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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943d0

Appel

12 février 2019

12 février 2019

Henry C... et, subsidiairement : -dire n'y avoir lieu à homologation de ce rapport, -déclarer le docteur Didier Z... entièrement responsable de son préjudice, -condamner le docteur Didier Z... à lui verser

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_18MA01992_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Par ordonnance du 20 janvier 2020, la présidente de la Cour a désigné le docteur F, rhumatologue et le docteur J, psychiatre, en qualité d'experts.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

64fab9a10f624005e653f390

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le rapport d'expertise a été déposé par le Docteur [U] le 6 mars 2020.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366ba

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il a été fait droit à cette demande par ordonnance du 11 décembre 2019 désignant le docteur [P], qui a été remplacé par le docteur [H] selon ordonnance du 3 septembre 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa96

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Le docteur E...a déposé son rapport le 28 septembre 2009 et conclu dans le même sens que le docteur D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8e1

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Le Docteur AQ... es qualité, a assigné devant le Tribunal de Grande Instance de SAINT GAUDENS, Alwin Y..., son épouse Gerlinde Z... épouse Y... ainsi que Ilja Y... et Esra Y...

Source officielle
CA

1re chambre civile

66235ac6aec0e60008fe98c1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

à [Localité 15], en présence du docteur [E] et du médecin mandaté par son assurance de responsabilité civile professionnelle, le docteur [M] [H].

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69d74964cdc6046d479cefab

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

le docteur [Y] a omis de constater qu'une perte de force avait été constatée, ce qui fausse son analyse; MOTIFS 1.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

662209739ce14200083898e7

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Un certificat des 24 heures a été établi par le Docteur [W] [S] le 5 janvier 2024. Un certificat des 72 heures a été rédigé par le Docteur [L] [R] le 7 janvier 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af18

Appel

5 février 2008

5 février 2008

EXPOSE DE L'AFFAIRE Le docteur Marc Y... a signé avec la Société de Gestion de la Clinique Nouvelle Louis Pasteur un contrat d'exercice libéral au sein de la clinique, puis avec les docteurs B...et A

Source officielle
CA

Chambre Civile

669f4783b8a2ee2bca84af9c

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[E] et, avant dire droit, ordonné une expertise médicale confiée au docteur [U].

Source officielle
CA

5ème Chambre

633e7062f8faf13e2e973ed2

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

A la suite de ces derniers examens, le docteur [F] a diagnostiqué un glaucome chez l'intéressé et l'a orienté vers le docteur [X], ophtalmologiste, spécialiste du glaucome.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312df9a4bcd46bcddb138

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[X] a été victime, - désigné le docteur [H] pour y procéder. L'expert a déposé son rapport le 18 novembre 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2cd

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Après avoir commis en qualité d'expert le docteur D... qui a été remplacé par le docteur E..., cette juridiction a, par jugement du 13 janvier 2011, sur le fondement du rapport déposé par ce dernier :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa92

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Vu le rapport du Docteur Z...du 10 octobre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d4e

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

[V], le docteur [O] et le docteur [M], le cas échéant sous la garantie de leurs assureurs, à lui payer la somme de 350.000 FCFP au titre des frais irrépétibles en application de l'article 24-1 alinéa

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01144_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

B D, représenté par Me Maury, indique s'en remettre à la sagesse de la cour s'agissant de la demande de récusation du docteur C en qualité d'expert.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

652f7892b0532083189958d8

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[X] et le docteur [W] aux entiers dépens, - condamner in solidum M. [X] et le docteur [W] à la somme de 3 500 euros au titre de la procédure d'appel.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61630e51da3e3d306603676a

Appel

18 février 2011

18 février 2011

Le 15 décembre 1997 le docteur [T] [U] a pratiqué une exérèse chirurgicale des calcifications.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10546bf9fd47c90a13655

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

à cet effet le docteur [R].

Source officielle

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