l'a orienté vers le docteur [X], ophtalmologiste, spécialiste du glaucome.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312df9a4bcd46bcddb138
24 juillet 2025
[X] a été victime, - désigné le docteur [H] pour y procéder. L'expert a déposé son rapport le 18 novembre 2024.
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cd
29 février 2012
Après avoir commis en qualité d'expert le docteur D... qui a été remplacé par le docteur E..., cette juridiction a, par jugement du 13 janvier 2011, sur le fondement du rapport déposé par ce dernier :
6253cc47bd3db21cbdd8fa92
Vu le rapport du Docteur Z...du 10 octobre 2011.
6253cde2bd3db21cbdd94d4e
10 juin 2021
[V], le docteur [O] et le docteur [M], le cas échéant sous la garantie de leurs assureurs, à lui payer la somme de 350.000 FCFP au titre des frais irrépétibles en application de l'article 24-1 alinéa
2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01144_20250704
4 juillet 2025
B D, représenté par Me Maury, indique s'en remettre à la sagesse de la cour s'agissant de la demande de récusation du docteur C en qualité d'expert.
Chambre 1-1
652f7892b0532083189958d8
17 octobre 2023
[X] et le docteur [W] aux entiers dépens, - condamner in solidum M. [X] et le docteur [W] à la somme de 3 500 euros au titre de la procédure d'appel.
Pôle 2 - Chambre 2
61630e51da3e3d306603676a
18 février 2011
Le 15 décembre 1997 le docteur [T] [U] a pratiqué une exérèse chirurgicale des calcifications.
2EME PROTECTION SOCIALE
63c10546bf9fd47c90a13655
12 janvier 2023
à cet effet le docteur [R].
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