Il sera rappelé à cet égard que la production de ses statuts, et de ses catalogues de soins et de cures thermales, établissent sans contestation qu'il a pour objet d'assurer la modernisation et l'exploitation

ses propres écrits et des attestations versées aux débats que sa mandante a mis à sa disposition un portable-tablette neuf destiné à l'utilisation d'un site internet de gestion de commande et d'un catalogue

puisqu'elle lui interdit de travailler pour des concurrents sur le département de la Haute-Savoie s'agissant d'articles non commercialisés par l'agence de [Localité 5] où il travaillait, soit 90 % du catalogue

[Y], dont l'activité est de gérer les droits d'un catalogue d'oeuvres dont elle dispose ainsi que notamment les droits relatifs à l'exploitation de la comédie musicale 'Roméo et Juliette' en tournée dans

Il ne s'agit ni plus ni moins que d'un catalogue de travaux à réaliser, sans autre précision.

La société WCMF, cessionnaire du catalogue de la société Marouani depuis 1991, est l'éditeur musical de M. [N] aux termes d'un contrat de cession et d'édition d''uvre musicale du 22 mars 1976.

marketing direct, services rendus dans le cadre du commerce de détails de produits de l'imprimerie almanachs, imprimés, journaux, magazines, périodiques, revues professionnelles, livres, calendriers, catalogues

Elle ne fabrique pas les articles qu'elle a vendus en gros et ne dispose d'aucun catalogue de médailles religieuses.

2021, livraison de deux VMC Atlantic Primocosy HR BP ; une VMC est mentionnée au paragraphe 18 de l'inventaire (site de [Localité 4]), dont l'intimée établit par la production des éléments de son catalogue

chauffe eau) concernés par la vente, la simple référence à une marque ne permettant d'offrir une information suffisante au consommateur compte tenu de la multiplicité des produits existants dans le catalogue

datation par constat d'huissier marquant le point de départ de sa divulgation ; pour autant, si tel était le cas, les ventes auraient suivi ce constat ou à tout le moins le protoype aurait figuré dans un catalogue

déposé une offre pour son produit Moskito Guard et la société PSA, pour un produit entièrement nouveau, appelé Skin2PBody, qui, contrairement à son produit concurrent, n'avait jamais figuré à son catalogue

de la société MGN pour distribuer le logiciel soient avérés, ils n'établissent pas pour autant que le contrat était toujours en vigueur, - par ailleurs, le seul fait que le Web editor figure au catalogue

Gestion des services annexes : photocopies, catalogue, locations véhicules, etc...». Aucun diplôme ni formation ne figurent dans cette offre d'emploi.

extraits des sites internets fnac.com et clubic.com sur lesquels le descriptif du siège Axiss mentionne en petits caractères 'Axiss a été élu produit de l'année en 2008", ainsi qu'une photocopie d'un catalogue

L'activité de la société MD2I a évolué dans le temps, puisqu'à son activité initiale et continue d'édition d'un catalogue présentant une sélection de références destinées aux professionnels, se sont ajoutées

] »), se présente comme une société de droit allemand ayant pour activité la sélection et le développement de nouvelles variétés de semences de plantes et de céréales en vue de leur inscription au catalogue

S'agissant du magasin de [Localité 9], la société MAGELLAN a mis en place des distributions de flyers et de catalogues ainsi que l'envoi de sms à clientèle pour l'ouverture du magasin.

classification 19 décembre 2014, des groupes de travail avaient été mis en place afin de réaliser la pesée des emplois par cotation, sur la base d'un document appelé 'référentiel des métiers' , véritable catalogue

Conseil d'Etat  ; 4° Sous forme d'envoi par les producteurs, les fabricants, les importateurs, les négociants, les concessionnaires ou les entrepositaires, de messages, de circulaires commerciales, de catalogues