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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861bd
16 mai 2002
Selon contrat en date du 28 avril 1998, elle a sous-traité le lot "menuiseries extérieures-aluminium" à la société POMMIER.
6253cb19bd3db21cbdd8cd73
30 octobre 2008
Attendu par ailleurs, que la Société Alphalu 06, professionnel de la menuiserie aluminium, ne justifie pas d'une obligation de conseil et d'accompagnement souscrite par la Société Schuco International
6253cd34bd3db21cbdd9295a
29 octobre 2015
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS et PROCÉDURE Entre novembre et décembre 2013, l'entreprise Work in progress (l'entreprise Work) a confié à la société A2B des travaux de menuiserie
Pôle 4 - Chambre 6
616243c71217cad6c01649e2
11 octobre 2013
Celle-ci a sous-traité le lot menuiseries intérieures, miroiteries à la SARL BLEU AZUR pour un montant global et forfaitaire de 874 350 francs TTC.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02371_20230803
3 août 2023
l'arrêté n°2020/200 du 28 octobre 2020 par lequel le maire de Combourg a délivré à la SA Grinhard Frères un permis de construire pour l'édification du siège social et d'ateliers de charpente et de menuiserie
Chambre 1-4
68676be7fdaf41a8356be73f
3 juillet 2025
JPS MENUIRES représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Richard DAZIN de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE
Chambre Sociale
68f320a679ac4fbe1d877841
17 octobre 2025
[C] [A] a été employé à compter de juillet 1955 comme menuisier par l'entreprise [13], puis par M.
Chambre sociale
697386eacdc6046d476d5dbf
22 janvier 2026
Lors de la livraison et la mise en place des menuiseries, aucune menuiserie n'était adaptable à votre ossature. Vous avez donc dû reprendre pendant 1,5 jours les pré cadre d'ossature. 3.
Chambre 1-6
680b1db72c124f4fd8d67354
24 avril 2025
[C] [S] fait valoir les arguments suivants concernant les postes de préjudice patrimonial : - il exerçait la profession de monteur en menuiserie aluminium au moment de l'accident ; il travaille depuis
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00130_20221208
8 décembre 2022
de matériaux de toiture autres que la tuile ; le projet est également conforme aux prescriptions du plan local d'urbanisme en termes de matériaux et de couleurs pour le traitement des façades, des menuiseries
3e Chambre B
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31 juillet 2014
et la partie étanche de la toiture constituée de bac acier ou tuiles mécaniques par exemple), - des défauts de finition ou de réalisation des cloisons intérieures, - des défauts de finition des menuiseries
Chambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086c
6 juillet 2022
et alors que des infiltrations relatives aux menuiseries extérieures au sein des bâtiments C , E et A ont été mises en évidence au cours des audits de fin de garantie décennale, et à son assureur la SMABTP
Chambre 3 A
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8 juillet 2024
En conclusion, le technicien Résilians préconise d'installer des grilles d'entrée d'air sur les menuiseries extérieures de la chambre, d'aérer régulièrement et maintenir une température constante dans
CHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6fae7985d82da296f715
3 avril 2025
décontamination des parois et assainissement des parois enduits/revêtements muraux peintures au niveau du rez-de-chaussée, cage d'escalier, salle de bain et chambres à l'étage isolation/doublage menuiseries
2ème Chambre
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7 février 2025
. / () / Menuiseries - Le choix des couleurs des menuiseries doit respecter l'ambiance chromatique de la commune. () / Les bâtiments d'activités - Les bâtiments d'activités doivent s'intégrer à leur environnement
CHAMBRE 2 SECTION 2
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16 octobre 2025
Ainsi : * la créance de la société Concept design développement (285 000 euros) correspond à un contrat signé avec une autre société (M Menuiserie), qui a la même dirigeante qu'elle (l'apelante) ; *
CHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca16cb8dca058e3e7aaa
7 juillet 2022
- bavette de rejet d'eau sur menuiserie côté sud non étanche. - jonction d'étanchéité avec le mitoyen côté nord non professionnelle provoquant des infiltrations.
3e chambre civile
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21 avril 2022
EXPOSE DU LITIGE Par acte de vente conditionnel du 19 février 2010, Monsieur [B] [U] a acquis auprès de la SCI LJM une maison en cours de construction au stade hors d'eau et hors d'air avec menuiserie
63ca41e69066fd7c90fc2235
19 janvier 2023
l'ouvrage; Il ajoute que le maître d''uvre a commis de nombreuses inexécutions contractuelles (rythme des réunions de chantier et passages sur site) et erreurs (hauteur des murs, oubli du lot menuiserie
1ère Chambre
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16 mai 2022
Selon devis 2020-502, 2020-503, 2020-504 et 2020-505 établis durant l'année 2020, Monsieur [Y] [L] et Madame [P] [W] épouse [L] ont confié à la SASU Insy des travaux de fourniture et de pose de menuiseries
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