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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e201
14 juin 2011
14 juin 2011
de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e24d
21 juin 2011
21 juin 2011
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90313
27 février 2013
27 février 2013
janvier 2013, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90319
27 février 2013
27 février 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031a
27 février 2013
27 février 2013
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90806
26 juin 2013
26 juin 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af2
2 octobre 2013
2 octobre 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da8
11 décembre 2013
11 décembre 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec7
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.
Source officielle2ème Chambre
6799c4405331f58c9ee86fe6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02055 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G37P Décision déférée à la Cour : jugement du 08 août 2023 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Strasbourg d’annuler l’arrêté du 21 décembre 2018 ar lequel le réfet de la Moselle a autorisé la société Knauf Insulation Lannemezan à ex loiter une installation de roduction d’isolant de laine de roche
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f7
19 mars 2012
19 mars 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 02435 ORDONNANCE N 131/ 12 Monsieur Matthieu X... ... 44000 NANTES Représentant : Me Isabelle BLANCHARD (avocat au barreau de LA ROCHE SUR
Source officielle3ème Chambre
63c108cbbf9fd47c90a13a4e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DOMOFINANCE [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMES Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre, chargée de la Mise en état,
Source officielle3ème chambre A
650d30e071dfcd83182010ec
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Anne DE RICHOUFFTZ, avocat au barreau de LYON APPELANT [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE
Source officielleChambre 1-1
67f605df0693b699596562c8
8 avril 2025
8 avril 2025
ROCHE PARC AUTO, appelante contre [M] [E], intimé Attendu que le désistement est fait sans réserve ; Attendu que l'intimé à l'égard duquel le désistement est fait a déclaré l'accepter ; Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e492
27 juin 2011
27 juin 2011
enregistrée sous le no 09/ 01959 ORDONNANCE N 411/ 11 SOCIETE REV PARTICIPATION Rue Gutenberg ZI de la Bergerie 49280 LA SEGUINIERE Représentant : Me Valérie BURGAUD (avocat au barreau de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5e
14 septembre 2006
14 septembre 2006
RIVIÈRE Jacqueline ROUCH C/ LA POSTE RÉFORMATION RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS [***] COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale [***] ARRÊT
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0222
27 octobre 2022
27 octobre 2022
exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE LLP, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Geoffrey ROCHE
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0224
27 octobre 2022
27 octobre 2022
exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE LLP, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Geoffrey ROCHE
Source officielleChambre 3-1
63c104fabf9fd47c90a13518
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il a ensuite retrouvé son navire échoué sur les rochers et présentant un trou dans la coque. M.
Source officiellePage 66 sur 446